- Pièce
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
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Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
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Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant aussi des assermentations et des règlements.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Pièce servant d'instrument de repérage pour les recueils de procès-verbaux du Conseil couvrant les années 1887 à 1896 coté P27/B2,4 et les années 1897 à 1903 coté P27/B2,5.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Index des procès-verbaux du Conseil. - [1877? - 1887?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Pièce servant d'instrument de repérage pour le recueil des procès-verbaux du Conseil coté P27/B2,2 couvrant les années 1877 à 1887.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 95 à 114 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les règlements 1 à 4, 6 à 19, 22 et 23, 25 et 26, 30, 34 et 35, 48, 57 et 58, 62, 64 et 79, 89, 108 à 113, ainsi que des avis publics, des opinions légales et des certificats de publication.
Recueil des règlements municipaux. - 15 février 1877 - 11 janvier 1900
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 1 à 94 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
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