- CA M001 P028-Z
- Série
- [1913]
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
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Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant les recueils de procès-verbaux du conseil municipal.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du conseil municipal entre 1878 et 1885.
Procès-verbaux - 1885-1891 . - 1885 à 1891
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1885 et 1891.
Procès-verbaux - 1891-1892 . - 1891 à 1892
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1891 et 1892.
Procès-verbaux - 1892-1897 . - 1892 à 1897
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1892 et 1897.
Procès-verbaux - 1898-1903 . - 1898 à 1903
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1898 et 1903.
Procès-verbaux - 1903-1908 . - 1903 à 1908
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1903 et 1908.
Procès-verbaux - 1908-1909 . - 1908 à 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux du Conseil municipal entre 1908 et 1909.
Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.
Municipalité de la ville de Saint-Louis
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur une brochure présentant ce qui est aujourd'hui le quartier Mile-End, et qui était à l'époque ville Saint-Louis. Dossier contenant une brochure.
Contrôle des paiements . - 1896 à 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série portant sur le contrôle des paiements effectué par le service des finances. Sous-série contenant des reçus et des pièces justificatives.
Constitution de la municipalité. - 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur la constitution de la municipalité et sur les amendements à la charte. Dossier contenant des textes de lois et des requêtes de citoyens.
Rôles d'évaluation. - Quartier est . - 1899
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1899 - Quartier est.
Rôles d'évaluation. - Quartier centre. - 1897
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1897 - Quartier centre.
Rôles d'évaluation. - Quartier centre . - 1898
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1898 - Quartier centre.
Rôles d'évaluation. - Quartier ouest. - 1897
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1897 - Quartier ouest.
Rôles d'évaluation. - Quartier ouest . - 1899
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1899 - Quartier ouest.
Rôles d'évaluation. - Quartier ouest . - 1898
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1898 - Quartier ouest.
Rôles d'évaluation. - Quartier centre. - 1899
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1899 - Quartier centre.
Rôles d'évaluation. - Quartier est. - 1898
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les évaluations foncières de 1898 - Quartier est.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les rôles de perception des taxes foncières de 1893.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les rôles de perception des taxes foncières de 1898.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier contenant les rôles de perception des taxes foncières de 1897.
Rôles d'évaluation et de perception. - Quartier est . - 1900
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur l'évaluation foncière et sur la perception de taxes foncières de 1900 - Quartier est.