Règlements du conseil municipal. - 2002-2017
- CA M001 MTL102-4-2
- Sous-série
- 2002-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
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Règlements du conseil municipal. - 2002-2017
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série contient les règlements de 1840 à 1864, numérotés de manière séquentielle de 1 à 294. Cette numérotation prend fin en 1864 lorsqu'une refonte des règlements existants est effectuée.
Studio multimédia . - [18-]-2018
Fait partie de Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2018
Sous-série témoignant du travail des photographes de la Ville de Montréal. Sous-série constituée de 17 sous-sous-séries: 1-Artistique (A); 2-Vues aériennes (B); 3-Courant (C); 4-Duplicata (D); 5-Événements (E); 6-Embellissement (EM); 7-Expo 67 (EX); 8-Jardin botanique (J); 9-Métro (M); 10-Jeux olympiques (O); 11-Portraits (P); 12-Relations publiques (RP); 13-Spectacles (S); 14-Terre des Hommes (TDH, TH9,TH70, etc.); 15-Utilités (U); 16-Personnalités - Expo 67 (X); 17-Photographies anciennes (Z). Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Études et contrats. - 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Comité exécutif. - 1 janvier 1970 - 31 décembre 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les décisions du comité exécutif. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances (SA,SS2,SSS1), Dossiers des séances (SA,SS2,SSS2), Procès-verbaux des séances publiques d'ouverture de soumissions (SA,SS2,SSS3), Nominations (SA,SS2,SSS4), Mémorandums (SA,SS2,SSS5) et Ententes, accords de coopération Communauté urbaine de Montréal/organismes extérieurs (SA,SS2,SSS6).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Rôle politique du bureau du président du Comité exécutif. - 1961, 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série concerne des activités de nature politique exercées par le bureau du président du Comité exécutif.
Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Dossiers (SB,SS1,SSS1), Discours du président (SB,SS1,SSS2), Correspondance (SB,SS1,SSS3), Rapports du président sur la situation financière de la Communauté (SB,SS1,SSS4), Agendas des présidents (SB,SS1,SSS5).
Elle contient surtout des notes, des lettres, des rapports et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités des comités oeuvrant auprès des instances décisionnelles. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations à différents comités (SA,SS7,SSS1).
Elle contient des listes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.
Conseil de la Société de transport de la CUM. - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
La sous-série fournit des informations sur quelques activités de la STCUM. Elle est constituée de la sous-sous-série suivante: Nominations (SA,SS6,SSS1)
Le fonds contient des résolutions et de la correspondance.
STCUM - CTCUM.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.
Conseil de sécurité publique. - 1969-1983
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Le fonds fournit des informations sur les activités du Conseil de sécurité publique et sur l'administration du service de police de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).
Le fonds contient des procès-verbaux, des résolutions, de la correspondance, des dossiers-sujet, des coupures de presse et des cassettes vidéo et audio.
CSP.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
La plupart des documents sont en français.
Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). - 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série témoigne des activités des commissions permanentes. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des séances publiques (SA,SS3,SSS1), Comptes rendus des séances de travail (SA,SS3,SSS2), Dossiers des séances publiques et de travail (SA,SS3,SSS3) et Nominations (SA,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des procès-verbaux, de la correspondance et des cassettes audio.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Communauté urbaine de Montréal. Commissions permanentes du conseil de la Communauté urbaine de Montréal
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-série porte sur les décisions du conseil. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes : Procès-verbaux des assemblées (SA,SS1,SSS1), Dossiers des assemblées (SA,SS1,SSS2) et Nominations (SA, SS1,SSS3).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Communauté urbaine de Montréal. Conseil
Règlements et plans de zonage / d'urbanisme
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La sous-série comprend une copie numérique des règlements et plans émis en lien avec le zonage / urbanisme à Montréal, entre 1920 et 2001.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Capitol Industries. - 2012-2013
Fait partie de Fonds Peter MacCallum. - 2012-2013
Fait partie de Fonds Peter MacCallum. - 2012-2013
Extraits de résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
La sous-série comprend des extraits de résolutions, tels que conservés à part de 2001 à 2003. Elle contient certains originaux et des copies certifiées et signées.
Résolutions du Conseil de Ville. - 2001 -
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
Cartes Index développées par le greffe pour faciliter le repérage des dossiers de rues, avant que ces dossiers ne soient décrits dans le catalogue des archives. Ces cartes renvoyaient aux collections initiale (1556-1989 : VM166-1-2) et complémentaire (1989-2000 : VM166-2-2). Elles peuvent également contenir certaines informations sur les rues dont il est question dans les collections.
Les numéros des dossiers de rues indiqués après la décimale signifient :
.1 Homologations - Expropriations - Élargissement
.2 Subdivisions (immeubles)
.3 Démolitions
.4 Servitudes - Jouissance de terrains
.5 Cessions - Rétrocessions - Échange
.6 Taxes
.7 Ventes de lots (achat et locations)
.8 Travaux en régie (plaintes) : Émissaire, eau d'orage, pavages et trottoirs, général
.9 Marges latérales
.10 Sens uniques
.11 Empiétements
.12 Inscriptions au registre
.13 Éclairage de rues
.14 Rues moindre de 66'
.15 Groupe d'événements se rattachant ensemble
.16 Corrections au cadastre
.30 Histoire (toponymie)
.030 Plans
.31 Photos
.32 Général
.33 Circulation
.34 Stationnement
.40 Relevés d'édifices.
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
La sous-sous-série porte sur les différentes artères montréalaises. Elle contient notamment de l'information sur la toponymie des rues, sur leur histoire ou leur évolution. Ces informations ont été colligées par les archivistes de la Ville de Montréal au 20e siècle. Les dossiers comportent des coupures de presse, des documents d'archives, des photographies et autres.
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
La sous-sous-série porte sur la vie de plusieurs personnages marquants de l'histoire montréalaise, de même que sur celle des élus et employés municipaux ayant joué un rôle important dans l'administration de la métropole. Il contient des renseignements biographiques sur des personnalités majeures telles Jean Drapeau, Claude Robillard, Jacques Viger, Paul De Maisonneuve, Sir Hugh Allan et bien d'autres. Ces informations ont été colligées par les archivistes au fil des ans, principalement à travers les coupures de presse. La sous-sous-série contient quelques centaines de dossiers biographiques.
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
Cartes Index développées par le greffe pour faciliter le repérage des dossiers biographiques, avant que ces dossiers ne soient décrits dans le catalogue des archives. Ces cartes renvoyaient aux collections initiale (1556-1989 : VM166-1-3) et complémentaire (1989-2000 : VM166-2-3). Elles peuvent également contenir certaines informations sur les personnes dont il est question dans les collections.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Index des dossiers de résolutions de la 3e série, créés par le conseil municipal et le comité exécutif entre 1914 et 1961.