Cette sous-sous-sous-série contient des documents sur différents sujets concernant les commissions permanentes du conseil. Elle est constituée de lettres et de résolutions.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions conjointes pour l’adoption du budget, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série porte sur la façon dont ce comité a été formé.
Elle contient de la correspondance, des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur cette entité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
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Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analyser les structures à l'intérieur desquelles les différents agents de planification et de développement évoluent; les relations entre eux; le processus décisionnel, les lois qui les régissent; les mécanismes opérationnels.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements, aux espaces verts, aux boisés et aux possibilités d'utilisation des cours d'eau à des fins récréatives, et d'explorer les perspectives d'avenir et d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements d'équipement et de l'opération des différents réseaux de transport dans la région de Montréal, et d'examiner la structure des pouvoirs décisionnels dans les domaines précités en ce qui a trait aux grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle des services de Police et d'Incendie sur le territoire de la CUM et dans la région de Montréal (conflits de juridiction, tâches, organisation) et de proposer une nouvelle répartition des responsabilités, des modes de compensation financière et toute nouvelle formule concernant l'organisation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

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Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle, au niveau de la Communauté, dans le domaine de l'habitation, en général, et du logement subventionné; d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines et de préciser le rôle de la CUM et d'orienter son action.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

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Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle au point de vue des services rendus dans les domaines de la santé, de l'hygiène et du bien-être, et de revoir ces programmes dans le cadre d'une réallocation des responsabilités qui favorise un rendement maximum.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

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Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série regroupe des informations diverses.
Elle contient des rapports, des lois et de la documentation.

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Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cadres civils.
Elle contient de la correspondance, des listes d'éligibilité, des extraits de procès-verbaux et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cols blancs.
Elle contient des résolutions, de la correspondance, des listes d'éligibilité et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux professionnels.
Elle contient des résolutions, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-sous-série se rapporte à l'évaluation des objectifs du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux et de correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cette sous-sous-sous-série se rapporte aux activités d'une commission mise sur pied aux fins de la préparation d'un projet de règlement relatif au schéma d'aménagement en s'inspirant des recommandations du sous-comité Lamarre-Corbeil.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français.