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Description archivistique
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Fonds Enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal. - 1924-1925

  • CA M001 P045
  • Fonds
  • 1924-1925

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds est constitué des séries Dépositions et Articles de journaux. Le fonds comprend des dépositions et des coupures de presse. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Coderre.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de l'enquête judiciaire sur l'administration de la police de Montréal se présentaient en deux groupes: des registres de dépositions et des coupures de presse. Les dépositions sont classées en ordre chronologique. Deux séries composent le plan de classification: Dépositions et Articles de journaux. La description a été effectuée au niveau de la série. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Natascia Eusebi, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Mario Robert. Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du Programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2003-2004. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Québec (Province). Commission royale d'enquête sur l'administration des affaires de la cité de Montréal

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Ville de Saint-Louis. - 1889-1919

Série portant sur l'ensemble des travaux d'arpentage et d'ingénierie exécutés par Joseph-Émile Vanier pour la ville de Saint-Louis. Série constituée des sous-séries Registre des travaux (C1), Cadastre (C2), Expropriation (C3), Alignements et niveaux (C4), Égouts et aqueduc (C5), Pavage de rues et trottoirs (C6), Éclairage (C7), Tunnel (C8), Réclamations et litiges (C9). Série contenant un registre, des soumissions, des contrats, des devis, des rapports, des estimations, des plans et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Cité de Saint-Henri. - 1887-1905

Série portant sur les travaux d'arpentage et d'ingénierie effectués dans la Cité par Joseph-Émile Vanier. Série constituée des sous-séries Registres et bilan des travaux (B1); Cadastre (B2); Expropriation (B3); Alignements et niveaux (B4); Égouts et Aqueduc (B5); Pavage (B6); Viaduc (B7); Réclamations et litiges (B8). Série contenant des registres, des rapports, des soumissions, des devis, des contrats, des estimations, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Cadastre. - [1888] - 1910

Sous-série portant sur les activités d'arpentage et de mesurage des lots de la municipalité. Sous-série contenant le livre de renvoi officiel et un plan index. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Alignements et niveaux. - 1893-1911

Sous-série portant sur les alignements et niveaux pour les trottoirs, les rues et les puisards, sous-série contenant des ordres de travaux, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du document. Documents en français.

Égouts et aqueduc. - 1889-1918

Sous-série portant sur la construction des canalisations d'égout et sur la mise en place d'un service d'aqueduc. Sous-série contenant des registrs, des soumissions, des devis, des contrats, des rapports, des estivations, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Pavage des rues et trottoirs. - 1893-1911

Sous-série portant sur les travaux de terrassement et de macadamisage des rues et des trottoirs permanents et sur la répartition des coûts. Sous-série contenant des estimations, des rapports, des devis, des contrats, des plans et de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Éclairage. - 1894-1910

Sous-série portant sur l'éclairage à la ville de Saint-Louis. Sous-série contenant des plans, des estimations, une copie de contrat, de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Réclamations et litiges. - 1893-1912

Sous-série portant sur les réclamations et les actions en dommage adressées par les propriétaires à la municipalité. Sous-série contenant des rapports, de la correspondance et des plans. Titre baés sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Correspondance. - 1888-1927

Sous-série portant sur les échanges entre Joseph-Émile Vanier et les municipalités desservies par la Montreal Water and Power Company ainsi que sur les échanges avec les founisseurs au sujet de machinerie et de tuyauterie. Sous-série contenant des plans, des factures et des avis de paiement. Titre basé sur le contenu des documents. Documents en français et en anglais.

Expert-Conseil. - 1888-1909

Série portant sur le rôle de Joseph-Émile Vanier comme expert-conseil. Série constituée de quatre dossiers contenant de la correspondance, des ntoes, un rapport et des recommandations. Titre basé sur le contenu des dossiers. Documents en français et en anglais.

1882-1: Carte régionale de la province de Québec comprenant les comtés de St-Maurice, Maskinongé, Berthier, Joliette, Montcalm, L'Assomption, Jacques-Cartier, Hochelaga, Laval, Terrebonne, Soulanges, Vaudreuil, Deux-Montagnes Argenteuil et Ottawa / Dressée au Département des Terres de la Couronne par P. M. A. Genest et C. E. Gauvin, Géomètres, sous la direction de l'Assistant-Commissaire. - 1882

Cette carte régionale présente l'ensemble des comtés situés entre le comté de Soulanges, au sud, la ville d'Ottawa à l'ouest, la ville de Trois-Rivières à l'est, et le secteur de la Mauricie au nord. Le document comporte la signature du Commissaire Edmund James Flynn. En français. 1882-1 (ancienne cote) et 155.

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