- CA M001 VM001-16-06
- Dossier
- 1946-1949
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Documents constitutifs. - 1960-1971.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série porte sur la constitution de la Ville de Montréal.
La série contient deux copies de la Charte de la Ville dont l'une (1960) présente les modifications apportées à certains articles de même qu'une table de concordance qui établit les liens entre les anciens et les nouveaux articles.
Les documents sont en français et en anglais.
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Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus. - 1934.
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La série témoigne de l'étude réalisée par Thomas Bradshaw, président de la North American Life Assurance Company, Horace L. Brittain, directeur et secrétaire de la Citizens Research Institute of Canada, Oscar Morin, C.R., et Lorenzo Bélanger, comptable agréé, afin de trouver des moyens d'augmenter les revenus de la Ville dans le but d'équilibrer les budgets futurs.
La série est composée de deux copies du rapport soumis au Conseil.
Les documents sont en français et en anglais.
Rapport sur sources additionnelles possibles de revenu. - 1934.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 23 octobre 1934.
Rapport sur sources additionnelles possibles de revenu. - 1934.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 23 octobre 1934.
Enquête sur l'état financier de Montréal. - 1932.
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La série témoigne de l'enquête réalisée par la firme de comptables agréés P.S. Ross & Sons et Larue & Trudel sur l'état financier de la Cité de Montréal au 31 décembre 1931.
La série comprend l'original et un imprimé du rapport.
Les documents sont en français et en anglais.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
Report on investigation. - 1932.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
Report on investigation by ROSS & SONS and LARUE & TRUDEL. - 1932.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
Rapport sur enquête par ROSS & SONS et LARUE & TRUDEL. - 1932.
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Enquête nommée par résolution du Comité exécutif le 2 mai 1932.
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La série témoigne du séjour en Europe effectué par le maire, John C. Abbott, le président du Comité des finances, J. Grenier, et le trésorier, J.F.D. Black, afin de négocier la consolidation de la dette de la Ville.
La série comprend un rapport.
Le document est en français et en anglais.
Rapport des délégués députés en Europe. - 1888.
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Séances du Conseil de ville. - 1995-2001.
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La série témoigne des délibérations et des décisions prises par le Conseil de ville, de même que des recommandations du Comité exécutif soumises au Conseil.
La série comprend des extraits de procès-verbaux et des rapports.
Les documents sont en français.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - 1995.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 1996 - octobre 1996.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - novembre 1996 - avril 1997.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - mai 1997 - septembre 1997.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - janvier 1998 - juin 1998.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - octobre 1997 - décembre 1997.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - août 1998 - mars 1999.
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Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - avril 1999 - août 1999.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - septembre 1999 - décembre 1999.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - janvier 2000 - juin 2000.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
Résolutions du Conseil de ville et rapports du Comité exécutif. - juillet 2000 - décembre 2000.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.