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Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police. - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains. - 1960
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents. - 1945-1955
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910
Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959
Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961
Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962
Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962
Fonds Commission industrielle de Montréal. - 1926-1932
Fonds Commission industrielle de Montréal. - 1926-1932
Fonds Commission industrielle du chômage. - 1930-1932
Fonds Commission industrielle du chômage. - 1930-1932
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. - 1958-1959
Fonds Sous-Comité de toponymie. - 1961-1986
Fonds Sous-Comité de toponymie. - 1961-1986
Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996
Fonds Service de la prévention des incendies. - 1841-1996
Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Fonds Service du greffe. - [18-]-2001
Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fonds Culture, bibliothèques, développement social, cinéma et événements
Fonds Jacques Bertrand. - [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985
Fonds Jacques Bertrand. - [18-?], [197-]-1989; surtout 1980-1985
Fonds Thérèse Marion. - 1942-1974
Fonds Thérèse Marion. - 1942-1974
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