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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Avec documents numériques
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No 3585 – Autorisation au Protestant School Board of Greater Montreal de modifier le bâtiment (Mo...
No 3585 – Autorisation au Protestant School Board of Greater Montreal de modifier le bâtiment (Montréal High School) portant les numéros 3435-3465, rue University. - 1967
No 3586 – Autorisation à la Corporation de l’Orphelinat italien Saint-Joseph de construire une dé...
No 3586 – Autorisation à la Corporation de l’Orphelinat italien Saint-Joseph de construire une dépendance aux bâtiments portant le numéro 4675, rue Bélanger. - 1967
No 3587 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’effectuer des modific...
No 3587 – Autorisation à la Commission des Ecoles Catholiques de Montréal d’effectuer des modifications intérieures au bâtiment portant le numéro 11 600 boulevard de l’Acadie, entre les rues Dudemaine et Victor-Doré. - 1967
No 3588 – Autorisation à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’effectuer des modific...
No 3588 – Autorisation à la Commission des écoles catholiques de Montréal d’effectuer des modifications intérieures, pour fins scolaires, au bâtiment portant le numéro 3955, rue de Bellechasse. - 1967
No 3589 – Autorisation à la Commission des Écoles Catholiques de Montréal d’agrandir une école « ...
No 3589 – Autorisation à la Commission des Écoles Catholiques de Montréal d’agrandir une école « École St-Victor » et de construire un autre bâtiment sur le même emplacement situé sur le côté nord de la rue Hochelaga, à l’ouest de l’avenue Fletcher. - 1967
No 3590 – Acceptation de pavillons, bâtiments et accessoires de l’Exposition Universelle et Inter...
No 3590 – Acceptation de pavillons, bâtiments et accessoires de l’Exposition Universelle et Internationale de 1967 offerts à la Ville. - 1967
No 3591 – Fermeture de la ruelle 8-108 et d’une partie de la ruelle 8-126 situées au nord-ouest d...
No 3591 – Fermeture de la ruelle 8-108 et d’une partie de la ruelle 8-126 situées au nord-ouest de la rue Rachel, entre l’avenue Christophe-Colomb et la rue Boyer. - 1967
No 3592 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles...
No 3592 – Modification au règlement 2820 concernant les permis et taxes spéciales ou personnelles sur les commerces, occupations et activités, déjà modifié par les règlements 2843, 2939, 2944, 3031, 3098, 3117, 3184, 3226, 3297, 3310, 3450, 3478, 3497 et 3537. - 1967
No 3593 – Modification au règlement 3068 intitulé : « Règlement concernant la construction et la ...
No 3593 – Modification au règlement 3068 intitulé : « Règlement concernant la construction et la modification des bâtiments et l’affichage dans l’arrondissement historique de la Ville de Montréal », déjà modifié par le règlement 3481. - 1967
No 3594 – Modification au règlement 2889 concernant les enseignes, déjà modifié par les règlement...
No 3594 – Modification au règlement 2889 concernant les enseignes, déjà modifié par les règlements 3309, 3447 et 3456. - 1967
No 3595 – Fermeture d’une partie de la rue Poincaré sise au nord-ouest du boulevard Henri-Bourass...
No 3595 – Fermeture d’une partie de la rue Poincaré sise au nord-ouest du boulevard Henri-Bourassa et au nord-est du lot 507 du cadastre de la paroisse du Sault-au-Récollet et d’une partie de la rue McDuff située au nord-est de la rue Poincaré. - 1967
No 3596 – Fermeture d’une partie de la rue Bridge située à l’est de la rue Britannia. - 1967
No 3596 – Fermeture d’une partie de la rue Bridge située à l’est de la rue Britannia. - 1967
No 3597 – Modification au règlement 2572 concernant la prévention des incendies, déjà modifié par...
No 3597 – Modification au règlement 2572 concernant la prévention des incendies, déjà modifié par les règlements 2856, 2959, 3179, 3219 et 3559. - 1967
No 3598 – Autorisation d’emprunter 25 000 000 $ pour dépenses capitales. - 1967
No 3598 – Autorisation d’emprunter 25 000 000 $ pour dépenses capitales. - 1967
Règlements 3599 à 3757. - 1968
Règlements 3599 à 3757. - 1968
No 3599 – Abrogation du règlement 3598 intitulé : « Autorisation d’emprunter 25 000 000 $ pour dé...
No 3599 – Abrogation du règlement 3598 intitulé : « Autorisation d’emprunter 25 000 000 $ pour dépenses capitales. - 1967
No 3600 – Modification au règlement 3216, déjà modifié par les règlements 3265 et 3307, pour port...
No 3600 – Modification au règlement 3216, déjà modifié par les règlements 3265 et 3307, pour porter à 150 000 000 $ le montant de l’emprunt autorisé pour dépenses capitales. - 1968
No 3601 – Fermeture d’une partie de l’avenue Troie, entre le chemin de la Côte-des-Neiges et l’av...
No 3601 – Fermeture d’une partie de l’avenue Troie, entre le chemin de la Côte-des-Neiges et l’avenue Gatineau. - 1968
No 3602 – Changeant le nom de la rue Windsor en celui de Peel. - 1968
No 3602 – Changeant le nom de la rue Windsor en celui de Peel. - 1968
No 3603 – Fermeture de la ruelle située au nord-est de la rue Sherbrooke, entre la rue St-Dominiq...
No 3603 – Fermeture de la ruelle située au nord-est de la rue Sherbrooke, entre la rue St-Dominique et l’avenue Coloniale. - 1968
No 3604 – Fermeture d’une partie du boulevard Crémazie située entre la rue Des Écores et l’avenue...
No 3604 – Fermeture d’une partie du boulevard Crémazie située entre la rue Des Écores et l’avenue Louis-Hébert et d’une partie de la ruelle située au sud-est du boulevard Crémazie, entre l’avenue des Érables et la rue Sagard. - 1968
No 3605 – Fermeture d’une partie du boulevard Dorchester située entre les rues Notre-Dame-de-Lour...
No 3605 – Fermeture d’une partie du boulevard Dorchester située entre les rues Notre-Dame-de-Lourdes et Bernadette et d’une partie de la rue Notre-Dame-de-Lourdes située au nord-ouest du boulevard Dorchester. - 1968
No 3606 – Fermeture de la Huitième avenue, entre les rues Beaubien et Saint-Zotique. - 1968
No 3606 – Fermeture de la Huitième avenue, entre les rues Beaubien et Saint-Zotique. - 1968
No 3607 – Modification au règlement no 1900 intitulé : « Règlement concernant la construction des...
No 3607 – Modification au règlement no 1900 intitulé : « Règlement concernant la construction des bâtiments dans la Ville de Montréal, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2304, 2364, 2592, 2633, 2659, 2673, 2680, 2702, 2716, 2734, 2887, 2889, 2903, 2946, 2969, 3089, 3097, 3222, 3336 3387, 3388, 3411, 3436, 3508, 3516 et 3562. - 1968
No 3608 – L’ordre public sur l’emplacement « Terre des Hommes ». - 1968
No 3608 – L’ordre public sur l’emplacement « Terre des Hommes ». - 1968
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