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Description archivistique
Ss-série
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Transports et circulation . - 6 octobre 1875 - [après 1920]

Sous-sous-série portant sur le funiculaire, les tramways et la circulation dans le parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions, des spécifications, des états des revenus et des dépenses, des coupures de journaux, des cartes, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Loisirs et sports . - 24 avril 1876 - 10 janvier 1910, 8 juin 1933, [194-]

Sous-sous-série portant sur les loisirs et sports pratiqués au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Vente de rafraîchissements . - 19 mai 1876 - 26 mars 1900, [194-]

Sous-sous-série portant sur la vente de rafraîchissements au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des spécifications, des soumissions, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Permis spéciaux . - 24 septembre 1874 - 8 mai 1911

Sous-sous-série portant sur des demandes de permis spéciaux au parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des protêts, des extraits de procès-verbaux, des requêtes, des pétitions et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Enquête McGibbon . - 24 février 1874 - 11 juin 1900

Sous-sous-série portant sur l'enquête sur le surintendant McGibbon concernant l'administration du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant principalement des rapports, des comptes, des copies d'affidavits, des avis de comparution, des déclarations, des dépositions, des reçus, des pétitions, des extraits de procès-verbaux, des coupures de journaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Listes des pompiers - sans date, 1er janvier 1837 - 1902

Sous-sous-série portant sur l'identité des pompiers, leur profession, leur date d'entrée en fonction, leur assignation, leur salaire, des consultations médicales, et les causes de départ.

Sous-sous-série contenant des listes de pompiers, des listes de salaire et un index.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Acquisitions et ventes de terrains . - 8 avril 1868 - 22 octobre 1942

Sous-sous-série portant sur les acquisitions et les ventes de terrains de la ville pour l'établissement et l'agrandissement du parc Mont-Royal. Sous-sous-série contenant des rapports, des extraits de procès-verbaux, des copies d'acte de vente, des cartes, un protêt, une pétition, une entente, un estimé des coûts, une circulaire et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.

Organisation des activités du tricentenaire . - 1938-1942

Sous-sous-série témoignant de l'organisation et du déroulement des activités, des suggestions reçues, de l'élaboration des programmes ainsi que des célébrations tenues avant 1942. Sous-sous-série contenant de la correspondance, des coupures de presse, des dessins, des comptes rendus et des photographies. Titre basé sur le contenu des documents. Photographies de E.G. Lajoie. Les documents sont en français et en anglais.

Fêtes des 17 et 18 mai 1942 . - 1942

Sous-sous-série témoignantant de l'organisation et de la tenue des activités marquant l'anniversaire de fondation de Montréal les 17 et 18 mai 1942 et portant plus particulièrement sur les fêtes religieuses, les décorations, le feu d'artifice, le concert au parc Jeanne-Mance, l'hommage à Maisonneuve, la visite des communautés religieuses, la réception à l'hôtel de ville, la visite des endroits historiques, ainsi que le gala au forum. Sous-sous-série contenant des invitations, de la correspondance, des programmes d'activités et des horaires. Titre basé sur le contenu de documents. Les documents sont en français et en anglais.

Sections . - 1938-1940

Sous-sous-série portant sur la création des sections responsables de secteurs spécifiques d'activités, tels que beaux-arts, finances, santé, musées et tourisme, ainsi que sur la mise sur pied de quelques activités. Sous-sous-série contenant de la correspondance et quelques listes de suggestions d'activités. Titre basé sur le conenu des documents. Les documents sont en français et en anglais.

Offres de services et de participation . - 1938-1942

Sous-sous-série portant sur des offres de services, de participation et de partenariat présentées à la Commission ainsi que sur des opinions et des critiques. Sous-sous-série contenant de la correspondance. Titre basé sur le contenu des documents. Les documents sont en français et en anglais.

Mémorandums . - 1990-2001

Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.

Mémo.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Ces documents sont en français.
Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.

Rapports du président sur la situation financière de la Communauté . - 1982-1999

Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal.
Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Structure organisationnelle . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les restructurations et les réorganisations de certains services, incluant les transferts d'employés autant à l'interne qu'à l'externe de la CUM.
Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Loi sur la CUM et modifications . - 1968-2001

Cette sous-sous-série regroupe les projets de loi adoptés par le gouvernement provincial dans le but de modifier la Loi sur la CUM.
Elle contient des résolutions, des copies de projets de lois, des lettres, des mémos, des extraits de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Plans d'action, priorités, missions (pour toutes les unités) . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les plans d'action et missions de certains services:

  • Projet d'entreprise: documentation diverse concernant ce projet (3 boîtes)
  • Planification stratégique: Dossiers # 2997, 3842, 5749, 6647, 3365
  • Orientations du CE (1995 à 1999)
  • CUM - objectifs spécifiques et plans d'action (années 1988 et 1990)
  • Direction générale, son role, son organisation (1985)
  • Organisation du BTM (1985)
  • Réflexion sur le role et le fonctionnement des Commissions permanentes (1985)
  • Plan stratégique - jeunesse et gangs de rue (SPCUM) (1997)
  • Mission des services
    ¸CUM #6632
    ¸Planification du territoire #6847
    ¸Gestion des activités de la cum #7001
    ¸Mise en commun des services:
    CUM-STCUM-Ville de Montréal-CMBM #7070
    ¸Révision du processus d'affaires #7118
    Elle contient des lettres, des rapports, des résolutions et des mémos.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Dossiers d'approbation des règlements . - 1964 - 2001

Cette sous-sous-série comprend les dossiers des règlements adoptés par la CUM depuis sa création et dont la plupart ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur le 31 décembre 2001, à l'exception des règlements des régimes de retraite.
Elle contient surtout des résolutions, de la correspondance et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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