- CA M001 MTL004-02-06-D12
- Dossier
- 2021
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
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Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2021.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2020.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2019.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2018.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2017.
Recrues à l'entraînement. - 3 novembre 1963
Fait partie de Collection Ville de Montréal
Panneau de présentation montrant le nombre de recrues annuelles au service incendie, entre 1950 et 1962. Le carton comporte également une photographie de l'école d'entraînement. Document utilisé lors de la "7e causerie" portant sur le service incendie.
Autorisations des ateliers-résidences pour artistes. - 1994-1995
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier porte sur l'aménagement de logements dans des ateliers d'artistes visuels. Il contient des notes, des articles de journaux, des bilans, des études et des comptes-rendus de réunions.
Anciens uniformes des policiers. - 27 octobre 1963
Fait partie de Collection Ville de Montréal
Épreuves photos montrant les différents uniformes adoptés par les policiers entre les années 1700 et 1900. Présentoir utilisé lors de la "6e causerie " portant sur le service de police.
Photographies de Montréal prises par Richard Soucy. - [197-]-[199-].
Fait partie de Collection Ville de Montréal
Le dossier contient des diapositives et des épreuves photographiques qui datent principalement des années 1972 à 1977, prises lorsque le donateur, Richard Soucy, était étudiant en architecture à l'université McGill.
On y trouve entre autres des images de la construction de La Cité, du Complexe Desjardins et d'autres immeubles en construction durant les années 1970. Les photos plus récentes sont principalement celles d'une maison située au coin des rues Milton et Clark.
Consultations et audiences publiques. - 1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier porte sur les différentes consultations et audiences publiques ayant eu lieu en lien avec les modifications de zonage. Il contient les faits saillants de la consultation publique, des mémoires déposés, de la correspondance, des interventions, des comptes-rendus, des notes et des plans.
Modifications aux plans de zonage des arrondissements. - 1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier porte sur les modifications aux plans de zonage des arrondissements. Il contient des plans et de la documentation sur le plan de zonage de l'arrondissement Plateau-Mont-Royal.
Zonage industriel : documents techniques. - 1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier contient des documents de travail pour la réalisation des concepts de zonage industriel.
Concept de zonage industriel. - 1982-1993
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier porte sur le projet d'élaboration d'un nouveau concept de zonage industriel par la CIDEM. On y trouve des documents d'information, des documents de présentation des concepts de zonage industriel, des rapports de la correspondance, des études et des recommandations. Certains documents concernent également la classification des zones industrielles et l'utilisation du sol.
Zonage : comités et réunions. - 1982-1986
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier contient des documents concernant les travaux et les réunions des différents comités de la révision des règlements municipaux de zonage. On y trouve entres autres des rapports d'étapes, des notes, de la correspondance, des notes de réunions, des ordres du jour et des comptes-rendus de réunions.
Zonage commercial : études monographiques. - 1981-1984
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier contient un condensé du développement des études monographiques des artères commerciales de Montréal et de la correspondance.
Zonage commercial : documents techniques. - 1981-1988
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier contient les versions préliminaires des documents de concept de zonage commercial ainsi que des notes et de la correspondance.
Concept de zonage commercial. - 1981-1988
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Le dossier porte sur le projet d'élaboration d'un nouveau concept de zonage commercial par la CIDEM. On y trouve des documents de présentation des concepts de zonage commercial, de la correspondance, des études et des recommandations. Certains documents concernent également la classification des rues commerciales, les droits acquis, la fonction commerciale du centre-ville et la réglementation sur les stations-services.
Plans d'utilisation du sol. - 1974-1976
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Feuillets 225-23 à 230-27, émis en 1974, 1975 ou 1976.
Plans d'utilisation du sol : arrondissement Centre. - 1950-1960
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
La sous-série comprend plusieurs plans d'utilisation du sol émis entre 1950 et 1960 pour le secteur de l'arrondissement Centre :
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Le fonds illustre les activités résultant de la mise en oeuvre de l'ensemble des compétences de la Communauté urbaine de Montréal.
Le fonds se compose des séries suivantes : Instances décisionnelles, regroupant les activités du conseil, du comité exécutif, des commissions permanentes, du Conseil de sécurité publique, du Conseil des arts et du Conseil de la STCUM (procès-verbaux et comptes rendus, dossiers des assemblées, nominations); Organisation et planification, regroupant le rôle politique du président du comité exécutif, la gestion interne des structures administratives, la législation et les affaires juridiques; Gestion de l'information, regroupant les communications et les relations publiques (documents promotionnels, revue de presse, rapports annuels, banque d'images, documents audiovisuels) ainsi que les ressources informationnelles (gestion et accès aux documents); Gestion des ressources humaines; Gestion des ressources financières, regroupant le financement (émissions d'obligations, budgets et états financiers) ainsi que la vérification; Gestion des ressources physiques, regroupant la gestion des immeubles (acquisitions et impositions de réserves); Qualité du milieu, regroupant les activités du traitement des eaux usées, de l'assainissement de l'air et de l'eau ainsi que de l'inspection des aliments; Mise en valeur du territoire, regroupant l'aménagement du territoire (schéma d'aménagement, contrôle intérimaire et comités), la gestion des parcs-nature et le développement économique; Sécurité publique, regroupant le traitement des appels d'urgence 9-1-1, l'application des mesures d'urgence et la protection publique; Évaluation; Transport collectif, regroupant les activités du métro (contrats de construction, de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie et de services professionnels), du transport par taxi et du transport par autobus.
Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies, des cartes et des plans, des bandes vidéo et audio, des affiches et des objets tridimensionnels.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote C1 au moment de sa description.
Communauté urbaine de Montréal
Instances décisionnelles. - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette série témoigne des activités des principales instances qui dirigent et prennent les décisions de la Communauté urbaine de Montréal (CUM). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Conseil (SA,SS1), Comité exécutif (SA,SS2), Commissions permanentes du Conseil (SA,SS3), Conseil de sécurité publique (SA,SS4), Conseil des arts (SA,SS5), Conseil de la Société de transport (SA,SS6) et Comités (SA,SS7).
Elle contient surtout des procès-verbaux, des ordres du jour, des résolutions et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français et quelques-uns en anglais.
Dossiers des séances. - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif lors des séances. Elle est organisée par année.
Elle est constituée de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante.
Les dossiers 1100 à 1999 n'existent pas.
Les documents sont en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1983.
Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-631 à AH-637).
Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-631
6 janvier 1983 - C1-A2-2,593-1 et C1-A2-2,593-2
14 janvier 1983 - C1-A2-2,594
20 janvier 1983 - C1-A2-2,595-1 et C1-A2-2,595-2
3 février 1983 - C1-A2-2,596-1 et C1-A2-2,596-2
10 février 1983 - C1-A2-2,597-1 et C1-A2-2,597-2
Boîte AH-632
16 février 1983 - C1-A2-2,599-1 et C1-A2-2,599-2
24 février 1983 - C1-A2-2,600-1 et C1-A2-2,600-2
3 mars 1983 - C1-A2-2,601-1 et C1-A2-2,601-2
10 mars 1983 - C1-A2-2,600-1 et C1-A2-2,600-2
Boîte AH-633
17 mars 1983 - C1-A2-2,602-1 et C1-A2-2,602-2
24 mars 1983 - C1-A2-2,603-1 et C1-A2-2,603-2
31 mai 1983 - C1-A2-2,604-1 et C1-A2-2,604-2
14 avril 1983 - C1-A2-2,605-1 à C1-A2-2,605-3
20 avril 1983 - C1-A2-2,606-1 et C1-A2-2,606-2
27 avril 1983 - C1-A2-2,607-1
Boîte AH-634
5 mai 1983 - C1-A2-2,608-1 et C1-A2-2,608-2
12 mai 1983 - C1-A2-2,609-1 et C1-A2-2,609-2
26 mai 1983 - C1-A2-2,610-1 et C1-A2-2,610-2
2 juin 1983 - C1-A2-2,611-1 à C1-A2-2,611-3
9 juin 1983 - C1-A2-2,612-1 et C1-A2-2,612-2
15 juin 1983 - C1-A2-2,613-1 et C1-A2-2,613-2
23 juin 1983 - C1-A2-2,614
Boîte AH-635
30 juin 1983 - C1-A2-2,615-1 et C1-A2-2,615-2
7 juillet 1983 - C1-A2-2,616
14 juillet 1983 - C1-A2-2,617-1 et C1-A2-2,617-2
21 juillet 1983 - C1-A2-2,618-1 et C1-A2-2,618-2
28 juillet 1983 - C1-A2-2,619-1 et C1-A2-2,619-2
17 août 1983 - C1-A2-2,620
11 août 1983 - C1-A2-2,621-1 à C1-A2-2,621-3
25 août 1983 - C1-A2-2,622
1er septembre 1983 - C1-A2-2,623-1 et C1-A2-2,623-2
8 septembre 1983 - C1-A2-2,624
21 septembre 1983 - C1-A2-2,625-1 et C1-A2-2,625-2
Boîte AH-636
15 septembre 1983 - C1-A2-2,626-1 et C1-A2-2,626-2
28 septembre 1983 - C1-A2-2,627-1 et C1-A2-2,627-2
6 octobre 1983 - C1-A2-2,628, C1-A2-2,628-1 et C1-A2-2,628-2
7 octobre 1983 - C1-A2-2,629
13 octobre 1983 - C1-A2-2,630
19 octobre 1983 - C1-A2-2,631
27 octobre 1983 - C1-A2-2,632-1 et C1-A2-2,632-2
3 novembre 1983 - C1-A2-2,633-1 et C1-A2-2,633-2
10 novembre 1983 - C1-A2-2,634-1 et C1-A2-2,634-2
Boîte AH-637
17 novembre 1983 - C1-A2-2,635-1 et C1-A2-2,635-2
24 novembre 1983 - C1-A2-2,636
1er décembre 1983 - C1-A2-2,637-1 et C1-A2-2,637-2
8 décembre 1983 - C1-A2-2,638-1 et C1-A2-2,638-2
15 décembre 1983 - C1-A2-2,639-1 à C1-A2-2,639-3
21 décembre 1983 - C1-A2-2,640-1 et C1-A2-2,640-2
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal lors des séances tenues en 1971.
Il est constitué de l'ordre du jour tel que déposé, de l'ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante. Les documents sont en français et en anglais.
Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-606 et AH-607).
Les dates et les numéros originaux de dossier CUM sont les suivants :
Boîte AH-606
7 janvier 1971 - C1/A2-2,42
16 janvier 1971 - C1/A2-2,43
22 janvier 1971 - C1/A2-2,44
5 février 1971 - C1/A2-2,45
12 février 1971 - C1/A2-2,46
17 février 1971 - C1/A2-2,47
18 février 1971 - C1/A2-2,48
1 mars 1971 - C1/A2-2,49
11 mars 1971 - C1/A2-2,50
17 mars 1971 - C1/A2-2,51
25 mars 1971 - C1/A2-2,52
31 mars 1971 - C1/A2-2,53
15 avril 1971 - C1/A2-2,54
21 avril 1971 - C1/A2-2,55
29 avril 1971 - C1/A2-2,56
Boîte AH-607
3 juin 1971 - C1/A2-2,59
10 juin 1971 - C1/A2-2,60
17 juin 1971 - C1/A2-2,61
21 juin 1971 - C1/A2-2,62
30 juin 1971 - C1/A2-2,63
15 juillet 1971 - C1/A2-2,64
29 juillet 1971 - C1/A2-2,65
5 août 1971 - C1/A2-2,66
12 août 1971 - C1/A2-2,67
18 août 1971 - C1/A2-2,68
26 août 1971 - C1/A2-2,69
8 septembre 1971 - C1/A2-2,70
16 septembre 1971 - C1/A2-2,71
23 septembre 1971 - C1/A2-2,72
7 octobre 1971 - C1/A2-2,73
20 octobre 1971 - C1/A2-2,74
28 octobre 1971 - C1/A2-2,75
4 novembre 1971 - C1/A2-2,76
11 novembre 1971 - C1/A2-2,77
18 novembre 1971 - C1/A2-2,78
25 novembre 1971 - C1/A2-2,79
9 décembre 1971 - C1/A2-2,80
13 décembre 1971 - C1/A2-2,81
23 décembre 1971 - C1/A2-2,82
29 décembre 1971 - C1/A2-2,83