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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives
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Fonds Guy Huot. - [1967-1970]

  • CA M001 P155
  • Fonds
  • [1967-1970]

Documents, photos, diapositives et films de Guy Huot et de monsieur Drapeau dans les années 67 à 70.

Monsieur Guy Huot a été directeur du service des immeubles et de Terre des Hommes ainsi que commissaire général. Il a fait des voyages avec le Maire en Europe.

Huot, Guy

Fonds Helen Fotopulos. - 1989-2012

  • CA M001 P087
  • Fonds
  • 1989-2012

Le fonds porte principalement sur les discours prononcés par Helen Fotopulos dans le cadre de sa carrière en politique municipale, souvent intégrés à un dossier informatif sur le sujet de l'allocution. Les principaux sujets des dossiers sont la culture, les bibliothèques, les arts visuels, le design, les communautés et les femmes. Il contient aussi quelques dossiers relatifs à des projets de conservation ou de restauration d'immeubles ou d'espaces patrimoniaux conservés pour la richesse des informations qui s'y trouvent.

R41-01-1B-02

  • Discours 2002-2003 : 5 chemises (2002-2003)
  • Discours - Divers : 2 chemises (2002-2009)
  • Discours Femmes - Condition féminine : 2 chemises (2005-2009)
  • Discours - mont Royal (2005-2009)
  • Discours de Jean Doré (alors que Mme Fotopulos était son attachée politique) ([199-])
  • 49 épreuves photographiques (2009-2010) : 3 000 000e visiteurs de la Grande bibliothèque - 2009 : 5 photographies ; Bureau du protocole de la Ville de Montréal - 2009 : 1 photographie ; Salon du livre - 2009 : 1 photographie ; Dévoilement de la plaque de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada commémorant l'importance historique nationale de sir John Kennedy - 5 mars 2010 : 21 photographies ; Dévoilement plaque - Religieuses hospitalières de Saint-Joseph, domaine de la santé au Canada - 29 avril 2010 : 15 photographies ; Hôpital juif de Montréal - Weekend pour vaincre la cancer du sein - 2010 : 5 photographies

R41-01-1B-03

  • Association des retraitées et retraités de l'enseignement du Québec (2008)
  • Charte mondiale des femmes pour l'humanité : Proclamation de la journée montréalaise de solidarité à la Charte des femmes pour l'humanité (17 octobre 2005)
  • Conseil des Montréalaises : Lancement de la brochure "Femme au coeur de la ville, 41 élues à votre service" (13 décembre 2010)
  • Conseil des Montréalaises : Avis et portrait sur l'accès aux sports et loisirs "L'accessibilité de l'offre municipale en sports et loisirs" (2012)
  • Journée internationale des femmes : 6 dossiers (2006-2012)
  • Commémoration - École Polytechnique : 20e, 21e et 22e - 3 dossiers (2009-2011)
  • Politique égalitaire hommes-femmes : plan d'action - 5 dossiers (2004-2009)
  • Colloque : Montréal, une ville à la mesure des femmes (20-21 septembre 2005)
  • Casgrain, Thérèse : 25e anniversaire du décès (2006)
  • Mois de l'histoire des femmes : Proclamation pour souligne octobre le mois de l'histoire des femmes de Montréal - 2 dossiers (2010)
  • Table des groupes de femmes de Montréal : Marche mondiale (2010)
  • Femmes élues : Portrait de la présence des élues montréalaises (2006)
  • Déclaration citoyenne des centres de femmes du Québec (2005)
  • 2nd Expert Evaluation Meeting - Urban policies and creative pratices for migrants : inclusive cities for all / L'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Montréal : une réflexion et une intervention conitnue (2011)
  • Voyage Shanghai : Prix Mosaïcultures (contient 12 photographies, dont de sculptures de Frédéric Back ainsi que de M. Back) (21 au 27 novembre 2009)
  • Communiqués - Chine
  • Design : Montréal ville Unesco de design fête ses 5 ans (2011)
  • Mission Design : Facteur D (2012)
  • Mission Design : Réaménagement de l'entrée Peel, au Parc du mont Royal (2011)
  • Design : Notes pour entrevue - Montréal ville de design (2011)
  • Design Montréal : Lancement "Portes ouvertes 2010 Design Montréal" (2010)
  • Design C2MTL - Montréal la créative (2011-2012)
  • SEGD Conference + Expo + Award : Montreal, Unesco city of Design (2011)
  • Tourisme Montréal : Plan stratégique du tourisme culturel (2012)
  • Grand prix du tourisme québécois (2012)
  • Association des directeurs généraux des municipalités du Québec : 21 au 24 mai 2003, Roberval (2003)

R41-01-1B-04
Les dossiers portent les titres suivants :

  • 8e conférence mondiale des villes historiques (2003)
  • Prix Janine-Sutto (201-2012)
  • Peix Thérèse-Daviau (2011)
  • Babi Yar- Commémoration (2004-2012)
  • Communauté marocaine (2011)
  • Prix interculturel de Montréal Abe Limonchik (2002-2009)
  • Mémoire présenté au MEQ, avril 1981, Peter Hall (1996)
  • Bibliothèque Saul-Bellow, Lachine (2011)
  • Bibliothèque de Montréal-Nord (2011)
  • Bibliothèque Saint-Laurent (2011)
  • Bibliothèque Père-Ambroise (2011)
  • Bibliothèque de Pierrefonds (2012)
  • Dossier général sur les bibliothèques (2000-2002)
  • Bibliothèques : Lancement de SOS devoirs (2010)
  • Bibliothèques : Jeux vidéos dans les bibliothèques de Montréal (2012)
  • Bibliothèques : Colloque sur la transformation d'églises en bibliothèques (2012)
  • Grand prix du livre de Montréal (2010-2012)
  • Prix du livre jeunesse (2011-2012)
  • Société des directeurs de musées Montréalais (2012)
  • Musée Pointe-à-Callières : 2 chemises (2010-2012)
  • Entente de partenariat pour Montréal pour soutenir la création, l'innovation et la diversité des pratiques artistiques professionnelles de la région de Montréal (2010)
  • Fondation Héritage Canada (2012)
  • Culture : Étude du rapport de Hill Strategies Research (2010-2012)
  • Diagnostic de la pratique artistique amateur à Montréal (2012)
  • Mercè Barcelone - Festival de Barcelone : Montréal Ville à l'honneur (2012)
  • Art public : "Mémoire ardente" - artiste Gilbert Boyer (2012)
  • Conseils des arts de Montréal (2010-2012)
  • Colloque Avicom International (2012)
  • CINARS : Conférence internationale des arts de la scène (2012)
  • Centre Segal des arts et de la scène : Première de Old Wicked Songs (2010)

R41-01-1B-05
-École nationale de théâtre : Célébration du 50e anniversaire (2010)

  • Festival Accès Asie de Montréal (2012)
  • Festival "Montréal Greek Film Festival" (2010)
  • Festival international de Jazz de Montréal (2010-2012)
  • Goethe Institut : Inauguration des nouveaux locaux (2012)
  • Quartier des spectacles : Lancement de la rentrée culturelle (2011)
  • Prix de Montréal pour les arts, la culture et le design (2011)
  • Prix d'excellence de la Ville de Montréal en métiers d'art et en arts visuels : 2 chemises (2011-2012)
  • Développement durable : Conseil jeunesse de Montréal "Une EAU pure pour le VERT dure" (2006)
  • Prix Frederick Todd : Gala reconnaissance en environnement durable (2007)
  • Politique de l'arbre (2002-2007)
  • Complexe environnemental Saint-Michel (1997-2010)
  • Biodôme : 2 chemises (1989-1997)
  • Blue Bird : Commémoration 1er septembre 1972 (2011-2012)
  • Maison Parent-Roback (2006-2009)
  • Bain Saint-Michel (1999-2000)
  • Ben's (2007-2008)
  • Patrimoine - Mordecai Richler : Commémoration et gazebo (2011-2012)
  • Patrimoine - Réaménagement de la Place d'Armes (2010)
  • Patrimoine - Restauration à maçonnerie du monument à Sir John A. McDonald et du cénotaphe à Place Canada (2011)
  • Patrimoine - Opération Patrimoine architectural de Montréal : OPAM 20e édition (2010)
  • Patrimoine - Préservation de trois édifices patrimoniaux du secteur de Griffintown : Le Horse Palace, le New City Gas et l'Édifice Rodier (2011-2012)
  • Patrimoine - Église du Très-Saint-Nom-de-Jésus - 2010-2012
  • Patrimoine - Dévoilement plaque - Religieuses hospitalières de Saint-Joseph, domaine de la santé au Canada (29 avril 2010)
  • Patrimoine - Dévoilement de la plaque de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada commémorant l'importance historique nationale de sir John Kennedy (5 mars 2010)
  • Patrimoine - Dévoilement plaque commémorant l'importance historique nationale Fondation du congrès juïf canadien (2011)
  • Patrimoine - Dévoilement d'une plaque commémorant l'importance historique nationale des HÉC (4 octobre 2010)

R41-01-1B-06

  • Avenue du Parc (1996-1999)
  • L'oratoire Saint-Joseph du mont Royal (2001-2009)
  • Cimetière Notre-Dame-des-Neiges (2001-2009)
  • Marianopolis : 2 chemises (2002-2010)

Fotopulos, Helen

Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années. - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.

Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Collection Cartes et plans de la Ville de Montréal. [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

  • CA M001 VM066
  • Collection
  • [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

La collection porte essentiellement sur la grande région, la ville, les quartiers et les secteurs voisins de Montréal, entre la première exploration menée par Jacques Cartier en 1535 et l'année 1983. Elle comporte également des documents en lien avec l'île Sainte-Hélène, l'île Notre-Dame, la province de Québec et le territoire canadien. La collection couvre des sujets tels la géographie générale et partielle du territoire; les comtés; les paroisses; les quartiers; les aménagements et les habitations; la topographie, la géologie et l'hydrographie; les divisions cadastrales; les annexions successives à la ville; les différents canaux; les usines de pompage et les systèmes d'aqueduc et d'égouts; les fortifications; les installations portuaires; les secteurs industriel et commercial; les installations ferroviaires (à vapeur et électriques); les aménagements téléphoniques et électriques; les autoroutes et autres artères routières; l'histoire de la ville; les divisions électorales; l'exposition universelle de 1967; l'aménagement de la Ronde. La collection est organisée en ordre chronologique et comprend les séries suivantes: S1- Cartes et plans 1535-1760, S2- Cartes et plans 1760-1795, S3- Cartes et plans 1796-1839, S4- Cartes et plans 1840-1873, S5- Cartes et plans 1874-1920, S6- Cartes et plans 1921-1959, S7- Cartes et plans 1960-1983.

Montréal (Québec). Section des Archives.

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964-1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Fonds Board of revisors. - 1846-1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846-1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878

  • CA M001 VM046
  • Fonds
  • 1870-1878

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal.
Le fonds contient que des procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

  • CA M001 VM044
  • Fonds
  • 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des parcs et traverses.

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884-1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adoptées. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance, des rapports, des baux. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des marchés se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux et de correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques, des baux et un groupe de documents divers. À l'exception des documents divers et des dossiers thématiques, les autres groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à l'exception du groupe de documents divers qui a été déplacé pour être classé avec les dossiers administratifs. Une lettre concernant les pompiers a été retirée et replacée dans son fonds d'origine, soit le fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage (VM50). Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par types de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux et Dossiers thématiques. Étant donné que les informations contenues dans la correspondance concernent à la fois la Commission des marchés et la Commission des parcs et traverses, la constitution d'une série Correspondance a été retenue. Une description au niveau de la série a été choisie dans le cas des rapports de la Commission, car la majorité d'entre eux manquent. Des vérifications ont été effectuées afin de savoir si ces rapports avaient été classés dans d'autres fonds. Les fonds du Service du greffe (VM6, Collection des coupures de presse et DGDA), du Conseil de ville (VM1, 1ère, 2ème, 3ème et 4ème séries, Commissions spéciales et comités spéciaux), du Bureau des commissaires (VM17), de la Commission administrative (VM18), de la Commission des finances (VM38), du Comité exécutif (VM74, Groupe de travail: marchés publics), du Comité des marchés (VM135) ont été vérifiés, mais les rapports manquants ne s'y trouvaient pas. Quant aux dossiers administratifs, ils sont décrits au niveau du dossier. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement original des dossiers dans cette série a été maintenu. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produits par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910

  • CA M001 VM040
  • Fonds
  • 1900-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de l'incinération et renseigne également sur un mode de disposition des déchets.
Le fonds contient des procès-verbaux des séances de la Commission.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Commission de l'incinération

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

Fonds Commission des finances. - 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM038
  • Fonds
  • 11 mai 1833-31 mai 1927, surtout 1840-1910

Le fonds fournit des informations sur les activités de la Commission des finances et sur son organisation. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et les documents de la Sous-commission de l'hôtel de ville. Il est constitué des séries suivantes : Travaux de la Commission, Sous-Commission de l'hôtel de ville.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français.
Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des finances se présentaient en 6 groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers «expropriations» et un dossier «enquête». À l'exception des rapports numérotés, des dossiers administratifs numérotés, des dossiers administratifs alphabétiques et d'un dossier sans date, les autres documents étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Certains documents administratifs alphabétiques et administratifs numérotés étaient entremêlés. Ces documents ont été respectivement retirés de leur emplacement pour être replacés dans leur emplacement d'origine. De plus, les documents identifiés « rapports numérotés nos 121 à 156 » ont été retirés de la série des rapports pour être replacés dans la série des dossiers administratifs de la Commission. Puis, un document portant sur un abonnement au bulletin du département de la santé a été retiré et replacé dans son emplacement d'origine soit le fonds du Comité de la santé. Par ailleurs, quelques rapports numérotés se retrouvent dans les dossiers thématiques. Enfin, deux dossiers « expropriations » dont les dates ne correspondaient pas aux années d'existence de la Commission ont été retirés du fonds pour être replacés dans le Fonds du Service des finances et du contrôle budgétaire (VM2).
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision et coordination : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des finances.

Fonds Comité consultatif du Code du bâtiment. - 1949-1966

  • CA M001 VM037
  • Fonds
  • 1949-1966

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité consultatif du Code du bâtiment.
Le fonds contient les procès-verbaux des séances du Comité.
Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif du Code du bâtiment

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. - 1959-1960

  • CA M001 VM032
  • Fonds
  • 1959-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie. Le fonds comprend des procès-verbaux, un projet de rapport, de la correspondance, des avis de convocations et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour compléter l'étude du Code d'incendie

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil. - 1956-1960

  • CA M001 VM031
  • Fonds
  • 1956-1960

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant la Commission du service civil. Le fonds comprend des procè-verbaux, de la correspondance, des avis de convocation, des mémoires et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

  • CA M001 VM030
  • Fonds
  • 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et un manuel de travail.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies. - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

  • CA M001 VM029
  • Fonds
  • 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies de la Ville de Montréal.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et une liste de membres; Tenu des réunions, comprenant des avis de convocation et des procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des projets du manuel de règlements et du code de discipline.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies

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