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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
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Aqueduc . - 1929-1966

La sous-série porte sur l'alimentation en eau potable de la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des plans du réseau d'aqueduc, des extraits de résolutions, de la correspondance, des études et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Voirie . - 1929-1967

La sous-série porte sur certaines opérations de voirie effectuées par la Cité de Saint-Michel, avec par exemple l'entretien des chemins, la gestion de la circulation routière ou l'enlèvement des ordures. Elle comprend notamment des brochures, des statistiques, des extraits de résolutions et de la correpondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Améliorations locales . - 1932-1967

La sous-série porte sur les améliorations locales demandées par les citoyens de la Cité de Saint-Michel ou effectuées par son administration (avec par exemple les pavages, les trottoires, les égouts ou l'aqueduc). Elle comprend notamment des cahiers des charges, de la correspondance, des pétitions et des extraits de résolutions. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Travaux publics . - 1917-1968

La série témoigne des travaux publics administrés par la Cité de Saint-Michel : améliorations locales, voirie, aqueduc, édifices et parcs municipaux, égoûts et éclairage. La série comprend notamment des cahiers des charges, de la correspondance, des pétitions, des extraits de résolutions, des brochures, des statistiques, des études, des rapports, des plans et des soumissions. Titre basé sur le contenu de la série.

Perception des taxes et imposition spéciale . - 1913-1968

La sous-série comprend les rôles de perception de la taxe d'eau (parmi lesquels certains font état des logements vacants), les rôles d'évaluation et d'imposition liés à la construction ou à l'entretien du Boulevard Métropolitain et du Métro et certains rôles de perception de taxes spéciales. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Rôle d'évaluation . - 1913-1968

La sous-série comprend les rôles d'évaluation foncière et de perception émis entre 1913 et 1968. Elle contient également certains dossiers thématiques liés à cette évaluation, portant notamment sur des carrières et industries de la municipalité de Saint-Michel (National Quarries, Montreal Quarries, Carrière Miron et frères, Canadian Quarries, Uine Beaudry, réaménagement du secteur Jarry, etc.). Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Budgets . - 1913-1968

Cette sous-série porte sur la planification budgétaire de la municipalité de Saint-Michel. Elle comprend les budgets comme tels et certains suivis (états des budgets, résolutions afférentes, correspondance) ou rapports. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont en français.

Ressources financières . - 1913-1968

La série témoigne de l'administration des finances de la Cité de St-Michel. Elle comprend les documents de planification et de synthèse générale : budgets et suivis afférents, rapports et états financiers, grands livres et autres journaux comptables généraux. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont majoritairement en français.

Contentieux . - 1827-1968

La série porte sur la vente de terrains, sur la délimitation de certains cours d'eau, sur les organismes judiciaires de la Cité de Saint-Michel et sur diverses causes judiciaires l'ayant impliquée. La série comprend notamment des contrats de vente, des documents judiciaires, des rapports, des procès-verbaux et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la série. Les documents sont majoritairement en français.

Ressources humaines . - 1916-1968

La série témoigne des conditions de travail des employés de la Cité de St-Michel ainsi que des relations entre la cité et les employés par l'intermédiaire de leurs syndicats et associations. La série contient entre autre des rapports de paie, une classification des postes et des salaires, des conventions collectives, des serments d'office, des fiches d'employés et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la série.

Annexion à la ville de Montréal . - 1959-1968

La série témoigne du processus d'annexion de la Cité de St-Michel à la Ville de Montréal suite au référendum du 20 octobre 1968, tenu conformément à l'ordonnance de la Commission municipale de Québec. Elle renseigne principalement sur les enquêtes menées au sujet de l'administration municiale de Saint-Michel, sur les règlements de fermeture de tous les dossiers pendants de la Cité lors de sa prise en charge par la Ville de Montréal, mais aussi sur l'opposition qu'a connue le projet de la part de certains citoyens. La série contient notamment de la correspondance, des procès-verbaux, des listes, des rapports, des budgets, des rapports financiers, des copies de règlements, des copies de contrats, des copies de lois, des rapports d'enquêtes, des avis de comparution, des brefs d'assignation, des copies de jugement de la Cour supérieure, des études et des plans. Soulignons la présence de deux mémoires :" Étude sur le système comptable et analyse des fonds de capital de la Cité de St-Michel" et "Mémoire du système et procédures concernant les achats municipaux du 1er mars 1963 au 29 février 1968", ce dernier ayant été déposé à la Commission d'enquête Seehan. Titre basé sur le contenu de la série.

Élections . - 1912-1968

Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Greffe . - 1912-1968

La série fournit des informations sur certaines activités du greffe de la Cité de Saint-Michel : ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun (tramway et autobus). Elle comprend notamment des contrats de vente, des documents à teneur électorale (rapports, statistiques, résultats, listes électorales, candidatures, affiches trilingues en français, en anglais et en italien, prospectus, recensements), de la correspondance nominative, des rapports, des registres de naissance, des listes et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la série.

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