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Fonds Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal . - [1916?]-1924

  • CA M001 BM016
  • Fonds
  • [1916?]-1924

Le fonds porte sur les activités de publication de L'Oiseau bleu et de la Revue nationale de même que sur les concours littéraires de 1918 et de 1924. Le fonds contient des lettres, produites et reçues par la Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal, relatives aux deux publications, ainsi que des textes lui ayant été soumis dans le cadre des deux concours littéraires.

Société Saint-Jean-Baptiste de Montréal

Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

  • S01 : Comités et commissions ad hoc;
  • S02 : Aménagement du territoire;
  • S03 : vues aériennes de Montréal;
  • S04 : Plans d'utilisation du sol;
  • S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
  • S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
  • S07 : Habitation;
  • S08 : Toponymie;
  • S09 : Administration;
  • ST : Cartes et plans;
  • SV : Objets;
  • SW Enregistrements sonores;
  • SX : Films;
  • SY : Photographies;
  • SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Montréal (Québec). Urbanisme et habitation

Fonds Enquête Malouf. - 1953-1983.

  • CA M001 VM140
  • Fonds
  • 1953-1983

Le fonds témoigne principalement des travaux de la Commission d'enquête sur le coût de la 21e olympiade, présidée par le juge Albert H. Malouf.

Québec (Québec). Enquête Malouf.

Fonds Greffe (2002- ). - 2001-

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2021

Le fonds reflète principalement les activités du Greffe en lien avec les élections générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Montréal (Québec). Service du greffe

Fonds Service des parcs. - 1872-2000

  • CA M001 VM105
  • Fonds
  • 1872-2000

Le fonds illustre les différentes activités du Service des parcs (sports et loisirs dans les parcs, activités culturelles, théâtre la Roulotte, opérations de nettoyage, piscines, cartographie, etc.)
Le fonds contient des statistiques, des plans, des instructions, des négatifs, des planches contacts, des photographies et un spicilège.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service des parcs

Fonds Corporation de Montréal Métropolitain. - 1959-1970

  • CA M001 CUM005
  • Fonds
  • 1959-1970

Le fonds fournit des informations sur les municipalités membres et sur la construction du boulevard métropolitain. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de séance, des coupures de presse, des documents à caractère financier, des photographies, des résolutions d'emprunt. Les documents sont principalement en français.

Inventaire sommaire :
AH-000041
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PROCES-VERBAUX, COMITÉ DE COORDINATION (JUIN 1959 à DECEMBRE 1960) ASSEMBLÉES RÉGULIERES DE LA CORPORATION (AVRIL 1959 à NOVEMBRE 1969)
AH-000042
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 9 JUILLET AU 29 DECEMBRE 1959 - VOL. 1 A 12 (12 VOL.)
AH-000043
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 25 JANVIER AU 29 JUILLET 1960 - VOL. NO 13 A 26 (14 VOL.)
AH-000044
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 11 AOUT 1960 AU 23 FEV. 1961 - VOL. NO 27 A 39 (13 VOL)
AH-000045
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 16 MARS AU 2 NOVEMBRE 1961 - VOL. NO 40 A 51 (12 VOL.)
AH-000046
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 23 NOV. 1961 AU 22 FEV. 1963 - VOL NO 52 A 63 (12 VOL.)
AH-000047
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 26 AVRIL 1963 AU 29 AVRIL 1965 - VO. NO 64 A 70
AH-000048
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR + EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 12 JUILLET 1965 AU 14 AVRIL 1967 - VOL. NO 71 A 77
AH-000049
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) VOLUMES DES ORDRES DU JOUR ET EXTRAITS DE PROCES-VERBAUX DU 7 JUILLET 1967 AU 6 NOV.1969 VOL. NO 78 A 86 (9 VOL.)
AH-000050
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHARTE ET REGLEMENT - CORP. DE MONTREAL METR. (1960) COMITE DES FINANCES - 30 JUIN 1959 AU 22 MARS 1960_ ASSEMBLEES NOS 1 à 20 (MANQUE 1,2,6,11)
AH-000051
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - DU 1ER AVRIL 1960 AU 5 FEVRIER 1962_ASSEMBLEES NO 21 A 62 (MANQUE 24-33-38-43-47-49 59 A 61)
AH-000052
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COMITE DE FINANCE - 19 FEV. AU 14 MAI 1962_ASSEMBLEES NOS 63 A 69
AH-000053
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RAPPORTS FINANCIERS (1959-1969)
AH-000054
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENTS NO 1 A 8 (TOUS CES REGLEMENTS ADOPTES PAR LA CORPORATION PORTENT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES)
AH-000055
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) REGLEMENT NO 9 ADOPTE PAR LA CORPORATION ET PORTANT SUR LES HEURES DE FERMETURE DES COMMERCES (1968) 2 DOSSIERS SUR LES AMENDES AUX REGLEMENTS CHARTE DE LA CORPORATION DE MONTREAL METRO. (1960) LOIS ET JURIS. CONCERNANT LES CITES ET VILLES (1964) 2 RECUEILS DE LOIS EN VIGUEUR EN 1966 ETUDE SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN (MARS 1961) DIVERS (BOULEVARD METROPOLITAIN) DOSSIER DU SECRÉTARIAT DE LA CUM (NUMÉRO 153, 1970-1975) PORTANT SUR DIFFERENTS SUJETS SCEAU DE LA CORPORATION DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN
AH-000056
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) LIVRE DE COMPTES (1970-1973) ESTIMATIONS BUDGETAIRES (1961-1970) ANALYSE DES ETATS FINANCIERS (FEVRIER 1970) DETTE OBLIGATAIRE DES MUNICIPALITES ET CORPORATIONS SCOLAIRES DE L'ILE (1960)
AH-000057
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) 1959 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES 1962-69 LIVRE DES ENGAGEMENTS, DEPENSES ET RESERVES 1960-67 CAISSE-RECETTES ET DEBOURSES
AH-000058
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) GRAND LIVRE GENERAL
AH-000059
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BILLETS A DEMANDE (1959-1960) SALAIRES TEMPORAIRES (1960) BUDGETS (1959-1968)
AH-000060
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) JOURNAL GENERAL (1959-1970) OBLIGATIONS PAYEES PAR LA BANQUE (1959-1965) COUPONS PAYES PAR LA BANQUE (1959-1970)
AH-000061
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RENOUVELLEMENT D'UN EMPRUNT PAR LA CORPORATION (CET EMPRUNT AVAIT ETE EFFECTUE EN 1945 POUR LE COMPTE DE CERTAINES MUNICIPALITES VIREMENT DE FONDS (3 259 000 $) (1967) POPULATION DE LA CORPORATION (1967) DOSSIER DIVERS PROJET DE CONVENTION COLLECTIVE DU PERSONNEL DE LA CMM (1960) COMMISSION D'ETUDE DU SYSTEME ADMINISTRATIF DE MONTREAL (1960-1961) -RAPPORT FINAL -MEMOIRES RECUS COMITE D'ETUDE DES PROBLEMES METROPOLITAINS (1959-60) COUPURES DE PRESSE GREVE DES FONCTIONNAIRES MONTREALAIS (1967) DISCOURS PRONONCE EN NOVEMBRE 1959 PAR LE PRESIDENT DE LA CORPORATION.
AH-000062
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE TORONTO-DOMINION (MAI 1959-JANVIER 1970), BANQUE CANADIENNE DE COMMERCE (AVRIL 1959-JANVIER 1970)
AH-000063
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) CHEQUES ENCAISSES BANQUE CANADIENNE NATIONALE (COMPREND LES CHEQUES DE SALAIRES) (JANVIER 1960 à JANVIER 1970)
AH-000064
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COPIES DE CHEQUES (PAR ORDRE ALPHABETIQUE) N-Z (1960-67) CHEQUES ENCAISSES-BANQUE ROYALE DU CANADA (SEPT. 1962-JANVIER 1970), -BANQUE DE MONTREAL (JANVIER 1963-JANVIER 1970)
AH-000065
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DÉVALUATION: MONTREAL - ANJOU À ILE DE DORVAL AH-000066 CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES DEVALUATION: KIRKLAND A PIERREFONDS
AH-000067
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) UNIFORMISATION DES ROLES D`EVALUATION: POINTE-AUX-TREMBLES A WESTMOUNT
AH-000068
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN, RESOLUTIONS D'EMPRUNT NO B.M. 2: $ 1 000 000 NO B.M. 3: $ 2 000 000 NO B.M. 4: $ 3 000 000 NO B.M. 5: $ 1 000 000 NO B.M. 8: $ 1 200 000 EMISSION OBLIGATION - $ 10 200 000 - 1ER NOVEMBRE 1958 NO B.M. 7: $ 6 000 000 NO B.M. 9: $ 15 000 000 NO B.M. 12: $ 1 300 000 NO B.M. 13: $ 6 078 000 EMISSION D'OBLIGATIONS - $ 30 000 000 - 1ER FEVRIER 1960 NO B.M. 10: $ 15 000 000 NO B.M. 11: $ 12 000 000
AH-000069
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT NO B.M. 14: $ 4 562 000 NO B.M. 15: $ 7 950 000 NO B.M. 16: $ 1 590 000 NO B.M. 17: $ 15 000 000 NO B.M. 18: $ 2 898 000 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 13 500 000 DU 25 AOUT 1960 RES. B.M. 14, 15, 16
EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 28 000 000 DU 20 JUILLET 1961 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 EMPRUNT TEMPORAIRE DE $ 29 102 000 DU 24 SEPTEMBRE 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17 RESOLUTIONS D'EMPRUNT EMPRUNT DE $ 27 000 000, RES. B.M. 14, 15, 16, 17 PROJET ADOPTE EMISSION D'OBLIGATIONS $ 29 000 000 , LE 1ER NOV. 1962 RES. B.M. 14, 15, 16, 17, 18 RES. B.M. 19: PLANS-VOIES LATERALES
AH-000070
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN RESOLUTION D'EMPRUNT (TEMPORAIRE) NO B.M. 19: PLANS ET DEVIS, CAHIERS DE CHARGES NO 19, 20, 21, 22 NO 19: $ 4 300 000 NO 20: $ 330 000 NO 21 ET 22: $ 650 000 ET 920 000 NO 23: STE-ANNE-DE-BELLEVUE
AH-000071
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DE L'EMISSION D'OBLIGATIONS DE $ 30 000 00 DU 1ER FEVRIER 1960 (V. BTE 96) DEPOTS PRELIMINAIRES RE: EXPROPRIATIONS LISTE DE TOUS LES CONTRATS (1959) PLAN GÉNÉRAL
AH-000072
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTIONS D'EMPRUNTS POUR MUNICIPALITES AVEC DOSSIERS DE CHACUNE RES. NO 2 (?) $ 4 495 59 - P.A.T. (1943) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 046 000 RES. 14, 17, 18, 20, 21 (1946) RES. NO 22: $ 1 400 000 - VERDUN, LACHINE, ST-LAURENT, P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946) EMPRUNT CONSOLIDE: $ 4 796 000 - RES. 23, 24, 26 A 29 (1951 A 1965) NO 23: $ 153 000 - MONTREAL-EST (1945) NO 24: $ 785 000 - MONTREAL-EST, P.A.T., ST-MICHEL, MONTREAL-NORD (1948) NO 25: $ 1 920 000 - P.A.T., MTL-NORD, ST-MICHEL (1946)
AH-000073
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. 43: $ 4 280 000, RES. --: $ 8 400 000 EMPRUNT CONSOLIDE (RES. 44, 45, 46) (1960), RES. 44: $ 2 511 000 (1959)
AH-000074
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 45: $ 3 770 000 (1959) RES. NO 46: $ 2 887 000 (1960), RES. NO --: $ 10 790 000 (EMPRUNT CONSOLIDE RES. 47 ET 48) (1961), RES. NO 47: $ 5 000 000 (1960)
AH-000075
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RESOLUTION D'EMPRUNT, RES. NO 48: $ 5 790 000. (1961) DOSSIER DE L'EMISSION D'OBLIGATION DE $10 790 000 RES. NO --: $ 9 542 000 (EMPRUNT CONSOLIDE: RES. 49, 50. ) (1964) RES. NO 49: $ 3 185 000 (1961), RES. NO 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 50: $ 3 280 000 (1961), RES. 51: $ 3 538 000 (SEULEMENT ST-MICHEL REG 815, 816, 817 ET HAMPSTEAD REG 211) (1952) RESOLUTIONS DIVERSES ST-MICHEL, NO 40: $ 1 400, ST-MICHEL, NO --: $ 60 190 79 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T. $ 76 805 89 (FONDS DE ROULEMENT), P.A.T., NO 53: $ 11 000 P.A.T., NO 98: $ 30 800 MTL-NORD, $ 24 808 61 (FONDS DE ROULEMENT) MTL-NORD, NO 81: $ 175 000 MTL-NORD, NO 37-38: $ 69 326 78 (VIREMENT DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS) MTL-NORD, NO 93: $ 30 738 88 (VIREMENTS DE FONDS)
AH-000076
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) (OU FONDS DISTINCT???) COMMISSION D'ETUDE DES PROBLEMES INTERMUNICIPAUX DANS L'ILE DE MONTREAL (COMMISSIONS BLIER) DEC. 1964 PROCES-VERBAUX DES ASSEMBLEES (ORIGINAUX) DU 9 MARS AU 4 MAI 1964 MEMOIRES SOUMIS (3 COPIES FRANCAISES ET 3 ANGLAISES)
AH-000077
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) COUPURES DE JOURNAUX (1 CAHIER ET 2 LIASSES)
AH-000078
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) POINTE-AUX-TREMBLES DIVERS
AH-000079
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) DOSSIERS D'EMPLOYES METRO-REPARTITION PAR CMM DES EMPRUNTS CONTRACTES PAR LA VILLE DE MONTREAL ROLES D'EVALUATION (1959 A 1963) 2 DOSSIERS VENTE DE TERRAIN PAR LA CMM
AH-000080
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) EVALUATION UNIFORMISEE SUR L'ILE DE MONTREAL
AH-000081
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) NOMINATION D'UN COMMISSAIRE-ADJOINT A LA CTCUM PROCEDURES LEGALES APRES SENTENCES ARBITRALES IMPOT SUR LE REVENU DES EMPLOYES (1960-62) EMPRUNTS A RENOUVELER (1971)
AH-000082
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, A - K
AH-000083
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) RECLAMATIONS CONTRE LA CMM, L - Z
AH-000084
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, COPIE FRAN. ET ANG. (1961) (LALONDE, GIROUARD, LETENDRE) FUNCTIONAL DESIGN STUDY - METROPOLITAN BOULEVARD (1958) ETUDE COMMANDEE A UNE FIRME AMERICAINE (1958) PAR WILBUR SMITH & ASS.
AH-000085
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN, DOCUMENTS DIVERS
AH-000086
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) PLAN DIRECTEUR - ROUTES A CARACTERE METROPOLITAIN -ETUDES ET DOCUMENTS TECHNIQUES PORTANT, ENTRE AUTRES SUR LE METRO A CONSTRUIRE. CTM - JUIN 1953 SYSTÈME DE TRANSPORT EN COMMUN RAPIDE.
AH-000087
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS (1959-1968) CHEQUES EMIS POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD (1960-64) COMITE DU BOULEVARD (1959) BOULEVARD (CORRESPONDANCE GENERALE) 1955-1964
AH-000088
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HONORAIRES (COMPTES) DES PROFESSIONNELS CONVENTIONS (ENTENTES) AVEC LES PROFESSIONNELS
AH-000089
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN HISTORIQUE DE LA CONSTRUCTION (INCLUANT DES PHOTOS) CEREMONIE D'OUVERTURE (AVRIL 1960) CORRESPONDANCE DIVERSE DOSSIERS DIVERS
AH-000090
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN LOI SUR LE BOULEVARD METROPOLITAIN RAMPES D'ACCES REPARTITION DU COUT DES TRAVAUX RESIDUS DE TERRAINS SIGNALISATION STATIONNEMENT TRANSPORT EN COMMUN TRANSFERT AU GOUVERNEMENT TRAVAUX DIVERS VENTE DE TERRAINS
AH-000091
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN ESTIMATIONS PROGRESSIVES DES DIFFERENTS CONTRATS SOUMISSIONS ET CONTRATS DES DIFFERENTS PROFESSIONNELS ET ENTREPRENEURS ENGAGES POUR LA CONSTRUCTION DU BOULEVARD.
AH-000092
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX)
AH-000093
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN PLANS ET DEVIS (DIVERS TRAVAUX) DOSSIER COUR SUPÉRIEURE 469040 + CBR 8507MIRON CONSTRUCTION ET STIRLING C. CMM ( DOSSIER DE COUR, RAPPORTS DE PAUL TOURIGNY, ING., DOCUMENTS ADDITIONNELS + PIECES PRODUITES, SOUMISSIONS, ANNULATION DE SOUMISSION, - COMPTES PAYÉS)
AH-000094
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN DOCUMENTS DIVERS
AH-000095
CORPORATION DE MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN (FONDS CUM5) BOULEVARD METROPOLITAIN OPINIONS LEGALES RE: EXPROPRIATIONS RECLAMATIONS PAR LA CUM DOSSIER SUR LES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR LES REPARTITIONS HONORAIRES DU BUREAU DES EXPROPRIATIONS DOSSIER SUR POINTE-CLAIRE

R41-01-1A-14 : Dossier sur le Conseil du Port de Montréal (1963-1971)

Corporation de Montréal Métropolitain

Fonds Robert Millet. - [195-]-2018.

  • CA M001 P179
  • Fonds
  • [195-]-2018

Le fonds témoigne des activités et des œuvres de Robert Millet. On y retrouve des documents en lien avec ses activités personnelles et professionnelles, Jacques Ferron, ses implications syndicales et politiques, y compris au Parti Rhinocéros, et ses réalisations photographiques, journalistiques et cinématographiques.

Le fonds comprend principalement des documents textuels et des documents photographiques, mais contient aussi d'autres documents iconographiques, des bandes sonores et des bobines de film. Les documents sont principalement en français, certains sont en anglais.

Le fonds comprend les séries suivantes :

P179-01 - Documents personnels. - [1953-1989]
P179-02 - Relations avec les autres. - [195-]-2018
P179-03 - Parcours professionnel. - 1955-2011
P179-04 - Implication politique. - 1963-1988
P179-05 - Implication syndicale. - 1957-1987
P179-06 - Affiches. - [1964?]-[197-]
P179-V - Artéfacts. - [195-]-[200-]
P179-Y - Photographies [195-]-2013

Millet, Robert

Fonds Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS). - 1997-2012.

  • CA M001 P171
  • Fonds
  • 1997-2012

Le fonds témoigne partiellement des activités du CEMRS. Il fournit des informations sur les décisions prises par l'assemblée des membres, le comité exécutif et le conseil d'administration. On trouve aussi les documents constitutifs, les états financiers annuels, quelques documents de gestion tels des rapports d'activités, des planifications stratégiques et un dossier d'immeuble. Enfin, le fonds permet la consultation de quelques rapports produits ou reçus dans le cadre des projets du centre.

  • R65-02-2A-11
    Comité exécutif
    Documents de réunion (1998-2001 ; 2003-2006 ; 2011-2002) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

Assemblée annuelle des membres
Documents de réunion (1998-1999 et 2001) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

Assemblée des membres fondateurs
Documents de réunion (26 mai 2011 et 23 mars 2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés

  • R65-02-2A-12
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (1998-2005) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Répertoire des décision (1998-2001)

  • R65-02-2A-13
    Conseil d'administration
    Documents de réunion (2006-2012) : procès-verbaux, ordres du jour, décisions, documents déposés
    Liste des membres (1998-2011)

Documents constitutifs (1997-2004)
Lettres patentes, protocoles d'entente, règlements, manuel de procédures

Lancement des activités du CEMRS (24 août 1998)
Carton d'invitation, épreuves photographiques

Finances
États financiers (1999-2011)
Budget et bilan financier (1998 ; 2004-2007)

Gestion
Planification stratégique (2003-2007)
Rapports d'activités (2004-2010)
Dossier d'immeuble du 3705, Saint-Patrick : entente Ville de Montréal - CEMRS ; actes de location, de vente, de rétrocession

  • R65-02-2A-14
    Rapports d'études / de projets
    Technoparc de Montréal (2005-2007)
    Allées des Tanneries (2007)
    Port de Gaspé - Sandy Beach (2009)
    Mine de Preissac, Abitibi, Québec (2010)
    Site de l'ancien quai de la Pointe-Shea, Îles de la Madeleine, Québec (2009)
    Terrain du futur parc Pitt (2000)
    Ingonish, Cap Breton, Nouvelle-Écosse (2010)
    Lightshouses sur Henry Island, East Ironbound Island, Betty Island and Île Haute Island, Nova Scotia (2011)
    Dartmouth site, Nova Scotia (2011)

Centre d'excellence de Montréal en réhabilitation de sites (CEMRS)

Fonds Guy Huot. - [1967-1970]

  • CA M001 P155
  • Fonds
  • [1967-1970]

Documents, photos, diapositives et films de Guy Huot et de monsieur Drapeau dans les années 67 à 70.

Monsieur Guy Huot a été directeur du service des immeubles et de Terre des Hommes ainsi que commissaire général. Il a fait des voyages avec le Maire en Europe.

Huot, Guy

Fonds Helen Fotopulos. - 1989-2012

  • CA M001 P087
  • Fonds
  • 1989-2012

Le fonds porte principalement sur les discours prononcés par Helen Fotopulos dans le cadre de sa carrière en politique municipale, souvent intégrés à un dossier informatif sur le sujet de l'allocution. Les principaux sujets des dossiers sont la culture, les bibliothèques, les arts visuels, le design, les communautés et les femmes. Il contient aussi quelques dossiers relatifs à des projets de conservation ou de restauration d'immeubles ou d'espaces patrimoniaux conservés pour la richesse des informations qui s'y trouvent.

R41-01-1B-02

  • Discours 2002-2003 : 5 chemises (2002-2003)
  • Discours - Divers : 2 chemises (2002-2009)
  • Discours Femmes - Condition féminine : 2 chemises (2005-2009)
  • Discours - mont Royal (2005-2009)
  • Discours de Jean Doré (alors que Mme Fotopulos était son attachée politique) ([199-])
  • 49 épreuves photographiques (2009-2010) : 3 000 000e visiteurs de la Grande bibliothèque - 2009 : 5 photographies ; Bureau du protocole de la Ville de Montréal - 2009 : 1 photographie ; Salon du livre - 2009 : 1 photographie ; Dévoilement de la plaque de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada commémorant l'importance historique nationale de sir John Kennedy - 5 mars 2010 : 21 photographies ; Dévoilement plaque - Religieuses hospitalières de Saint-Joseph, domaine de la santé au Canada - 29 avril 2010 : 15 photographies ; Hôpital juif de Montréal - Weekend pour vaincre la cancer du sein - 2010 : 5 photographies

R41-01-1B-03

  • Association des retraitées et retraités de l'enseignement du Québec (2008)
  • Charte mondiale des femmes pour l'humanité : Proclamation de la journée montréalaise de solidarité à la Charte des femmes pour l'humanité (17 octobre 2005)
  • Conseil des Montréalaises : Lancement de la brochure "Femme au coeur de la ville, 41 élues à votre service" (13 décembre 2010)
  • Conseil des Montréalaises : Avis et portrait sur l'accès aux sports et loisirs "L'accessibilité de l'offre municipale en sports et loisirs" (2012)
  • Journée internationale des femmes : 6 dossiers (2006-2012)
  • Commémoration - École Polytechnique : 20e, 21e et 22e - 3 dossiers (2009-2011)
  • Politique égalitaire hommes-femmes : plan d'action - 5 dossiers (2004-2009)
  • Colloque : Montréal, une ville à la mesure des femmes (20-21 septembre 2005)
  • Casgrain, Thérèse : 25e anniversaire du décès (2006)
  • Mois de l'histoire des femmes : Proclamation pour souligne octobre le mois de l'histoire des femmes de Montréal - 2 dossiers (2010)
  • Table des groupes de femmes de Montréal : Marche mondiale (2010)
  • Femmes élues : Portrait de la présence des élues montréalaises (2006)
  • Déclaration citoyenne des centres de femmes du Québec (2005)
  • 2nd Expert Evaluation Meeting - Urban policies and creative pratices for migrants : inclusive cities for all / L'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Montréal : une réflexion et une intervention conitnue (2011)
  • Voyage Shanghai : Prix Mosaïcultures (contient 12 photographies, dont de sculptures de Frédéric Back ainsi que de M. Back) (21 au 27 novembre 2009)
  • Communiqués - Chine
  • Design : Montréal ville Unesco de design fête ses 5 ans (2011)
  • Mission Design : Facteur D (2012)
  • Mission Design : Réaménagement de l'entrée Peel, au Parc du mont Royal (2011)
  • Design : Notes pour entrevue - Montréal ville de design (2011)
  • Design Montréal : Lancement "Portes ouvertes 2010 Design Montréal" (2010)
  • Design C2MTL - Montréal la créative (2011-2012)
  • SEGD Conference + Expo + Award : Montreal, Unesco city of Design (2011)
  • Tourisme Montréal : Plan stratégique du tourisme culturel (2012)
  • Grand prix du tourisme québécois (2012)
  • Association des directeurs généraux des municipalités du Québec : 21 au 24 mai 2003, Roberval (2003)

R41-01-1B-04
Les dossiers portent les titres suivants :

  • 8e conférence mondiale des villes historiques (2003)
  • Prix Janine-Sutto (201-2012)
  • Peix Thérèse-Daviau (2011)
  • Babi Yar- Commémoration (2004-2012)
  • Communauté marocaine (2011)
  • Prix interculturel de Montréal Abe Limonchik (2002-2009)
  • Mémoire présenté au MEQ, avril 1981, Peter Hall (1996)
  • Bibliothèque Saul-Bellow, Lachine (2011)
  • Bibliothèque de Montréal-Nord (2011)
  • Bibliothèque Saint-Laurent (2011)
  • Bibliothèque Père-Ambroise (2011)
  • Bibliothèque de Pierrefonds (2012)
  • Dossier général sur les bibliothèques (2000-2002)
  • Bibliothèques : Lancement de SOS devoirs (2010)
  • Bibliothèques : Jeux vidéos dans les bibliothèques de Montréal (2012)
  • Bibliothèques : Colloque sur la transformation d'églises en bibliothèques (2012)
  • Grand prix du livre de Montréal (2010-2012)
  • Prix du livre jeunesse (2011-2012)
  • Société des directeurs de musées Montréalais (2012)
  • Musée Pointe-à-Callières : 2 chemises (2010-2012)
  • Entente de partenariat pour Montréal pour soutenir la création, l'innovation et la diversité des pratiques artistiques professionnelles de la région de Montréal (2010)
  • Fondation Héritage Canada (2012)
  • Culture : Étude du rapport de Hill Strategies Research (2010-2012)
  • Diagnostic de la pratique artistique amateur à Montréal (2012)
  • Mercè Barcelone - Festival de Barcelone : Montréal Ville à l'honneur (2012)
  • Art public : "Mémoire ardente" - artiste Gilbert Boyer (2012)
  • Conseils des arts de Montréal (2010-2012)
  • Colloque Avicom International (2012)
  • CINARS : Conférence internationale des arts de la scène (2012)
  • Centre Segal des arts et de la scène : Première de Old Wicked Songs (2010)

R41-01-1B-05
-École nationale de théâtre : Célébration du 50e anniversaire (2010)

  • Festival Accès Asie de Montréal (2012)
  • Festival "Montréal Greek Film Festival" (2010)
  • Festival international de Jazz de Montréal (2010-2012)
  • Goethe Institut : Inauguration des nouveaux locaux (2012)
  • Quartier des spectacles : Lancement de la rentrée culturelle (2011)
  • Prix de Montréal pour les arts, la culture et le design (2011)
  • Prix d'excellence de la Ville de Montréal en métiers d'art et en arts visuels : 2 chemises (2011-2012)
  • Développement durable : Conseil jeunesse de Montréal "Une EAU pure pour le VERT dure" (2006)
  • Prix Frederick Todd : Gala reconnaissance en environnement durable (2007)
  • Politique de l'arbre (2002-2007)
  • Complexe environnemental Saint-Michel (1997-2010)
  • Biodôme : 2 chemises (1989-1997)
  • Blue Bird : Commémoration 1er septembre 1972 (2011-2012)
  • Maison Parent-Roback (2006-2009)
  • Bain Saint-Michel (1999-2000)
  • Ben's (2007-2008)
  • Patrimoine - Mordecai Richler : Commémoration et gazebo (2011-2012)
  • Patrimoine - Réaménagement de la Place d'Armes (2010)
  • Patrimoine - Restauration à maçonnerie du monument à Sir John A. McDonald et du cénotaphe à Place Canada (2011)
  • Patrimoine - Opération Patrimoine architectural de Montréal : OPAM 20e édition (2010)
  • Patrimoine - Préservation de trois édifices patrimoniaux du secteur de Griffintown : Le Horse Palace, le New City Gas et l'Édifice Rodier (2011-2012)
  • Patrimoine - Église du Très-Saint-Nom-de-Jésus - 2010-2012
  • Patrimoine - Dévoilement plaque - Religieuses hospitalières de Saint-Joseph, domaine de la santé au Canada (29 avril 2010)
  • Patrimoine - Dévoilement de la plaque de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada commémorant l'importance historique nationale de sir John Kennedy (5 mars 2010)
  • Patrimoine - Dévoilement plaque commémorant l'importance historique nationale Fondation du congrès juïf canadien (2011)
  • Patrimoine - Dévoilement d'une plaque commémorant l'importance historique nationale des HÉC (4 octobre 2010)

R41-01-1B-06

  • Avenue du Parc (1996-1999)
  • L'oratoire Saint-Joseph du mont Royal (2001-2009)
  • Cimetière Notre-Dame-des-Neiges (2001-2009)
  • Marianopolis : 2 chemises (2002-2010)

Fotopulos, Helen

Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années. - 1930

  • CA M001 VM076
  • Fonds
  • 1930

Le fonds permet de connaître les témoignages apportés devant la Commission d'enquête. Le fonds ne contient que les volumes de témoignages. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission d'enquête sur la conduite de certains officiers de police au cours des élections municipales faites ces dernières années

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.

Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. - 1893

  • CA M001 VM070
  • Fonds
  • 1893

Le fonds informe sur les activités du Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur l'achat d'emplacements pour les incinérateurs

Fonds Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux. - 1964-1965

  • CA M001 VM055
  • Fonds
  • 1964-1965

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'étude d'un projet de refonte des règlements municipaux pour les années 1964 et 1965.
Le fonds contient des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude projet de refonte des règlements municipaux

Fonds Board of revisors. - 1846-1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846-1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal. - 1870-1878

  • CA M001 VM046
  • Fonds
  • 1870-1878

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal.
Le fonds contient que des procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial du nouvel hôtel de ville de Montréal

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Commission des parcs et traverses. - 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

  • CA M001 VM044
  • Fonds
  • 11 mars 1863 - 21 mars 1951, 25 janvier 1972

Le fonds de la Commission des parcs et traverses fournit des informations sur le mode de gestion des parcs et des places publiques. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission, sur les interventions faites dans les parcs et les places publiques, et sur les mesures adoptées. Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents adminsitratifs, des rapports, de la correspondance, des cartes et des dessins d'architecture. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des parcs et traverses se présentaient en quatre groupes: des procès-verbaux, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques et des coupures de journaux concernant l'enquête McGibbon. Les documents à l'intérieur de ces groupes sont classés suivant un ordre chronologique. De plus, les documents des dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Toutefois, les coupures de journaux sur l'enquête McGibbon ont été classées avec les dossiers thématiques. Au surplus, une série sur la constitution de la commission a été créée. Le plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Constitution, Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques. Une description au niveau du dossier a été choisie dans le cas des dossiers administratifs. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers administratifs contiennent plusieurs renvois (réalisés par la Division des archives dans les années 1940) qui signalent que des documents ont été retirés des dossiers. Ceux-ci ont été classés dans d'autres fonds ou ont servi à la création des dossiers thématiques. Sur chacun des renvois est inscrit le numéro du document et sa localisation. Dans le cas des renvois aux dossiers thématiques de la Commission, la cote du dossier thématique a été ajoutée afin de faciliter le repérage. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement des dossiers a été modifié pour rassembler les dossiers concernant un même sujet. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et coordination: Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des parcs et traverses.

Fonds Comité spécial sur les inondations. - 1884-1893

  • CA M001 VM042
  • Fonds
  • 1884-1893

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité spécial sur les inondations. Il témoigne des différentes interventions du Comité visant à prémunir la portion de la Ville située sur la rive, des désagréments des inondations. Font ainsi l'objet de discussions, l'élargissement de rues, l'efficacité du rempart, l'inspection des stations de pompage et des installations d'aqueduc.
Le fonds contient un recueil de procès-verbaux.
Le document est en anglais.

Montréal (Québec). Comité spécial sur les inondations

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adoptées. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance, des rapports, des baux. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des marchés se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux et de correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques, des baux et un groupe de documents divers. À l'exception des documents divers et des dossiers thématiques, les autres groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à l'exception du groupe de documents divers qui a été déplacé pour être classé avec les dossiers administratifs. Une lettre concernant les pompiers a été retirée et replacée dans son fonds d'origine, soit le fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage (VM50). Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par types de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux et Dossiers thématiques. Étant donné que les informations contenues dans la correspondance concernent à la fois la Commission des marchés et la Commission des parcs et traverses, la constitution d'une série Correspondance a été retenue. Une description au niveau de la série a été choisie dans le cas des rapports de la Commission, car la majorité d'entre eux manquent. Des vérifications ont été effectuées afin de savoir si ces rapports avaient été classés dans d'autres fonds. Les fonds du Service du greffe (VM6, Collection des coupures de presse et DGDA), du Conseil de ville (VM1, 1ère, 2ème, 3ème et 4ème séries, Commissions spéciales et comités spéciaux), du Bureau des commissaires (VM17), de la Commission administrative (VM18), de la Commission des finances (VM38), du Comité exécutif (VM74, Groupe de travail: marchés publics), du Comité des marchés (VM135) ont été vérifiés, mais les rapports manquants ne s'y trouvaient pas. Quant aux dossiers administratifs, ils sont décrits au niveau du dossier. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement original des dossiers dans cette série a été maintenu. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produits par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Commission de l'incinération. - 1900-1910

  • CA M001 VM040
  • Fonds
  • 1900-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission de l'incinération et renseigne également sur un mode de disposition des déchets.
Le fonds contient des procès-verbaux des séances de la Commission.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Commission de l'incinération

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

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