Affichage de 136 résultats

Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002 Ss-série
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités suivantes de ce comité:
-dossier du secrétariat no 1253, 6 mars 1970 - 27 août 1975
-correspondance générale incluant celle du président du CE de Montréal et du président du CE de la CUM,
21 juin 1967 - 18 octobre 1974
-correspondance avec les citoyens, 1967-1973
-revue de presse, 1969-1973.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées

Comités divers . - 1983-2001

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités des comités suivants:

  • Groupe de travail sur l'avenir des zones ferroviaires (1990-1991) (#5703)

  • Comité mixte CUM/MTQ - hiérarchisation du réseau routier (1996) (#1665)

  • Organisme régional de transport (ORT) (1989-1990) (#5618)

  • Conseil métroplitain de transport en commun (1990-1995) (#5611)

  • Conseil des transports de la région de Montréal (COTREM) (CUM1/K4-3)
    -Métro de surface ligne 6 = 17 volumes (cahiers techniques) déposés lors de la séance publique de la Commission du transport en commun du 30 mars 1983

  • Agence métropolitaine de transport (AMT) # 6711 et # 6711-1.
    Elle contient des études, de la correspondance, des rapports, des comptes rendus et de la documentation.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Les documents sont en français.
    Numéros de dossier du Secrétariat indiqués, s'il y a lieu.

Comité des transports de la région de Montréal . - 1975-1978

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des études, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

CTRM.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité des transports de la région de Montréal

Comité de travail sur l'industrie du taxi . - 1980-1984

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce comité.
Elle contient des mémoires, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

1- Comité "ad hoc" sur le taxi 2- Comité de travail de la CUM sur la décentralisation du taxi.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Comité de travail sur l'industrie du taxi

Études, rapports, enquêtes . - 1970-2001

Cette sous-sous-série concerne différents rapports, études ou enquêtes effectués sur le transport des personnes, en commun et en général sur le territoire de la CUM.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers généraux . - 1972-1996

Cette sous-sous-série rassemble des dossiers qui se rapportent de façon générale aux prolongements du métro et à des sujets connexes, comme les suivants:

  • Appellation des stations de métro (# 1317, 4371, 4963 et 4999)
  • Oeuvres d'art dans le métro (# 821)
  • Publicité dans le métro, 1971-1975 (# 253)
    Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance et de rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque sujet.

Dossiers d'impositions de réserve (homologation) . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les impositions de réserve (ou homologation) sur certaines propriétés en vue de leur acquisition de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de construction des prolongements du métro (stations ou tronçons, en surface ou en tréfonds).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans et de descriptions techniques d'emplacements.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers d'acquisitions . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne les décrets d'acquisitions de propriétés effectuées de gré à gré ou par voie d'expropriation pour fins de construction des prolongements du métro (stations ou tronçons, en surface ou en tréfonds).
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports, de plans, de descriptions techniques d'emplacements et d'actes notariés.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Développement et gestion du réseau . - 1970 - 1998

Cette sous-sous-série concerne différents sujets sur le prolongement de certaines lignes du métro.
Elle est surtout constituée de demandes d'autorisation, de lettres, d'extraits de procès-verbaux, de mémos, de rapports, d'études, de plans, de fascicules, de cartes, de photographies, de budgets, de communiqués et de notes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français .

Contrats - Services professionnels . - 1971 - 1990

Cette sous-sous-série concerne la rétention de services de firmes d'ingénieurs-conseils, d'arpenteurs-géomètres et d'architectes ayant collaboré à la réalisation des stations de métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de conventions et de cahiers de présentation de stations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative à différents contrats de fournitures d'équipements spécialisés et de haute technologie pour le métro.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux, de correspondance, de cahiers de charges, de formules de soumission, de demandes d'autorisation et d'estimations finales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats de construction . - 1964 - 1993

Cette sous-sous-série porte sur la construction des stations de métro ainsi que des tronçons entre les stations.
Elle est surtout constituée d'extraits de procès-verbaux de séances du Comité exécutif, de demandes d'autorisation, de correspondance, de listes de soumissionnaires, de formules de cautionnement d'exécution de contrat, de portefeuilles d'assurances, de conventions de contrats.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1978-1985

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce sous-comité.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Sous-comité Desjardins, sous-comité de référence - évaluation.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. sous-comité chargé d'étudier la structure et le fonctionnement du service d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Groupe d'étude sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal . - 1976-1978

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce groupe de travail et du contexte dans lequel il a évolué.
Elle contient surtout de la correspondance et des rapports.

Comité Bergevin, rapport Bergevin.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.

Communauté urbaine de Montréal. Groupe d'études sur le rôle d'évaluation de la Communauté urbaine de Montréal

Études, rapports, enquêtes . - 1989-1992

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées dans le but d'améliorer le fonctionnement de ce service de la CUM:

  • enquête sur le fonctionnement du service d'évaluation (1989) #1629
  • étude sur les procédés de gestion relatifs au traitement des mutations et opérations cadastrales (1992) #2312.
    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Évaluation des biens immobiliers - Géomatique . - 1989-1996

Cette sous-sous-série regroupe des études et la rétention de services professionnels concernant la géomatique et l'utilisation de géobases.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 3811, 5325, 6542, 6670, 7009.

Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998

Cette sous-sous-série concerne la confection des rôles d'évaluation scolaire, à la demande des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 895, 1086, 1392, 5090.

Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000

Cette sous-sous-série concerne les rôles de valeurs locatives dont la préparation est demandée par les municipalités. Voir aussi les règlements 17 et 127.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports. Elle contient aussi les rôles locatifs pour les villes de banlieue pour l'année 1995.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 717, 495, 716, 893, 1180, 1194, 1195, 1196, 1789, 7486.

Rôles d'évaluation foncière - dossiers divers . - 1971-2000

Cette sous-sous-série se rapporte aux dossiers suivants:

  • acquisition, 1973-1974 (#529)
  • surtaxe de 0.40$ et de 0.60$, 1971-1995 (#441, 1601)
  • demandes de révision, 1997 (#7059) (voir aussi le règl. no 131, AH-557)
  • réforme de l'évaluation foncière, 1978-1989 (#1301, 4244)
  • étude statistique, 1985-1989 (#4380)
  • inventaire du milieu, 1972-2000 (#6130, 7065).
    Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque sujet, s'il y a lieu.

Rôles d'évaluation foncière - contestations . - 1970-2001

Cette sous-sous-série se rapporte aux contestations effectuées par des citoyens ou des municipalités au sujet des rôles d'évaluation foncière et inclut la rétention de services professionnels, certains cas particuliers et d'autres rapports.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 4457, 6495, 7764, 890, 1287, 3552, 4116, 5896, 6638, 6966, 7513, 7740 - 1798, 4691, 6119, 7066, 7072.

Rôles d'évaluation foncière - dépôt . - 1970-2000

Cette sous-sous-série concerne le dépôt officiel des rôles d'évaluation foncière autant de la Ville de Montréal que des villes de banlieue, effectué par le service de l'évaluation de la CUM.
Elle est constituée de correspondance, de résolutions et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 448, 896, 898, 899, 900, 901, 903, 906, 926, 1122, 1216, 1461, 1986, 2150, 2651, 3156 - 3367, 3743, 4008, 4458, 4838, 5103, 5589, 6482, 7007, 7488.

Rôles d'évaluation - Villes de banlieue. - 1983-2003

Cette sous-sous-série concerne les rôles d'évaluation foncière des villes de banlieue tels que déposés par le service d'évaluation.

Elle contient les rôles annuels de 1983 à 1988, excluant le rôle manquant de 1987, ainsi que les rôles triennaux de 1989 à 2003.

Le rôle de 1995-1998 est prolongé jusqu'en 2000.

Elle est constituée de 9 lots de microfiches de rôles : numéros 8 à 12, 14, 16, 17 et 19.

Les documents sont en français.

Divers comités . - 1980-1997

Cette sous-série relate les activités des comités, sous-comités ou groupes de travail suivants ayant évolué dans le domaine des mesures d'urgence:

2147 Comité d'études sur les mesures d'urgence 1980-1988
5212 Comite organisateur des mesures d'urgence 1989-1990
Comité aviseur des mesures d'urgence 1991-1995
7159 Comité de coordination de sécurité civile 1997
5767 Mesures d'urgence - Divers 1991.
Elle contient surtout des rapports, des résolutions, des comptes rendus et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Comité des personnes-ressources du projet S.I.T.I. . - 1986-1989

Cette sous-sous-série témoigne des activités de ce comité et regroupe les dossiers suivants:
-comptes rendus des réunions d'information avec les personnes-ressources, 29 avril 1986 - 21 juillet 1987
-comptes rendus de différentes réunions, 10 juillet 1986 - 5 octobre 1989
-rapports d'avancement mensuel du projet S.I.T.I., septembre 1986 - octobre 1989
-correspondance générale, 19 juin 1986 - 6 novembre 1989 (volume 1/3). Pour volumes 2/3 et 3/3, voir b. 4050
Elle contient surtout de la correspondance, des comptes rendus et des documents afférents.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Plan d'urgence - Réunions des représentants . - 1987-1991

Cette sous-sous-série témoigne des activités des réunions des représentants et regroupe les dossiers suivants:
-historique des mesures d'urgence - politique du BMU et mandat - plan d'action 1989 -organisation -organigramme
-gestion du plan interimaire et priorités -harmonisation des mesures d'urgence -position du BMU. au sein de la CUM
-planification stratégique -rapport d'un groupe de travail -réunion - bureau du président (1989-1990)
-position de la CUM -colloque de l'association des médecins du travail (A.M.T.) -conférence des maires (1989)
-comité international Métropolis sur les risques majeurs (C.I.M.) (1989)

-commission de la sécurite publique -journées d'étude BMU-CUM. (fév. mars 1989) et tables de travail (1988-1990)
-comité de transition avec la direction générale (1989-1990) -comptes rendus des commissions permanentes
-transport de matières dangereuses - rencontres avec les municipalités (1989-1990)

-présentation du plan d'urgence - C.C.U., centre de coordination au quartier general du S.P.I.M.
-C.C.U., centre de coordination au manège militaire de C.D.N. -comité des mesures d'urgence - Aéroport Dorval
-personnes responsables des mesures d'urgence -gestion du plan intérimaire des mesures d'urgence
-programme d'harmonisation des mesures d'urgence -comité d'organisation des mesures d'urgence
-rencontres avec les municipalités de banlieue -tables de concertation

-plan intérimaire des mesures d'urgence -volontaires -bottins téléphoniques -équipe de communication
-questionnaire (logiciel analyse des risques) -exercice SIMA 1.
Elle contient surtout de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Résultats 1 à 25 sur 136