Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1 résultats

Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Juges de paix de Montréal
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Fonds Juges de paix de Montréal. - 1796-1959

  • CA M001 VM035
  • Fonds
  • 1796 à 1959

Le fonds fournit des informations sur les activités des juges de paix de Montréal. Il renseigne sur l'administration de Montréal de 1796 à 1833, et de 1836 à 1840. Il renseigne également sur l'administration de la ville par le premier conseil municipal, de 1833 à 1836.
Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers et un index des procès-verbaux.
Les documents sont en français et en anglais.

Juges de paix de Montréal