Procès-verbaux des assemblées . - 1970 - 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors d'assemblées régulières ou extraordinaires. Elle est constituée de procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en fra...
Procès-verbaux des séances . - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif. Elle est constituée de procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français. Les documents de cette sous-sous-série ont ét...
Livre officiel des règlements . - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2001
Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de...
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan. Titre basé sur le contenu de ...
Élections municipales . - 1855-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté. Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal. Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographi...
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série porte sur des listes de municipalités, de maires et de secrétaires-trésoriers. Elle contient de la correspondance et des listes. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur des demandes d'abolition du CCJC. Elle contient de la correspondance, des procès-verbaux et un texte de loi. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution. Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes rendus ainsi qu'une brochure. Titre basé sur le contenu de la sous-so...
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC. Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite des délibérations du Conseil. Elle contient des registres. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur l'aménagement de cours d'eau et sur certains ponts. Elle contient des avis publics et des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur la confection des rôles d'évaluation pour fins de taxation. Elle contient des registres, des lettres et des avis publics. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- )
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