Affichage de 231 résultats

Description archivistique
Ss-série Avec objets numériques
Options de recherche avancée

Trouver les résultats avec:

dans
Ajouter de nouveaux critères

Limiter les résultats à :

Filtrer les résultats par:

Filtrer par dates

Utiliser cette option pour préciser le mode de recherche par dates. "Exact" fait en sorte que les dates extrêmes des résultats de recherche se situeront entièrement entre les dates entrées. "Chevauchement" fait en sorte que toutes les descriptions dont la date de début ou de fin se situent au sein des dates entrées feront partie des résultats de recherche.
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Croissant
Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Résultats 1 à 25 sur 231