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Description archivistique
Sous-série Avec objets numériques
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Procès-verbaux. - 2005-
Procès-verbaux. - 2005-
Pièces déposées (CG). - 2005- .
Pièces déposées (CG). - 2005- .
Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.
Règlements du conseil. - 2002-2017
Règlements du conseil. - 2002-2017
Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-2017
Règlements du conseil d'agglomération. - 2005-2017
Budgets
Budgets
Rapports financiers annuels. - 2001-2018
Rapports financiers annuels. - 2001-2018
Affiches
Affiches
Rapports annuels et études
Rapports annuels et études
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Règlements
Règlements
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Livre de caisse
Livre de caisse
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Livres de caisse
Livres de caisse
Charte
Charte
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Règlements
Règlements
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Rôles d'évaluation et de perception foncières
Livres de caisse
Livres de caisse
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Règlements
Règlements
Règlement d'emprunt
Règlement d'emprunt
Opinions légales
Opinions légales
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