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Description archivistique
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original créé le 16 novembre 1848)
Notes relatives aux les lois réglant la distribution des statuts et des ordonnances dans le Bas-Canada entre 1793 et 1841 . - [18-]
Notes sur les lois relatives à l'inspection de la potasse et de la perlasse entre 1795 et 1842 . - [18-]
Brouillon d'une commission attitrée à George Johnston Holt, inspecteur de potasse et de perlasse et formulée par le Procureur général . - [18-]
Brouillon d'une commission attitrée à l'inspecteur de potasse et de perlasse et formulée par le Procureur général . - [18-]
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie nord du Golfe Saint-Laurent et Terre-Neuve . - [18-]
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregistrement de Terrebonne . - 14 décembre [1847]
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionnaire . - [18-]
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Comté de Saguenay, à vendre : Montréal . - 13 mars 1847
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Township de Tremblay, Comté de Saguenay : Montréal . - 7 août 1847
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des terres du Saguenay, de Bonaventure et de Gaspé : Montréal . - 13 février 1847
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des terres du Saguenay, de Bonaventure et de Gaspé : Montréal . - 13 février 1847
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
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