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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec documents numériques
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Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Notes sur l'hôpital de la marine de Québec entre 1847 et 1851 . - [18-]
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original cré...
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original créé le 16 novembre 1848)
Brouillon d'une note réclamant des troupes de milice à Montréal . - 1849
Brouillon d'une note réclamant des troupes de milice à Montréal . - 1849
Compte-rendu d'un article . - [18-]
Compte-rendu d'un article . - [18-]
Notes relatives aux les lois réglant la distribution des statuts et des ordonnances dans le Bas-C...
Notes relatives aux les lois réglant la distribution des statuts et des ordonnances dans le Bas-Canada entre 1793 et 1841 . - [18-]
Notes sur les lois relatives à l'inspection de la potasse et de la perlasse entre 1795 et 1842 . ...
Notes sur les lois relatives à l'inspection de la potasse et de la perlasse entre 1795 et 1842 . - [18-]
Brouillon d'une commission attitrée à George Johnston Holt, inspecteur de potasse et de perlasse ...
Brouillon d'une commission attitrée à George Johnston Holt, inspecteur de potasse et de perlasse et formulée par le Procureur général . - [18-]
Brouillon d'une commission attitrée à l'inspecteur de potasse et de perlasse et formulée par le P...
Brouillon d'une commission attitrée à l'inspecteur de potasse et de perlasse et formulée par le Procureur général . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Notes sur l'arbitrage dans un litige sur le partage des terres . - [18-]
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie...
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie nord du Golfe Saint-Laurent et Terre-Neuve . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Notes sur les actes concernant les autorités municipales et locales au Bas-Canada . - [18-]
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregi...
Communication du conseil municipal du comté de Terrebonne concernant le site d'un bureau d'enregistrement de Terrebonne . - 14 décembre [1847]
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionn...
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionnaire . - [18-]
Notes sur différents actes américains . - [18-]
Notes sur différents actes américains . - [18-]
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Comté de Saguenay, à vendre : Montréal ...
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Comté de Saguenay, à vendre : Montréal . - 13 mars 1847
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Township de Tremblay, Comté de Saguenay...
Liste des terres vacantes de la Couronne, situées dans le Township de Tremblay, Comté de Saguenay : Montréal . - 7 août 1847
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des t...
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des terres du Saguenay, de Bonaventure et de Gaspé : Montréal . - 13 février 1847
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des t...
Avis public émis par le département des terres de la Couronne au sujet des prix trop élevés des terres du Saguenay, de Bonaventure et de Gaspé : Montréal . - 13 février 1847
Coupures de presse et extraits d'ouvrages sur le système seigneurial . - [18-]
Coupures de presse et extraits d'ouvrages sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Notes sur le système seigneurial . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Extraits de la commission seigneuriale . - [18-]
Notes du juge A. N. Morin sur le régime seigneurial pour Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Notes du juge A. N. Morin sur le régime seigneurial pour Louis-Hippolyte La Fontaine . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada ...
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada ...
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Notes sur les ordres du Conseil relatifs à la concession de terres aux loyalistes en 1789 et aux ...
Notes sur les ordres du Conseil relatifs à la concession de terres aux loyalistes en 1789 et aux hommes de milices en 1820 . - [18-]
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