- CA M001 P025-D-2-P001
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Rôles d'évaluation et de perception. - 1884 - 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur les évaluations et les perceptions de différentes années. Sous-série constituée de rôles d'évaluation et de perception. Les documents sont en français.
Carnet d'évaluation. - 1917 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1917 (suite)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1917 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1916 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1916 (suite)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1916 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1915 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1915 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1914 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1914 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1912 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1912 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1911 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1911 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1909 (fin)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnet d'évaluation. - 1909 (début)
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Carnets d'évaluation. - 1907-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série rapportant les évaluations de différentes années suivants les quartiers (est, ouest, centre). Sous-série constituée de carnets d'évaluation.
Les documents sont en français.
Évaluation et perception. - 1884 - 1920
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Série témoignant de l'activité de taxation de la cité. Série constituée des sous-séries Carnets d'évaluation (D1); Rôles d'évaluation et de perception (D2); Rôles de perception (D3); Index du rôle d'évaluation (D4). Les documents sont en français.
Tableau des débantures. - 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Tableau récapitulatif des opérations relatives à l'émission d'obligations comprenant les motifs des emprunts.