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Description archivistique
Sous-série Avec objets numériques
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Rôle d'évaluation. - 1982.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1982. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier sur la confection des rôles, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1983.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1983. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le microfilm comprend de plus le rôle d'évaluation des terrains vagues (bobines VM2-05-0106-1064 et VM2-05-0106-1065).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier, un dossier sur les terrains vagues ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1984.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1984. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1985.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1985. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 4.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1986.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1986. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 5.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1992-1993-1994. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 15.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index, un dossier d'annexes ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1995-1996-1997. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle.Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 18.
Ce rôle est prolongé jusqu'en 2000.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index et un dossier d'annexes au rôle.

Enquêtes sur le service de la police . - 20 avril 1901 - 18 février 1905

Sous-série portant sur des enquêtes sur le service de la police. Sous-série contenant des rapports de commissions, des extraits de procès-verbaux, des copies de contrats, des témoignages, des comptes rendus, le rapport Taschereau, des coupures de presse et de la correspondance.

Gestion des parcs publics . - 19 décembre 1905 et 16 mai 1907

Sous-série portant sur la création de parcs publics et les heures d'admission dans les parcs. Sous-série contenant des extraits de procès-verbaux de la Commission des parcs et traverses et un rapport. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.

Parc Mont-Royal . - 11 mars 1863 - 22 octobre 1942, [194-]

Sous-série portant sur les acquisitions et ventes de terrains, l'établissement du parc, les bâtiments du parc, l'observatoire, les travaux et l'entretien du parc, les transports, la circulation, les loisirs, les sports, la vente de rafraîchissements, les permis spéciaux et l'enquête McGibbon. Sous-série contenant principalement des rapports, des états des dépenses, des extraits de procès-verbaux, des pétitions, des requêtes, des coupures de journaux, des offres de service, des estimés, des devis, des spécifications, des cartes, des dessins d'architecture et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.

Ile Sainte-Hélène et parc Lafontaine . - 11 juin 1873 - 21 mars 1951

Sous-série portant sur l'aménagement, l'achat et la location de terrains ainsi que sur la gestion de l'Ile Sainte-Hélène et du parc Lafontaine. Sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des coupures de journaux, des copies d'acte de vente, des copies de bail de location, des offres de service, des spécifications, des dessins d'architecture, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.

Square Saint-Louis . - novembre 1879 - [194-], 25 janvier 1972

Sous-série portant sur le réservoir Saint-Jean-Baptiste, l'histoire, l'établissement, des travaux et l'ouverture de kiosques au square Saint-Louis. Sous-série contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des coupures de journaux, des pétitions, des requêtes, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en français et en anglais.

Autres parcs et places publiques . - 8 mai 1883 - 6 février 1950

Sous-série portant sur le parc Bellerive, un projet de parc en bordure de l'avenue Papineau, le square Jeanne-Mance, la place Vauquelin, le square Dominion et le parc Baldwin. Dossier contenant principalement des rapports, des extraits de procès-verbaux, des offres de service, des spécifications pour des travaux, des estimés des travaux, des requêtes, des pétitions, des états des dépenses, des coupures de journaux, des cartes et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.

Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920

Sous-série portant sur les travaux et les décisions du Comité de santé et du Bureau de santé. Sous-série contenant des procès-verbaux et les index des procès-verbaux ainsi que des registres de transcriptions de correspondance du Bureau de santé. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en anglais. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 23.

Enquête Davis-Laforest . - 24 mars 1891, 3 août 1892 - 3 décembre 1896

Sous-série portant sur une enquête concernant le différend entre le surintendant et l'assistant surintendant du département de l'aqueduc. Sous-série contenant des rapports, des témoignages, des procès-verbaux et des pièces à conviction.

Rapports des feux - 20 septembre 1841 - 31 décembre 1909

Sous-série portant sur les dates, les lieux, les origines et les dommages causés par les incendies ainsi que sur la conduite des officiers, les casernes impliquées, les heures d'arrivées et les remarques générales.

Sous-série contenant les rapports des inspecteurs, des surintendants ou des chefs ingénieurs du département.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Les registres 1848-1852, 1852-1857 et 1869-1978 ont été restaurés en août 2005. Les registres 1845-47, 1858-1862 et 1876-1893 ont été restaurés en novembre 2005 : reliures refaites, plats laminés, pages nettoyées à sec, boîtiers de conservation. D'autres rapports de l'inspecteur et des capitaines de compagnies ayant servi à rédiger le rapport final pour les années allant de 1841 à 1847 se trouvaient dans les dossiers administratifs et ont été rangés à plat. Voir 119-07-02-01.

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