- CA M001 P001-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
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Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Procès-verbaux. - 29 octobre 1870 - 18 janvier 1886.
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Registre de procès-verbaux comprenant aussi: un procès-verbal de l'assemblée des électeurs, une assermentation, un certificat de la publication d'un avis public et un avis public.
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Correspondance et autres documents
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Plan et cadastre. - 14 avril 1870.
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Mémoire de frais. - 14 juin [1871?].
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Règlements municipaux. - 22 mai [1891?] - 8 octobre 1892.
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Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
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Correspondance. - 4 août 1888.
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Correspondance et autres documents. - 31 janvier 1892 - 16 novembre 1892.
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Dossier contenant de la correspondance, un rapport de l'inspecteur d'hygiène, des requêtes, des résolutions du Conseil et des pétitions.
Correspondance et autres documents. - 9 janvier 1893 - 12 décembre 1893.
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Dossier contenant un rapport d'élection, de la correspondance, un rapport des auditeurs, un rapport du Comité de tramway électrique, des répartitions des comptes d'eau, un protêt, des pétitions, un rapport du Conseil d'hygiène, un rapport de l'officier sanitaire et un compte.
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Procès-verbaux. - 1er mars 1886 - 6 février 1895.
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Registre de procès-verbaux comprenant aussi des procès-verbaux du Village De Lorimier et une assermentation.
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Rôle de perception. - 1881 - [1894?].
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Livre de caisse. - 24 mai 1879 - 5 février 1895.
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Correspondance et autres documents. - 27 février 1894 - 28 juin 1894.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Dossier contenant une pétition, un avis public et de la correspondance.
Rôles d'évaluation et de perception foncières
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Rôle d'évaluation. - 1893 - [1895?].
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Rôle d'évaluation comprenant aussi un livre de poll du Village De Lorimier.
Correspondance et autres documents. - 4 janvier 1891 - 4 septembre 1891.
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Dossier contenant un Statement of Liabilities and Assets, de la correspondance, un recensement et un rapport des inspecteurs.
Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).
Municipalité du village de la Côte-Visitation.