No 9308 - Règlement sur la fermeture de parties des rues de Saint-Just et Lepailleur, situées à l'est de la rue Notre-Dame et au nord-est du pont-tunnel Louis-Hippolyte Lafontaine, à Montréal. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9308
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9310 – Règlement modifiant le règlement de zonage relatif aux garderies (8277) et le règlement intitulé « Autorisations d’utilisation de terrains, de construction et d’occupation de bâtiments à des fins spécifiques » (2713, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9310
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9319 – Règlement sur la vente, la location et l’étalage sur des terrains privés ou dans certains bâtiments. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9319
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9320 – Règlement autorisant un projet de construction et d’occupation d’un bâtiment situé au 1801, boulevard de Maisonneuve, à l’angle de la rue Saint-Mathieu, dans le quartier de Saint-André. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9320
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9322 - Règlement modifiant le Règlement de zonage du quartier de Saint-Michel Nord (3810, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9322
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9325 - Règlement permettant d'occuper le domaine public avec une clôture adjacente au bâtiment portant le numéro 10990, rue Jacques-Bizard, à Montréal. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9325
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9329 - Règlement modifiant le Règlement du Régime de retraite des cadres de la Ville de Montréal. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9329
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9340- Règlement modifiant le Règlement portant approbation du plan de construction et d'occupation d'un projet domiciliaire pour personnes âgées, au nord du boulevard Gouin, à environ 200 mètres des limites de la Cité de Montréal-Nord, dans le quartier de Rivière-des-Prairies (7389). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9340
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9345 - Règlement modifiant le Règlement sur la procédure d'assemblée et la régie interne du conseil de la Ville de Montréal et de ses commissions (8043, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9345
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9349 - Règlement autorisant un emprunt de 8 576 826 $ pour dépenses en capital. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9349
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9353 - Règlement modifiant le Règlement du Régime de retraite des employés manuels de la Ville de Montréal (7667). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9353
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9358 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9358
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9362 - Règlement autorisant la construction et l'occupation d'un ensemble domiciliaire à l'intention des personnes retraitées, à l'angle sud-ouest de la 66° Avenue et du boulevard Gouin, dans le quartier de Rivière-des-Prairies. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9362
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9363- Règlement modifiant le Règlement de zonage du quartier de Rivière-des-Prairies (5882, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9363
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9364- Règlement modifiant le Règlement de zonage du quartier de Rivière-des-Prairies (5882, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9364
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9368 - Règlement sur la fermeture d'une partie de l'avenue Laurier située au nord-est de l'avenue d'Orléans. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9368
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9369 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9369
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9372 - Règlement autorisant la construction et l'occupation à des fins commerciales et de bureaux d'un immeuble situé dans le quadrilatère délimité par les rues Saint-Antoine, de la Montagne, Torrance et Saint-Félix, dans le quartier Saint-Antoine. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9372
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9373 - Règlement modifiant le Règlement de zonage des quartiers de Sainte-Cunégonde, de Saint-Henri, de Saint-Paul, de Sainte-Anne, de Saint-Gabriel et de Saint-Joseph (2875, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9373
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9374- Règlement autorisant la construction et l'occupation du Centre de prévention de Montréal situé à l'angle sud-ouest du boulevard Maurice-Duplessis et de l'avenue Armand-Chaput, dans le quartier de Rivière-des-Prairies. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9374
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9377- Règlement abrogeant le règlement numéro 8735 intitulé « Règlement permettant d'occuper le tréfonds d'une partie de l'avenue Savoie (sans désignation cadastrale) au plan officiel du cadastre de la Cité de Montréal (quartier Saint-Jacques), côté est, entre le boulevard De Maisonneuve et la place Paul-Émile-Borduas, avec des structures proposées (garage)''. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9377
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9380 - Règlement sur la fermeture d'une ruelle située au nord-ouest de l'avenue Mozart et au sud-ouest de la rue Waverly, à Montréal. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9380
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9381- Règlement autorisant la construction, la modification et l'occupation à des fins d'équipements de sport et de loisirs, de transport, de commerces et de bureaux des immeubles situés dans le quadrilatère délimité par les• rues Saint-Antoine Ouest, de la Montagne, de La Gauchetière Ouest et Peel. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9381
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9383 – Règlement sur les districts électoraux. - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9383
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 9388 - Règlement modifiant le règlement intitulé "Autorisations d'utilisation de terrains, de construction et d'occupation de bâtiments à des fins spécifiques" (2713, déjà modifié). - 1993

• CA M001 VM001-33-02-D128-P9388
• Pièce
• 1993

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.