Rôles d'évaluation et de perception foncières
- CA M001 P003-C-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
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Rôles d'évaluation et de perception foncières
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse comprenant aussi des bilans financiers.
Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier contenant un rapport des auditeurs, de la correspondance et des soumissions. Une lettre signée J.B. Deguire (15 sept. 1906) est rédigée sur du papier en-tête montrant la manufacture Viau & Frère au 564 Notre-Dame Est.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier contenant des lois amendant la Charte, et un avis public.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Documents comptables et financiers
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle de perception. - 1905 - 1909
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Dossier comprenant des devis de travaux, des soumission, une requête et de la correspondance.
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Le dossier concerne notamment la démission du maire, Antoine Lafond, ainsi que l'annexion du territoire du Parc Mont-Lasalle demandée par des citoyens. Dossier contenant un avis public, de la correspondance, un rapport des auditeurs, une pétition et un contrat. Le dossier comprend notamment un brouillon de la lettre de démission (20 janvier 1908) ainsi qu'une requête (13 juin 1908) présentée aux membres du conseil du village.
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Copie du rôle d'évaluation. - 1907 - 1908
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse. - 27 février 1909 - 29 janvier 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de caisse comprenant aussi un index.
Correspondance et autres documents
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Livre de lettres et index. - 11 août 1904 - 5 avril 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Registre comprenant des lettres de Petite-Côte et de Rosemont.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Procès-verbaux. - 5 juin 1905 - 4 juin 1910
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations.
Règlements. - 15 juin 1908 - 21 mars 1910
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Rôle d'évaluation. - 1904 - [entre 1905 et 1910]
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910
Rôle d'évaluation de Petite-Côte et de Rosemont.
Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910