Archives de Montréal

Rôles d'évaluation et de perception foncières

CA M001 P003-C-1
Sous-série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Livre de caisse. - 27 février 1909 - 3 juin 1910

CA M001 P003-C-2-D002
Dossier
27 février 1909 - 3 juin 1910.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Livre de caisse comprenant aussi des bilans financiers.

Correspondance et autres documents. - [?] janvier 1906 - 29 décembre 1906

CA M001 P003-D-D004
Dossier
[?] janvier 1906 - 29 décembre 1906.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Dossier contenant un rapport des auditeurs, de la correspondance et des soumissions. Une lettre signée J.B. Deguire (15 sept. 1906) est rédigée sur du papier en-tête montrant la manufacture Viau & Frère au 564 Notre-Dame Est.

Documents constitutifs

CA M001 P003-A
Série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Charte

CA M001 P003-A-1
Sous-série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Lois amendant la Charte. - [entre 1905 et 1910]

CA M001 P003-A-1-D001
Dossier
[entre 1905 et 1910].

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Dossier contenant des lois amendant la Charte, et un avis public.

Conseil municipal

CA M001 P003-B
Série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Règlements

CA M001 P003-B-2
Sous-série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Règlements. - [7 août 1905 - 7 mai 1906]

CA M001 P003-B-2-D001
Dossier
[7 août 1905 - 7 mai 1906].

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Documents comptables et financiers

CA M001 P003-C
Série

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Rôle d'évaluation. - 1907 - 1908

CA M001 P003-C-1-D004
Dossier
1907 - 1908.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Rôle d'évaluation. - 1909

CA M001 P003-C-1-D005
Dossier
1909.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Rôle de perception. - 1905 - 1909

CA M001 P003-C-1-D006
Dossier
1905 - 1909.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Correspondance et autres documents. - [entre 1905 et 1910]

CA M001 P003-D-D001
Dossier
[entre 1905 et 1910].

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Dossier comprenant des devis de travaux, des soumission, une requête et de la correspondance.

Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 30 novembre 1908

CA M001 P003-D-D006
Dossier
5 janvier 1908 - 30 novembre 1908.

Fait partie de Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

Le dossier concerne notamment la démission du maire, Antoine Lafond, ainsi que l'annexion du territoire du Parc Mont-Lasalle demandée par des citoyens. Dossier contenant un avis public, de la correspondance, un rapport des auditeurs, une pétition et un contrat. Le dossier comprend notamment un brouillon de la lettre de démission (20 janvier 1908) ainsi qu'une requête (13 juin 1908) présentée aux membres du conseil du village.