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Description archivistique
Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911
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Registre des règlements. - 20 mars 1897 - 14 novembre 1909

Registre de règlements comprenant aussi un index, des procès-verbaux du Conseil municipal, des certificats de publication d'avis publics, des avis publics, des assermentation, des procès-verbaux de la Corporations du Comté d'Hochelaga, des listes des intéressés à la répartition des coûts du procès-verbal pour la rue St-Claire et pour la rue Péloquin.

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