Budget - Dépenses annuelles . - 1970 - 1988
Budget - Dépenses annuelles . - 1970 - 1988
Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001
Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001
Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité . - 26 avril 1978 - 19 décembre 1984
Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité . - 26 avril 1978 - 19 décembre 1984
Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000
Rôles de valeurs locatives . - 1973-2000
Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998
Rôles d'évaluation scolaire . - 1976-1998
Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996
Contrats - Fourniture d'équipements spécialisés et de haute technologie . . - 1972 - 1996
Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974
Comité d'étude sur la réduction des tarifs du transport en commun pour personnes agées . - 1967-1974
Communiqués de presse . - 1970-2001.
Communiqués de presse . - 1970-2001.
Gestion des documents . - 1981-2001
Gestion des documents . - 1981-2001
Location d'immeubles . - 1970-2002
Location d'immeubles . - 1970-2002
Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996
Comité sur la réingénierie du processus d'approvisionnement . - 1994-1996
Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001
Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001
Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981
Sous-comité ad hoc sur la gestion des déchets . - 1971, 1977-1981
Dossiers métropolitains . - 1970-1996
Dossiers métropolitains . - 1970-1996
Études, rapports, enquêtes . - 1974-1997
Études, rapports, enquêtes . - 1974-1997
Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001
Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001
Convention collective - dossiers de négociation . - 1965-1994
Convention collective - dossiers de négociation . - 1965-1994
Convention collective - documents officiels . - 1965-1994
Convention collective - documents officiels . - 1965-1994
Griefs réglés par sentence arbitrale . - 1979-1997
Griefs réglés par sentence arbitrale . - 1979-1997
Comités conjoints sur les conditions de travail . - 1978-1995
Comités conjoints sur les conditions de travail . - 1978-1995
Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création) . - 1983-1988
Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création) . - 1983-1988
Livre officiel des règlements . - 1970-2001.
Réclamations - cas particuliers . - 1970-2001.
Réclamations - cas particuliers . - 1970-2001.
Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977
Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977
Rapports annuels de la Communauté . - 1970-2000.
Rapports annuels de la Communauté . - 1970-2000.
