- CA M001 MTL001-02-1-05
- Ss-série
- 2005
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2002). - 2002
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe (incluant la pétition du 26 septembre 2016 sur les chien), sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 21 mars : pièce déposée #0.02 - 1 disque optique
Pièces déposées (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 19 novembre : pièce déposée # 1.04 - 1 dessin sur carton.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Dossiers de résolutions (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2009.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2011). - 2011
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2011.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2005). - 2005
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-09
Séance du 21 février : pièces déposées #1.005 - 1 épinglette
Séance du 26 septembre : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Pièces déposées (2007). - 2007
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1B-12
Séance du 28 mai : pièce déposée #1.02 - 1 livre
Séance du 26 novembre : pièce déposée #1.04 - 1 dépliant
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R50-01-16-00
Séance du 19 août : pièce déposée #01.02 - 1 carte
Séance du 16 décembre : pièce déposée #01.01 - 1 affiche
R55-05-1A-13
Séance du 17 décembre : pièces déposées #46.04-2 et #46.04-3 : 2 livres
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Dossiers de résolutions (2001). - 2001
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2001.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2003). - 2003
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2003.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.