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Description archivistique
Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
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Dossiers de résolutions (2008). - 2008

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2008.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 222.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Décisions du conseil d'agglomération. - 2005-

La série porte sur les décisions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal.

Elle contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal à compter de 2005. Ces dossiers se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.

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