- CA M001 MTL003-2-1-02
- Ss-série
- 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
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Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2010). - 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2016). - 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2005). - Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2005.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2008). - 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2008.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 222.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Décisions du conseil d'agglomération. - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La série porte sur les décisions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal.
Elle contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal à compter de 2005. Ces dossiers se composent de résolutions, des sommaires décisionnels, d'ententes, de conventions, de soumissions, etc.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2009). - 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2015). - 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-