Enregistrement du papillon monarque: Insectarium de Montréal . - 1992
- CA M001 VM007-00-D12
- Dossier
- 1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Versé le 09-11-1992.
Enregistrement du papillon monarque: Insectarium de Montréal . - 1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Versé le 09-11-1992.
Enregistrement de la marque de commerce: Géodome de Montréal . - 1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Versé le 09-11-1992.
Immeubles La Belle province Inc . - 1983-1989
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Placements Saint-Louis Inc . - 1983-1984
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Comité sur les procédures administratives . - 1979-1980
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
114025 Canada Inc . - 1983-1984
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Cour du Recorder, Cour de Police, Cour Criminelle
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
City of Montreal vs. King : accident intersection rues Wellington et Centre : 1944. - 21 avril 1944
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies de l'intersection des rues Wellington et Centre prises le 21 avril 1944. On y voit un tramway.
Cité de Montréal vs Earl Harris : 28 octobre 1954. - 5 juillet 1954
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies de la rue Western à l'intersection de la rue Girouard prises le 5 juillet 1954.
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies de trois maisons expropriées pour l'élargissement de la rue Lachapelle : 11915, rue Lachapelle (anciennement 11787); 11955, rue Lachapelle (anciennement 11829); 11965, rue Lachapelle (anciennement 11837).
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographie du côté est de la rue Lemieux, artère non asphaltée.
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies de l'hôpital Voghel. On y voit le bâtiment, l'entrée principale et le tableau de l'entrée.
Le dossier comprend des plans et des documents permettant la description des photos.
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographiesde la façade et de la cour arrière des immeubles résidentiels portant les numéros 616 à 654 de la rue Bridge.
Le dossier comprend des plans et des documents permettant la description des photos.
A. Boisjoly et Fils Limitée : Permis : Construction avenue Wilderton . - 1962
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies d'immeubles en construction sur l'avenue Wilderton. Les dossiers comprend des plans et des documents permettant la description des photos.
Week-end rouge : Rue Plessis (23-A) . - 14 novembre 1974 - 3 décembre 1974
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies d'immeubles et de terrains vagues de la rue Plessis après le week-end rouge de 1974.
Week-end rouge : Boulevard Rosemont (28) . - 15 novembre 1974 - 15 décembre 1974
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Photographies d'un immeuble du boulevard Rosemont après le week-end rouge de 1974.
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Les appels prévus au code de procédure pénale
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Société nationale d'assurances . - 1982-1985
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
L & M Parking Ltée . - 1975-1984
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Opinions légales . - 1899-1902
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992
Fait partie de Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992