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Description archivistique
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
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Dossiers de résolutions (2012). - 2012

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2012.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2013). - 2013

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2013.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2014). - 2014

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2014.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2018). - 2018

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2018.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2020). - 2020

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2020.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Présentations au comité exécutif. - 2008-

Présentations faites devant le comité exécutif depuis 2008 et sujettes à conservation permanente.
Les séances du comité exécutif deviennent publiques à partir de 2012. Les présentations déposées deviennent donc également publiques ou se font lors d'une portion à huis clos des séances.

16 janvier 2013

Projet de prestation électronique de services billetiques par Internet - Phase 1 (par Michel Labrecque, André Porlier et Gordon Teasdale).

13 février 2013

Place Ville-Marie, îlot Gare Centrale et Place Bonaventure (par Chantal I. Gagnon, Jean-Robert Choquet et Gilles Dufort)
Présentation globale : Services informatiques (par Michel Archambault).

27 mars 2013

Programme triennal d'immobilisations 2014-2016 (par Robert Lamontagne, Jacques Marleau et Sylvain Gouin)
Dépôt des états financiers au CE (par Robert Lamontagne, Jacques Marleau et Raoul Cyr).

24 avril 2013

Dévoilement des études techniques relatives au tramway (par Marc Blanchet, Claude Carette et James Byrns)
Planification intégrée des interventions dans la rue (par Marc Blanchet, Claude Carette et Valérie Gagnon).

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