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- CA M001 MTL002-2-1-02
- Ss-série
- 2002
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-11
- Ss-série
- 2011
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-13
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-14
- Ss-série
- 2014
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-15
- Ss-série
- 2015
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-16
- Ss-série
- 2016
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-17
- Ss-série
- 2017
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
- CA M001 MTL002-2-1-19
- Ss-série
- 2019
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2012). - 2012
- CA M001 MTL002-3-1-12
- Ss-série
- 2012
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2012.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2013). - 2013
- CA M001 MTL002-3-1-13
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2013.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2014). - 2014
- CA M001 MTL002-3-1-14
- Ss-série
- 2014
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2014.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2018). - 2018
- CA M001 MTL002-3-1-18
- Ss-série
- 2018
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2018.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2020). - 2020
- CA M001 MTL002-3-1-20
- Ss-série
- 2020
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2020.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
- CA M001 MTL002-3-1-22
- Ss-série
- 2022
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
- CA M001 MTL002-3-1-23
- Ss-série
- 2023
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Extraits de résolutions du comité exécutif. - 2001-2003
- CA M001 MTL002-3-2
- Sous-série
- 2001-2003
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-série comprend des extraits de résolutions, tels que conservés à part de 2001 à 2003. Elle contient certains originaux et des copies certifiées et signées.
Présentations au comité exécutif. - 2008-
- CA M001 MTL002-4
- Série
- 2008-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Présentations faites devant le comité exécutif depuis 2008 et sujettes à conservation permanente.
Les séances du comité exécutif deviennent publiques à partir de 2012. Les présentations déposées deviennent donc également publiques ou se font lors d'une portion à huis clos des séances.
- CA M001 MTL002-4-2-D000a
- Dossier
- 11 juin 2008
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Plan de transport 2008.
Une révision nécessaire et équitable (Commission de la représentation électorale).
- CA M001 MTL002-4-2-D003
- Dossier
- 16 janvier 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Projet de prestation électronique de services billetiques par Internet - Phase 1 (par Michel Labrecque, André Porlier et Gordon Teasdale).
- CA M001 MTL002-4-2-D007
- Dossier
- 13 février 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Place Ville-Marie, îlot Gare Centrale et Place Bonaventure (par Chantal I. Gagnon, Jean-Robert Choquet et Gilles Dufort)
Présentation globale : Services informatiques (par Michel Archambault).
- CA M001 MTL002-4-2-D010
- Dossier
- 13 mars 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Calendrier d'adoption du PTI 2014-2016 (par Robert Lamontagne).
- CA M001 MTL002-4-2-D011
- Dossier
- 20 mars 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Stratégie Jeunesse montréalaise 2013-2017 (par Natalie Bibeau).
- CA M001 MTL002-4-2-D012
- Dossier
- 27 mars 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Programme triennal d'immobilisations 2014-2016 (par Robert Lamontagne, Jacques Marleau et Sylvain Gouin)
Dépôt des états financiers au CE (par Robert Lamontagne, Jacques Marleau et Raoul Cyr).
- CA M001 MTL002-4-2-D015
- Dossier
- 24 avril 2013
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Dévoilement des études techniques relatives au tramway (par Marc Blanchet, Claude Carette et James Byrns)
Planification intégrée des interventions dans la rue (par Marc Blanchet, Claude Carette et Valérie Gagnon).