Le fonds reflète principalement les activités du Greffe en lien avec les élections générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservation des archives institutionnelles.

Le fonds se compose notamment de documents légaux, de déclarations de candidatures, de listes et de cartes électorales, de résultats officiels d'élection et de règlements.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2022, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2023, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossier portant sur la publication des avis publics. Le dossier contient le certificat signé par la greffière indiquant la date d'affichage et la date de publication, ainsi qu'une copie de l'avis public.

Dossier portant sur la publication des avis publics. Le dossier contient le certificat signé par la greffière indiquant la date d'affichage et la date de publication, ainsi qu'une copie de l'avis public.

Dossier portant sur la publication des avis publics. Le dossier contient le certificat signé par la greffière indiquant la date d'affichage et la date de publication, ainsi qu'une copie de l'avis public.

Dossier portant sur la publication des avis publics et des erratum liés aux avis publics 2010. Le dossier contient le certificat signé par la greffière adjointe indiquant la date d'affichage et la date de publication, ainsi qu'une copie de l'avis public.

Les documents sont en anglais et en français.

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ...
Série contenant l'avis public à publier, des courriels internes de demandes de publication et des coupures de presse des avis publiés.

Dossier contenant les procès-verbaux des soumissions pour l'année 2009.

Dossier contenant les procès-verbaux des soumissions pour l'année 2013 et 2014.

Dossier contenant les procès-verbaux des soumissions pour les ouvertures de SP19-0001 à SP19-0597.

Dossier contenant les procès-verbaux des soumissions pour les ouvertures de SP20-0001 à SP20-0....

La série porte sur les activités de la Division de la gestion des documents. Il est question notamment des outils de gestion, dont le calendrier de conservation, du cadre de classement et de la gestion virtuelle, de l'implantation de la gestion documentaire (dont les documents semi-actifs) et de la gestion électronique des documents (GED).

La sous-série porte sur les activités de la Section des archives, particulièrement en ce qui a trait à l'acquisition (versement et donation), à l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées, au traitement des archives, à la diffusion (salle de consultation, exposition, outils de référence et de recherche, visite guidée, entrevue télévisée et radiophonique), à la préservation (conservation, restauration, mesures d'urgence) et à la numérisation et le microfilmage.

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.

La sous-sous-sous-série témoigne des activités relatives au microfilmage et à la numérisation des documents réalisés par le greffe.
Il contient des affidavits.

Images utilisées pour l'aide à la recherche en ligne (catalogue AtoM).