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Conseil municipal. - 1875-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Série témoignant des activités du principal corps statutaire de la cité de Saint-Henri.
Série constituée des sous-séries B1 Procès-verbaux; B2 Règlements; B3 Avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1885-1889
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents numérotés. - 1891-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411.
Titre basé sur le contenu des documents.
Dossiers numérotés: de 2 à 15. - 1891-1906
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1894 amendé en 1894.
Rôle d'évaluation. - Quartiers Saint-Antoine, Saint-Henri, Saint-Jacques, Saint-Augustin. - 1895
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi un récapitulatif des taxes.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation. - Quartiers Saint-Jacques et Saint-Augustin. - 1895-1898
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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