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Description archivistique
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Fonds Arthur-A. Lefaivre. - [ca 1560], 1777-1938

  • CA M001 SHM013
  • Fonds
  • [ca 1560], 1777-1938

Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais et en ancien français.
Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes de la collection. La description de la série, ou, le cas échéant, du dossier, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.
Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle.
Coordination et supervision: Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en août 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Lefaivre, Arthur A.

Fonds Edouard Fabre-Surveyer. - 1911-1958

  • CA M001 BM012
  • Fonds
  • 1911-1958

Le fonds témoigne des activités d'Édouard Fabre-Surveyer, alors qu'il est représentant de la province de Québec à la Commission des lieux et monuments historiques du Canada, de 1933 à 1956. Il témoigne également de certaines activités menées par cette commission avant sa nomination. L'ensemble de ces activités vise à commémorer divers personnages, lieux, installations immobilières et évènements significatifs de l'histoire canadienne, entre les XVIIe et XIXe siècle. Le fonds est constitué de trois séries: S1: Personnalités; S2: Lieux et bâtiments; S3: Évènements. Il comporte essentiellement de la correspondance, des rapports et comptes-rendus, des retranscriptions et notes historiques, des coupures de presse, des publications commémoratives, des cartes et plans, des photographies et autres documents iconographiques.
Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste.
Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Fabre-Surveyer, Edouard

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894

  • CA M001 P017
  • Fonds
  • 1846-1894

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Ville de la Côte Saint-Louis

Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

  • CA M001 P018
  • Fonds
  • 1874-1887

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du Village de Saint-Gabriel (Montréal, Québec)

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Office municipal de l'habitation salubre. - 1948 à 1965

  • CA M001 VM054
  • Fonds
  • 1948 à 1965

Le fonds fournit des informations sur les activités et le fonctionnement de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le fonds est constitué des séries suivantes : S1 Constitution et organisation; S2 Réunions; S3 Travaux; S4 Comptabilité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office municipal de l'habitation salubre se présentaient en cinq groupes : des procès-verbaux de l'Office, des documents comptables; un registre de distribution du temps et des gages des ouvriers, de la correspondance, et des documents de travail relatifs au plan Dozois. L'examen du fonds et une recherche préalable sur le créateur et le contexte de création ont permis de constituer un plan de classification. Ce dernier a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation probable de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le classement physique des dossiers à l'intérieur des séries suit un ordre chronologique lorsqu'il s'agit de dossiers de même nature et un classement logique lorsqu'il s'agit d'activités. Lors du classement, les doubles des documents ont été élagués.

Traitement et description : Fatima-Zohra Youb.

Supervision et coordination : Hélène Charbonneau,analyste en gestion de documents et des archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2003 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office municipal de l'habitation salubre.

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses sous-comités afin de coordonner la reconstruction d'après-guerre et de planifier le développement économique de la région métropolitaine. Enfin, il permet de documenter les décisions prises par le Conseil et ses différents comités ad hoc. Le fonds est divisé en 4 séries : Organisation et administration (S1), Réunions (S2), Reconstruction d'après-guerre (S3), Sous-comités (S4). Il contient principalement des procès-verbaux de l'organisme et de ses sous-comités, des listes de membres et des organigrammes, des rapports et des plans de développement, des études économiques et des recommandations, de la correspondance, des communiqués et des coupures de presse, des discours ainsi que des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993

  • CA M001 P050
  • Fonds
  • 1976-1993

Le fonds témoigne du mandat et des décisions de cet organisme paramunicipal voué au développment et à la mise en valeur des terrains des anciennes usines Angus. Il renseigne sur la phase de planification ainsi que sur le suivi des divers chantiers.

Le fonds comprend les séries suivantes: Constitution, comprenant divers documents constitutifs ainsi que des documents de nomination des membres; Conseil d'administration, composé de procès-verbaux et de dossiers de séances; Comité de gestion, composé de comptes rendus et de documents de travail; Comités, laquelle compte la sous-série Comité des finances composée de compte rendus, de budgets et de rapports annuels; la sous-série Comité des coopératives composée de compte rendus et de dossiers thématiques; la sous-série Comité d'aménagement constituée de compte rendus et la sous-série Comité d'évaluation architecturale composée de compte rendus et de dossiers thématiques. La série Plan directeur est composée de plusieurs dossiers qui expliquent le contexte de l'adoption du programme d'aménagement; la série Aménagement du site constitue le suivi administratif du projet, emplacement par emplacement, et elle est constituée de documents légaux, de rapports, de correspondance et de plans; enfin, la série Communications est constituée de dossiers portant sur la campagne publicitaire et les communiqués de presse. Elle est complétée par un dossier de coupures de presse. Enfin, le fonds renferme également un certain nombre de photographies illustrant l'état des lieux de même que les membres composant le conseil d'administration.

L'organisme est aussi connu sous l'acronyme SOTAN.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Société des terrains Angus se présentaient selon une séquence numérique reflétant en partie l'ordre original des dossiers. Sept séries composent le plan de classification. La description a été faite soit au niveau de la série, de la sous-série ou du dossier. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et archives.

Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste en gestion des documents et archives.

Société des terrains Angus

Fonds Nicolas-Joseph Chasle. - 1715-1735

  • CA M001 BM072
  • Fonds
  • 1715-1735

Le fonds porte sur les paroissiens de Saint-Étienne-de-Beaumont et de Saint-Michel-de-Ladurantaye, sur des cantiques et des vers spirituels et sur la correspondance de prêtres. Le fonds comprend un carnet de notes.
Le document est en français.

Chasle, Nicolas-Joseph

Fonds Revue canadienne. - 1863-1873

  • CA M001 BM073
  • Fonds
  • 1863-1873

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Revue canadienne. Le fonds contient un cahier de procès-verbaux.
Le document est en français.

Revue canadienne

Fonds Antoine Labelle. - 1888-1891

  • CA M001 BM068
  • Fonds
  • 1888-1891

Le fonds porte sur les activités d'Antoine Labelle entre 1888 et 1890, au moment où il est sous-ministre au Département de l'Agriculture et de la Colonisation. Le fonds contient deux registres de correspondance.

Labelle, Antoine

Fonds Candide-Michel Le Saulnier. - [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

  • CA M001 BM076
  • Fonds
  • [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

Le fonds témoigne principalement des lettres reçues par Candide-Michel Le Saulnier en provenance du frère Matignon, qui réside à Boston, et de Jean-Louis Lefebvre de Cheverus, premier évêque de Boston, lui exprimant notamment son déchirement concernant son éventuel transfert en France, à Montauban.
Le fonds comprend de la correspondance.

Le Saulnier, Candide-Michel

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

  • CA M001 P003
  • Fonds
  • 1904-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Municipalité du village de Rosemont

Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953

  • CA M001 P046
  • Fonds
  • 1890-1953

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Montreal Water and Power Company

Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957

  • CA M001 P043
  • Fonds
  • 1925-1957

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Commission d'enquête présidée par le juge François Caron

Fonds John Henry Barton . - [vers 1864]

  • CA M001 P090
  • Fonds
  • [vers 1864]

Le fonds illustre le port de Montréal, un campement militaire sur l'Ile Saint-Hélène ainsi que différents bâtiments du Vieux-Montréal vers 1864.
Le fonds est constitué de photographies.

Barton, John Henry

Fonds Jules Archambault . - [18-]-1957

  • CA M001 BM080
  • Fonds
  • [18-]-1957

Le fonds porte principalement sur les ancêtres maternels de Jules Archambault, dont Suzanne Chénier, sa grand-mère; Victor Chénier, frère de cette dernière; Théotiste Brodeur, épouse de Victor Chénier, Aurélie Chénier, appelée Arline, fille de Victor Chénier et de Théotiste Brodeur et Rodolphe Laflamme, cousin de sa mère, Marie-Antoinette Thibodeau. Le fonds comprend des photographies, des notes généalogiques, des notes concernant un ouvrage de physiologie et une brochure.

Archambault, Jules

Fonds London Assurance Corporation (Montréal, Québec). - 1871

  • CA M001 BM088
  • Fonds
  • 1871

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la London Assurance Corporation à Montréal. Il renseigne sur les polices d'assurance de certains clients ainsi que sur les relations entre l'agence du Canada à Montréal, le siège social et les autres agences de la compagnie. Le fonds contient un registre de correspondance envoyée à Romeo H. Stephens, agent du Canada à Montréal.

London Assurance Corporation (Montréal, Québec)

Fonds Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal. - 1881-1915

  • CA M001 P040
  • Fonds
  • 1881 à 1915

Le fonds témoigne des travaux de l'enquête. Le fonds comprend le rapport, des dépositions, des exhibits, des articles de journaux, une liste des propriétés et une liste des témoins. L'enquête est aussi connue sous le nom d'Enquête Fortin. Les documents sont en français et en anglais.

Enquête judiciaire concernant les achats de terrains effectués par la Ville de Montréal

Fonds Corporation du comté d'Hochelaga. - 1883-1910

  • CA M001 P080
  • Fonds
  • 1883-1910

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Corporation. Le fonds contient des avis publics et des règlements.

Corporation du comté d'Hochelaga

Fonds Association de bienfaisance et de retraite de la police. - 1943, 1970-1974

  • CA M001 P058
  • Fonds
  • 1943, 1970-1974

Le fonds témoigne partiellement des activités de l'Association de bienfaisance et de retraite de la police. Il renseigne notamment sur le régime de rentes de l'Association. Le fonds contient des rapports, des jugements et de la correspondance. Les documents sont en français.

Association de bienfaisance et de retraite de la police

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