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Description archivistique
Sss-série
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Commission spéciale du conseil chargée de tenir une audience publique relative à l'adoption d'un schéma d'aménagement du territoire de la communauté ( Commission Alie ) . . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers se rapportant à la tenue d'une audience publique dans le but de faire adopter un schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux, de correspondance et de mémoires.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Comission spéciale du conseil chargée d'étudier les recommandations contenues dans le rapport de la commission du schéma d'aménagement ( Commission Lamarre ) . - 1972 - 1975

Cette sous-sous-sous-série comprend les dossiers d'étude se rapportant à l'évaluation financière du schéma d'aménagement.
Elle est surtout constituée de procès-verbaux , de correspondance et de cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Commission du transport en commun. - 27 janvier 1983 - 13 juin 1990

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la Commission du transport en commun de la Communauté urbaine de Montréal (CUM).

Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.

Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.

Groupe d'orientation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce groupe formé par les responsables de chacun des sous-comités et dont le mandat est de voir à ce que les objectifs généraux soient bien compris et que les efforts soient orientés dans une même direction, et d'assurer la bonne marche des travaux.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des structures administratives . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la taille optimum des entités administratives sur le territoire de la CUM et d'analyser et proposer des modèles d'organisation, de représentation et de structures.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité des finances . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser l'équilibre fiscal des municipalités membres de la CUM selon le découpage actuel et celui qui sera proposé et d'examiner les formes possibles de financement en regard des politiques du gouvernement du Québec et de celles proposées dans le cadre de la présente étude.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Ce sous-comité a été créé sous le nom de "sous-comité de la fiscalité".
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la récréation et de la protection de l'environnement . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner, dans le domaine de la récréation urbaine et de la protection de l'environnement, la situation quant aux grands équipements, aux espaces verts, aux boisés et aux possibilités d'utilisation des cours d'eau à des fins récréatives, et d'explorer les perspectives d'avenir et d'évaluer les besoins globaux dans ces domaines.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de la sécurité publique . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la situation actuelle des services de Police et d'Incendie sur le territoire de la CUM et dans la région de Montréal (conflits de juridiction, tâches, organisation) et de proposer une nouvelle répartition des responsabilités, des modes de compensation financière et toute nouvelle formule concernant l'organisation.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Sous-comité de l'éducation . - 1972-1973

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'analyser les activités récréatives, sportives et culturelles de l'école et les comparer aux responsabilités et à l'action des municipalités dans ces domaines et d'évaluer les besoins d'équipements en vue de ces activités aussi bien à la Commission scolaire qu'à la municipalité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Expositions temporaires. - 1983-2017

La sous-sous-sous-série comprend des scénarios d'expositions temporaires : «Montréal à cheval », « Quand le sol raconte la ville », « Saint-Henri » et « Les aventures de l'imprévisible Dr Bethune » ainsi que les commentaires des visiteurs pour plusieurs expositions temporaires dans le livre d'or de 2010 à 2011 et pour l'exposition « Traces ». Elle contient également des dessins réalisés par les artistes Giard et Jimmy Beaulieu.

Enquête sur la Commission des finances. - 1884-1886

La série témoigne des activités du comité spécial chargé par le conseil de la Ville de faire une enquête sur les irrégularités commises dans l'administration des finances municipales, suite aux accusations portées par les échevins Jeannotte et Roy, de Ste-Marie. La série montre les divergences d'opinion entre francophones et anglophones quant à la culpabilité de M. Black, le trésorier, et M. William Robb, l'auditeur.

La série comprend des coupures de journaux et des exemplaires, en français et en anglais, du rapport du comité spécial d'investigation du département des Finances et du rapport des comptables McDonald et Gagnon.

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Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français.

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