Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.

La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

• 12.01.07.01. - Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1989-1993
• 12.01.07.02. - Bureaux. - 1988-1994
• 12.01.07.03. - Commerce. - 1990-1997
• 12.01.07.04. - Développement économique. - 1989-1994
• 12.01.07.05. - Développement communautaire. - 1991-1995
• 12.01.07.06. - Domaine public. - 1991-1996
• 12.01.07.07. - Environnement. - 1985-1998
• 12.01.07.08. - Équipements collectifs. - 1995-1996
• 12.01.07.09. - Équipements culturels. - 1988-1996
• 12.01.07.10. - Espaces verts. - 1988-1994
• 12.01.07.11. - Fiscalité. - 1989-1993
• 12.01.07.12. - Habitation . - 1988-1996
• 12.01.07.13. - Industrie. - 1989-1994
• 12.01.07.14. - Milieu de vie - politique intégrée d'amélioration des quartiers. - 1992-1993
• 12.01.07.15. - Patrimoine . - 1988-1996
• 12.01.07.16. - Stationnement. - 1988-1992
• 12.01.07.17. - Statistiques. - 1986-1992
• 12.01.07.18. - Tourisme. - 1989-1993
• 12.01.07.19. - Transport. - 1987-1998
• 12.01.07.20. - Planification urbaine - dossiers divers. - 1990-1996

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

• Dossier 026. - Réglementation - utilisation du sol - Centre-ville. - 1986
• Dossier 035. - Règlement d'urbanisme - dérogations mineures. - 1985-1986
• Dossier 061. - Dérogations et usages conditionnels 1992-1997. - 1998
• Dossiers 063-064. - Règlement d'urbanisme - modifications. - 1996-1997
• Dossier 072. - Règlement d'urbanisme - révision. - 1994-1995
• Dossier 073. - Règlement 90 sur l'assainissement de l'air. - 1986
• Dossier 075. - Règlement d'urbanisme - ajustement des plans d'arrondissement. - 1995
• Dossier 079. - Révision du règlement d'urbanisme. - 1995
• Dossiers 100-101-102. - Réglementation relative aux lieux de culte. - 1995-1997
• Dossier 108. - Procédures d'exception du Règlement d'urbanisme. - 1995
• Dossier 118. - Révision des droits acquis - boissons alcooliques et restauration. - 1989-1991
• Dossier 140. - Règles d'urbanisme - dossier O'Keefe / Quartier Saint-Joseph. - 1991-1994
• Dossier 149. - Cadre réglementaire - lexique de vulgarisation. - 1991
• Dossier 167. - Règlement sur le lotissement - programme de travail . - 1994
• Dossier 170. - Règlement d'urbanisme de Montréal - présentation . - 1994
• Dossier 172. - Réglementation sur les maisons de chambres. - 1988-1995

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'évaluer la situation dans les domaines de la planification urbaine et régionale et du développement économique à Montréal et d'analyser les structures à l'intérieur desquelles les différents agents de planification et de développement évoluent; les relations entre eux; le processus décisionnel, les lois qui les régissent; les mécanismes opérationnels.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série donne des informations sur ce sous-comité dont le mandat est, entre autres, d'examiner la répartition des responsabilités dans le domaine de la planification, de la détermination des politiques, des investissements d'équipement et de l'opération des différents réseaux de transport dans la région de Montréal, et d'examiner la structure des pouvoirs décisionnels dans les domaines précités en ce qui a trait aux grands équipements ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série regroupe des informations diverses.
Elle contient des rapports, des lois et de la documentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Cette sous-sous-sous-série est constituée des demandes propres aux cols blancs.
Elle contient des résolutions, de la correspondance, des listes d'éligibilité et des descriptions d'emploi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission de la sécurité publique, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commission de l’administration et des finances, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions conjointes pour l’adoption du budget, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.

Cette sous-sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances de la commissions de l'aménagement, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Elle est constituée de procès-verbaux, ordres du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-sous-série.