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Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Élections générales du 1er novembre 2009. - 2009

La sous-sous-série témoigne des opérations liées à la tenue des élections générales du 1er novembre 2009, lesquelles ont été remportées par Gérald Tremblay.

Elle contient des listes électorales, les cartes électorales, les proclamations d'élection, les assermentations des élus et des documents promotionnels.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 20 juin 2006 - Rosemont /Petite-Patrie. - 2006

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Carle Bernier-Genest, le 20 juin 2006 dans l'arrondissement Rosemont /Petite-Patrie. Elle contient des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 16 décembre 2007 - Outremont. - 2007

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Marie Potvin, le 16 décembre 2007 dans l'arrondissement Outremont. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2015. - 2015

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans l’arrondissement d'Outremont.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Procès-verbaux des séances. - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances. - 1970 - 2001

Cette sous-sous-série concerne les dossiers des séances du comité exécutif tels que distribués aux membres.
Elle est constituée de l’ordre du jour tel que déposé, de l’ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les numéros de dossiers SA,SS2,SSS2,D1100 à SA,SS2,SSS2,D1999 n'existent pas.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu’aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d’intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Procès-verbaux des séances publiques. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances publiques et de travail. - 1983-2001

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Réglementation, révision des plans directeurs d'arrondissement et adoption des plans d'urbanisme des villes voisines. - 1980-2004

Cette sous-sous-série reflète les activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Les documents nous renseignent sur les processus d'instauration de règlements et d'élaboration de plans d'urbanisme menés au sein des villes de la Communauté urbaine de Montréal (hormis Montréal même), ainsi que sur les tâches de rédaction et de révision des plans directeurs et des programmes particuliers d'urbanisme des arrondissements de la ville.

La sous-sous-série comprend des textes de règlement et de loi, des publications (plan d'urbanisme, programme particulier d'urbanisme, plan d'aménagement, plan directeur), des plans, des extraits de procès-verbal, de la correspondance, des avis de conformité, des ententes, des rapports et des études.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.00.01.01. - Réglementation - Anjou. - 1993-2001
  • 12.00.01.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Anjou. - 1987-2001
  • 12.00.01.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Anjou. - 1987
  • 12.00.02.01. - Réglementation - Baie-d'Urfé. - 1994-1997
  • 12.00.02.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Baie d'Urfé. - 1989-1990
  • 12.00.03.01. - Réglementation - Beaconsfield. - 1990-2001
  • 12.00.03.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Beaconsfield. - 1983-2001
  • 12.00.04.01. - Réglementation - Côte-Saint-Luc. - 1992-2001
  • 12.00.04.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Côte-Saint-Luc. - 1989-2001
  • 12.00.05.01. - Réglementation - Dollard-des-Ormeaux. - 1991
  • 12.00.05.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1989-1991
  • 12.00.05.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dollard-des-Ormeaux. - 1986-1987
  • 12.00.06.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Dorval. - 1988-1991
  • 12.00.06.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Dorval. - 1986
  • 12.00.07.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Hampstead. - 1989-1991
  • 12.00.08.01. - Réglementation - Île Bizard. - 1991-2001
  • 12.00.08.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Île Bizard. - 1989-2001
  • 12.00.09.01. - Réglementation - Île de Dorval. - 1991-2002
  • 12.00.09.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Île de Dorval. - 1989-1992
  • 12.00.10.01. - Réglementation - Kirkland. - 1995-2001
  • 12.00.10.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Kirkland. - 1989-2001
  • 12.00.11.01. - Réglementation - Lachine. - 1984-2000
  • 12.00.11.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Lachine. - 1989-2001
  • 12.00.11.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Lachine. - 1985-1987
  • 12.00.12.01. - Réglementation - Lasalle. - 1988-2002
  • 12.00.12.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Lasalle. - 1989-2001
  • 12.00.13.01. - Réglementation - Montréal-Est. - 1994-2001
  • 12.00.13.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Est. - 1989-2001
  • 12.00.14.01. - Réglementation - Montréal-Nord. - 1991-2000
  • 12.00.14.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Nord. - 1989-1993
  • 12.00.15.01. - Réglementation - Montréal-Ouest. - 1992
  • 12.00.15.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Montréal-Ouest. - 1989-1991
  • 12.00.16.01. - Réglementation - Mont-Royal. - 1991-2001
  • 12.00.16.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Mont-Royal. - 1989-2001
  • 12.00.17.01. - Réglementation - Outremont. - 1992
  • 12.00.17.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Outremont. - 1989-1999
  • 12.00.17.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Outremont. - 1986-1989
  • 12.00.18.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pierrefonds. - 1989-2000
  • 12.00.18.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Pierrefonds. - 1987
  • 12.00.19.01. - Réglementation - Pointe-Claire. - 1984-2002
  • 12.00.19.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Pointe-Claire. - 1989-1998
  • 12.00.20.01. - Réglementation - Roxboro. - 2001
  • 12.00.20.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Roxboro. - 1989-1993
  • 12.00.21.01. - Réglementation - Saint-Laurent. - 1989-2001
  • 12.00.21.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1989-2001
  • 12.00.21.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Saint-Laurent. - 1985-1990
  • 12.00.22.01. - Réglementation - Saint-Léonard. - 1991-1998
  • 12.00.22.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Léonard. - 1989-1999
  • 12.00.23.01. - Réglementation - Saint-Pierre. - 1993-1994
  • 12.00.23.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Saint-Pierre. - 1988-1993
  • 12.00.24.01. - Réglementation - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1994-2000
  • 12.00.24.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1987-2002
  • 12.00.24.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Sainte-Anne-de-Bellevue. - 1980-1986
  • 12.00.25.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Sainte-Geneviève. - 1989-2000
  • 12.00.26.01. - Réglementation - Senneville. - 1993-2001
  • 12.00.26.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Senneville. - 1988-1992
  • 12.00.27.01. - Réglementation - Verdun. - 1995-1998
  • 12.00.27.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Verdun. - 1988-2000
  • 12.00.27.03. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Verdun. - 1986
  • 12.00.28.01. - Réglementation - Westmount. - 1991-1993
  • 12.00.28.02. - Adoption et révision du plan d'urbanisme - Westmount. - 1988-2001
  • 12.00.29.01. - Révision du plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1997-2004
  • 12.00.30.01. - Révision du plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1994-2004
  • 12.00.30.02. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Rosemont / Petite-Patrie. - 1998
  • 12.00.31.01. - Révision du plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2004
  • 12.00.31.02. - Adoption et révision du programme particulier d'urbanisme - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1994-2001
  • 12.00.32.01. - Révision du plan directeur - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1999-2004
  • 12.00.33.01. - Révision du plan directeur - Ville-Marie. - 2000-2004
  • 12.00.34.01. - Révision du plan directeur - Sud-Ouest. - 2000-2003
  • 12.00.35.01. - Révision du plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1992-2004
  • 12.00.36.01. - Révision du plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1998-2001
  • 12.00.37.01. - Révision du plan directeur - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1992-2004
  • 12.00.38.01. - Coffret des plans directeurs d'arrondissement. - 1992
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