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Description archivistique
Fonds Bureau de consultation de Montréal. - [198-]-1994.
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Tenue de l'audience publique . - 1993

La sous-série témoigne de la tenue de l'audience publique organisée par le Bureau de consultation publique de Montréal en ce qui concerne le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain. La sous-série contient d'une part des mémoires présentés par des personnes physiques et morales lors de l'audience publique ainsi que de la correspondance ayant été écrite en réaction à cette audience.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.

Correspondance . - 1993

Le dossier témoigne de la réaction face aux audiences publiques concernant le projet de redéveloppement du site du Marché central métropolitain par le biais de correspondances. Le dossier contient 2 correspondances dactylographiées s'adressant au président du BCM, M. Luc Ouimet.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Élimination d'un double.

Transcription des séances . - 1993

Le dossier témoigne du processus de consultation et des interventions qui ont eu lieu lors des audiences publiques concernant le projet de redéveloppement du Marché central métropolitain. Le dossier contient 4 volumes dactylographiés, soit un pour chaque jour où a eu lieu une séance, c'est-à-dire les 26 et 27 octobre ainsi que les 8 et 9 novembre 1993.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Documents préparatoires . - 1989-1994

Portée: La sous-série reflète la préparation faite en vue de la consultation publique du BCM sur le projet Benny Farm (février 1994). Elle comprend les documents préparatoires à la consultation

Contenu: La sous-série comprend un rapport annuel, des documents de référence, la proposition initiale et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français et en anglais.
La description a été effectuée par Mélissa Cardinal, Marie-Josée Fortin et Jean-François Martin.

Communiqués . - 1991-1994

Le dossier porte sur les actions prises par la SCHL ainsi que le Bureau de consultation de Montréal afin de faire connaître les démarches en cours pour la transformation de Benny Farm.

Contenu: Le dossier contient des bulletins d'information et des communiqués.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Plusieurs documents présents en doubles exemplaires ont été éliminés.

Mandat . - 1994

Le dossier témoigne des objectifs du Bureau de consultation de Montréal ainsi que du calendrier des étapes de consultation sur le projet Bonsecours.
Le dossier contient un mandat.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Le document est en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Commissaires . - 1994

Les documents nous renseignent sur la nomination des commissaires pour la consultation publique du projet du marché Bonsecours.
Le dossier comprend la formule d'engagement, le code de déontologie, des correspondances, des extraits de procès-verbaux et les lettres de présentation.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Projet d'aménagement et du développement du Faubourg Québec. . - 1993-1994

Le dossier nous renseigne sur les différentes possibilités d'aménagement, sur le développement, sur l'architecture, sur la clientèle et le potentiel des retombées économiques du Faubourg Québec.
Le dossier comprend de la correspondance, un rapport sommaire du SHDM et des plans.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Conclusions de la consultation publique . - 1994

La sous-série reflète les démarches du Bureau de consultation de Montréal par rapport aux résultats obtenus lors de la consultation publique sur le projet du marché Bonsecours ainsi que les conclusions sur ce dernier.
La sous-série se compose de documents tels que des transcriptions, des questionnaires, des statistiques ainsi que le rapport final.

Le titre est basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Transcriptions des séances d'information sur le projet Bonsecours. Volume 1 . - 1994

Le dossier nous renseigne sur les échanges et l'information donnée sur le projet lors de la séance d'information du projet de redéveloppement du marché Bonsecours.
Le dossier comprend des transcriptions.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Transcriptions des séances d'information sur le projet Bonsecours. Volume 2 . - 1994

Le dossier nous renseigne sur les échanges ainsi que sur l'information donnée sur le projet donnée lors de la séance d'information du projet de redéveloppement du marché Bonsecours.
Le dossier comprend des transcriptions.

Le titre est basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
La description a été réalisée par Annie Dubé.

Gestion intégrée des déchets. - 1992.

La série contient les enregistrements audio et vidéo des consultations tenues entre janvier et mars 1992 sur la gestion intégrée des déchets.

La première partie de l'audience a eu lieu aux dates suivantes : 4 au 7, 11 et 12 et 29 et 30 janvier.

La seconde partie de l'audience a eu lieu aux dates suivantes : 18 au 20 et 24 au 26 mars.

R46-02-2B-10
VHS

R46-02-2B-11
cassettes audio

Vers une gestion intégrée des déchets - Projet de la ville de Montréal = Rapport de consultation publique

Le dossier présente le rapport final de la consultation publique concernant le projet de gestion intégrée des déchets.

Le dossier contient un rapport final, en français, ainsi qu'un résumé du rapport, an anglais.

Un document en français & un document en anglais.
ISBN 2-89417-212-5.

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