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Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001

  • CA M001 VM002
  • Fonds
  • 1801-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Service des finances et du contrôle budgétaire de la Ville de Montréal, sur l'évaluation foncière entre 1847 et 1991 à Montréal, sur les actes et contrats signés par la Ville entre 1831 et 1979, sur une enquête visant la Commission des finances, sur la sous-commission de la Gazette municipale, sur la Commission de la caisse de retraite de certains employés, sur la Commission du fond de pension, sur la Commission de la caisse de retraite des pompiers de la Ville, sur l'Association de bienfaisance et de retraite de la police, sur l'aqueduc, sur la taxation, sur la cité de Saint-Michel, sur l'égout et sur les améliorations locales.

Le fonds contient des rapports annuels, des organigrammes, des documents financiers et comptables, des actes et contrats, des rôles d'évaluation foncière, des rôles de valeur locative, des rôles d'amélioration locale, des rôles de cotisation, des rôles de perception, des rôles scolaires, des coupures de presse et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des finances et du contrôle budgétaire

Fonds Environnement (1985-)

  • CA M001 MTL110
  • Fonds
  • 1985-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.

Montréal (Québec). Environnement.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2018

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Germain Prégent. - 1967-2012.

  • CA M001 P156
  • Fonds
  • 1967-2012

Le fonds porte principalement sur la carrière politique (1978-2001) de Germain Prégent, qui fut conseiller municipal de Saint-Henri et membre du comité exécutif. Il témoigne aussi de sa vie personnelle et de son implication dans Saint-Henri.

Il contient principalement de la correspondance , des coupures de presse, des allocutions et des photographies.

Il contient les dossiers suivants intitulés :

R46-02-2B-18

  • Vie personnelle - Implication - Souvenirs : correspondances, coupures de presse, diplômes, cartes de remerciement, etc. (1967-2004)
  • Correspondance avec Jean Drapeau (1983-1997)
  • Projet Atwater : 3 plans (28 mai 1999)
  • Travaux de réhabilitation aux approches nord et sud du tunnel Saint-Rémi (Phase II) - Photos avant et après les travaux (Été 1996)
  • Vie politique : correspondance, coupures de presse, documents d'élection (1978-1998)
  • Allocutions (1994-1998)
  • Coupures de presse : 3 volumes (1978-2012)
  • Photographies : élection, projet dans Saint-Henri, vie personnelle (1978-1998)

R18-06-01-03

  • Affiche de Réjean Meloche intitulée "Démolition de l'église Saint-Henri, Montréal, août 1969" : exposition à la Galerie les 3 C du 23 mai au 14 juin 1991 (1991)

Prégent, Germain

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955-1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Board of revisors. - 1846-1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846-1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

Fonds Commission de la charte. - 1918-1921

  • CA M001 VM090
  • Fonds
  • 1918-1921

Le fonds témoigne des activités de la Commission de la charte et de ses sous-commissions. Il renseigne aussi sur la création de la Commission métropolitaine. Le fonds contient des procès-verbaux, des mémoires, des rapports, des lois et règlements, de la correspondance et un projet de charte. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission de la charte.

Fonds Coopérative de santé des pompiers de Montréal. - 1952-1971.

  • CA M001 P139
  • Fonds
  • 1952-1971

Le fonds porte principalement sur la fondation, la constitution, les règlements et les activités de la Coopérative de santé des pompiers de Montréal. Des documents renseignent aussi sur les honoraires versés à des officiers. Le fonds contient principalement des versions des documents constitutifs, des rapports annuels et des procès-verbaux du conseil d'administration et des assemblées générales annuelles. Le fonds contient aussi de la correspondance, des dépliants et des listes. Les documents sont principalement en français. Certains documents sont en anglais.

Coopérative de santé des pompiers de Montréal

Fonds Service des loisirs et du développement communautaire. - [196-]-1993

  • CA M001 VM121
  • Fonds
  • [196-]-1993

Le fonds illustre les activités du Service des loisirs et du développement communautaire en ce qui concerne l'Aquarium, les maisons de la culture, le 350e anniversaire de Montréal, la bibliothèque municipale, le Jardin botanique, le Biodôme, le programme Tandem et les Concerts populaires. Des documents concernent la conception des jardins des astilbes et couvre-sols au Bois de Coulogne à Sillery (1984), les Floralies Internationales de Nantes en France (1989), l'Expo '90 à Osaka au Japon (1990) et Ameri Flora (1992).

Le fonds se compose de rapports, de contrats, de bulletins, de devis, de dossiers médicaux d'animaux, de dépliants, de brochures, de correspondance, de dessins d'architecture, de films et d'enregistrements sonores.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des loisirs et du développement communautaire

Fonds Service du personnel (1994-2001). - 1919-1993, 1997

  • CA M001 VM125
  • Fonds
  • 1919-1993, 1997

Le fonds témoigne des activités du Service du personnel en ce qui concerne les conventions collectives, la classification et la rémunération des postes, l'historique des événements salariaux des employés, les programmes de formation, des informations sur l'amiante et la structure organisationnelle. Le fonds renferme des conventions collectives, des descriptions de poste, des fiches d'employés, des brochures et des organigrammes. Titre basé sur le contenu du fonds.

Montréal (Québec). Service du personnel

Fonds Service de l'approvisionnement et du soutien technique. - 1909-1970, 1995, 1998-1999

  • CA M001 VM150
  • Fonds
  • 1909-1970, 1995, 1998-1999

Le fonds témoigne partiellement des activités du Service de l'approvisionnement et du soutien technique. Il renseigne sur les ateliers municipaux, la politique d'attribution des contrats professionnels et le code de conduite des utilisateurs et des gestionnaires des technologies de l'information. Le fonds comprend des photographies, des dépliants et une brochure. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service de l'approvisionnement et du soutien technique.

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

  • CA M001 VM017
  • Fonds
  • 1893-1925

Le fonds fournit des informations sur les activités du Bureau des commissaires de la Cité de Montréal. Il renseigne sur l'administration de la Ville entre 1910 et 1918 (dernière réunion 23 mai 1918). Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers de résolutions, des enquêtes administratives, des photographies, 2 index et un plumitif. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Bureau des commissaires.

Fonds Comité d'étude de la taxation foncière. - 1954-1963

  • CA M001 VM057
  • Fonds
  • 1954-1963

Le fonds témoigne des activités du Comité d'étude de la taxation foncière. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des mémoires, des directives et des transcriptions des discussions des séances. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'étude de la taxation foncière.

Fonds Commission de l'administration et de la qualité des services. - 1987-1991

  • CA M001 VM092
  • Fonds
  • 1987-1991

Le fonds témoigne des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus en assemblées publiques tels que la fiscalité, l'accès à l'égalité, la politique anti-apartheid, la politique d'attribution des contrats de services professionnels, les droits sur les divertissements, les paramunicipales, les armes nucléaires ainsi que le virage technologique et l'informatisation de l'administration. Le fonds contient des rapports, des études et des débats enregistrés. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et de la qualité des services.

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