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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001- Ss-série Avec documents numériques
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Pièces déposées (2009). - 2009
Pièces déposées (2009). - 2009
Pièces déposées (2012). - 2012
Pièces déposées (2012). - 2012
Procès-verbaux (2003). - 2003
Procès-verbaux (2003). - 2003
Procès-verbaux (2001). - 2001
Procès-verbaux (2001). - 2001
Procès-verbaux (2004). - 2004
Procès-verbaux (2004). - 2004
Procès-verbaux (2009). - 2009
Procès-verbaux (2009). - 2009
Procès-verbaux (2016). - 2016
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Procès-verbaux (2017). - 2017
Procès-verbaux (2017). - 2017
Pièces déposées (2005). - 2005
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Pièces déposées (2007). - 2007
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