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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Fonds
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Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Charles Platt Treadwell. - 1816-1869

  • CA M001 BM039
  • Fonds
  • 1816-1869

Le fonds porte partiellement sur les activités de Charles Platt Treadwell, sur la maladie de la pomme de terre et sur la seigneurie de Pointe-à-L'Orignal. Le fonds contient le dossier Correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en anglais. Le fonds portait l'indication « Lot 29 » à la Bibliothèque de Montréal.

Treadwell, Charles Platt

Fonds Familles Ainsse, Delisle et Duchesnois. - 1673-1923; surtout [185-]-[190-]

  • CA M001 SHM007
  • Fonds
  • 1673-1923; surtout [185-]-[190-]

Le fonds porte principalement sur les transactions foncières de Joseph-Louis Ainsse dans la seigneurie de Varennes et la paroisse de l'île Sainte-Thérèse et sur ses activités commerciales à Michillimakinac. Le fonds concerne aussi Joseph Ainsse (1782-1861), la généalogie des familles Ainsse, Beaudry, Delisle, Duchesnois et Roy ainsi que les successions Joseph-Louis Ainsse, Joseph Ainsse et Amury Girod. Finalement, une portion du fonds fait état des relations personnelles d'Augustin-Stanislas Delisle (1802-1865) et ses enfants, Henriette Delisle et Auguste Delisle. Le fonds contient principalement des copies d'actes notariés, des procès-verbaux d'arpentage et des documents financiers (factures, reçus, livres de comptes), des ordonnances et des avertissements. Le fonds se compose aussi de notes de recherche, de tableaux généalogiques, de notices biographiques, de correspondance et de documents iconographiques.

Titre basé sur le contenu du fonds. La majorité des documents du fonds sont en français. Quelques documents sont en anglais. Un document est en allemand. Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description de la série, ou du dossier le cas échéant, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle. Supervision et coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Ainsse, Delisle et Duchesnois (familles)

Fonds Urgel-Eugène Archambault. - 16 juillet 1852 - 18 janvier 1904.

  • CA M001 BM034
  • Fonds
  • 16 juillet 1852-18 janvier 1904

Le fonds porte sur les activités professionnelles d'Urgel-Eugène Archambault et, dans une moindre mesure, sur sa vie personnelle, de 1852 à sa mort. Il a notamment trait à : l'enseignement, les programmes d'études en vigueur et le fonctionnement des écoles; la gestion de l'Académie du Plateau et de l'École Polytechnique; l'éducation au Québec et la législation afférente; les critiques subies et les relations parfois houleuses vécues par les institutions d'enseignement laïques avec les autorités religieuses; la création et la gestion du fonds de pension des fonctionnaires de l'enseignement primaire; la participation à des expositions scolaires et à l'exposition universelle de Paris en 1878; l'attribution de prix scolaires. Une partie moindre du fonds porte par ailleurs sur la jeunesse, les études, les amitiés et la vie personnelle de M. Archambault, ses implications au sein de diverses associations et ses relations avec de nombreux confrères habitant la France. Constitué en majorité de correspondance reçue, le fonds témoigne notamment des relations entretenues par M. Archambault avec Gédéon Ouimet, Joseph-Adolphe Chapleau, Hospice-Anthelme Verreault, Jules Garnier, Honoré Mercier, Frederick Debartzch Monk, les évêchés de la province, le Département de l'Instruction publique et différents confrères. Il est divisé en 20 dossiers, regroupant ces lettres selon le nom du correspondant, de façon alphabétique. Ces dossiers comprennent également quelques coupures de presse. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais. Le fonds portait l'indication « Lot 24 » à la Bibliothèque de Montréal. Traitement et description : Nicolas Bednarz, archiviste contractuel. Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en janvier 2010, dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Archambault, Urgel-Eugène

Fonds Ecole littéraire de Montréal. - 1896-1929

  • CA M001 SHM014
  • Fonds
  • 1896-1929

Le fonds témoigne de l'organisation administrative et des activités de l'École littéraire de Montréal ainsi que des fonctions de certains de ses membres. Il porte aussi sur son organe officiel Le Terroir. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions des membres de l'École littéraire de Montréal. Il contient aussi des spicilèges dans lesquels sont colligés de la correspondance, des poèmes (dactylographiés ou imprimés), des coupures de presse et les statuts et règlements de l'organisme. La correspondance provient notamment de : William A. Baker, Françoise (pseudonyme de Robertine Barry), Pierre Boucher de la Bruère, Errol Bouchette, Gustave Comte, Athanase David, Laurent-Olivier David, A.D. Decelles, Alfred Descarries, Ernest Gagnon, Hector Garneau, Sir Lomer Gouin, Hermine Lanctôt, Eugène Lasalle, Léon May, Victor Morin et Édouard-Fabre Surveyer.

Le fonds se compose de deux séries :
S1 Procès-verbaux
S2 Correspondance et autres documents.

Ecole littéraire de Montréal

Fonds Military Secretary's Office. - 1796-1805

  • CA M001 SHM015
  • Fonds
  • 1796-1805

Le fonds porte sur les activités, les finances, les stratégies militaires, l'entretien des campements et les effectifs du Military Secretary's Office campés principalement à Frédéricton, Halifax, Québec et à York (Haut-Canada). Le fonds est composé de registres comprenant les transcriptions manuscrites de la correspondance.
La correspondance est rédigée principalement en anglais. Quelques lettres sont en français.

Military Secretary's Office

Fonds Seigneurie de Repentigny. - [après septembre 1672]-1855, surtout 1700-1739

  • CA M001 SHM010
  • Fonds
  • [après septembre 1672]-1855, surtout 1700-1739

Le fonds témoigne principalement des transactions foncières passées devant notaire par Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736), par certains de ses héritiers et par des membres des familles Martel, Saint-Ours, Godefroy de Tonnancour et Deschamps de Boishébert. Les transactions concernent surtout les seigneuries de Repentigny, Lachenaie et l'Assomption ainsi que les fiefs Martel et Bailleul. Parmi les individus dont il est question, mentionnons : Pierre Legardeur de Repentigny (1657-1736) et son épouse Agathe de Saint-Père, Marguerite Legardeur de Repentigny, Louis Audet de Piercotte, sieur de Bailleul, Jacques Gauthier de Comporté, Roch de Saint-Ours et Gabriel Christie. Le fonds contient des copies d'actes notariés relatifs à des biens fonciers (cession, obligation, donation, vente, échange, sentence de congé, convention, requête, grief, appel et déclaration). Le fonds comprend aussi des copies d'extraits issus du registre de l'état civil, de contrats de mariage, d'inventaires de biens et d'aveu et dénombrement. On compte finalement des inventaires de pièces notariées déposées au lieutenant gouverneur et au Conseil supérieur. Le fonds est composé des séries suivantes :

1 - Documents fonciers.
2 - Documents divers.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Seigneurie de Repentigny

Fonds Arthur-A. Lefaivre. - [ca 1560], 1777-1938

  • CA M001 SHM013
  • Fonds
  • [ca 1560], 1777-1938

Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais et en ancien français.
Le corps de l'instrument de recherche présente la description de l'ensemble des constituantes de la collection. La description de la série, ou, le cas échéant, du dossier, comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.
Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle.
Coordination et supervision: Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en août 2008 dans le cadre du Programme d'aide financière pour le traitement des documents d'archives de Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Lefaivre, Arthur A.

Fonds Municipalité de la paroisse de Montréal. - 1832-1874

  • CA M001 P057
  • Fonds
  • 1832-1874

Ce fonds nous renseigne sur les activités officielles de la municipalité lors de ses conseils, sur les membres qui ont travaillé pour elle, élus ou officiers, sur les ententes juridiques intervenues au nom de la municipalité ainsi que sur ses recettes et ses dépenses. De plus, nous pouvons connaître divers aspects de la gestion de son territoire que ce soit en lien avec les certificats d'auberge, les mares et cours d'eau, les routes ou diverses demandes faites au conseil par les habitants de la municipalité. Divers avis publics conservés nous informent sur les activités du conseil ainsi que sur les règlements qui ont été adoptés par la municipalité. De plus, le fonds nous permet de connaître les relations entretenues par la municipalité avec divers autres organisations telles que la Cité de Montréal ou autres municipalités, la Commission des chemins et barrières ainsi que le Séminaire de Montréal. Ce fonds comporte des procès-verbaux, des listes d'officiers, des états des propriétés foncières de la municipalité, divers documents juridiques et des états de recettes et de dépenses. Il comporte aussi des documents relatifs à divers aspects de la gestion de son territoire tels que des pétitions ou des requêtes et des rapports de ses officiers. Divers avis publics sont présents dans ce fonds ainsi que de la correspondance provenant de divers organismes officiels et des documents relatifs aux relations avec d'autres organisations tels que de la correspondance, des ententes ou des copies de règlements. Il comprend 4 plans, dont un plan bleu de la rue Béthune, un autre de la rue Saint-Bonaventure, un plan blanc de Clarke's avenue ainsi qu'une esquisse de la rue Dorchester. Finalement, le fonds comporte un acte de vente conservé par la municipalité.

Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Municipalité de la paroisse de Montréal

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.
Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.
Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.
Saisie dans le catalogue : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Fonds Ville de la Côte Saint-Louis. - 1846-1894

  • CA M001 P017
  • Fonds
  • 1846-1894

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, un rôle d'égout et des grands livres; Travaux publics, comprenant de la correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Ville de la Côte Saint-Louis

Fonds Municipalité du Village de Saint-Gabriel. - 1874-1887

  • CA M001 P018
  • Fonds
  • 1874-1887

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Saint-Gabriel. Le fonds est contitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds.

Municipalité du Village de Saint-Gabriel (Montréal, Québec)

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

  • CA M001 VM026
  • Fonds
  • [1955? - 14 juin 1962?]

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code du travail pour les policiers de la Ville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et des listes de membres; Tenue des réunions, comprenant les avis de convocation et les procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance, des documents de travail et des codes de discipline.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Yanick Dubé
Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds du Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, de la correspondance, des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, de la documentation de référence. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques pièces appartenant au fonds du Service de la police (VM95). Ces documents ont été retirés du fonds pour être replacés dans leur fonds d'origine. Des doubles et des publications externes au Comité ont été élagué.s À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier.

Fonds Office municipal de l'habitation salubre. - 1948 à 1965

  • CA M001 VM054
  • Fonds
  • 1948 à 1965

Le fonds fournit des informations sur les activités et le fonctionnement de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le fonds est constitué des séries suivantes : S1 Constitution et organisation; S2 Réunions; S3 Travaux; S4 Comptabilité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français et en anglais.

Avant leur traitement, les documents de l'Office municipal de l'habitation salubre se présentaient en cinq groupes : des procès-verbaux de l'Office, des documents comptables; un registre de distribution du temps et des gages des ouvriers, de la correspondance, et des documents de travail relatifs au plan Dozois. L'examen du fonds et une recherche préalable sur le créateur et le contexte de création ont permis de constituer un plan de classification. Ce dernier a été élaboré sur la base de séries reflétant l'organisation probable de l'Office municipal de l'habitation salubre. Le classement physique des dossiers à l'intérieur des séries suit un ordre chronologique lorsqu'il s'agit de dossiers de même nature et un classement logique lorsqu'il s'agit d'activités. Lors du classement, les doubles des documents ont été élagués.

Traitement et description : Fatima-Zohra Youb.

Supervision et coordination : Hélène Charbonneau,analyste en gestion de documents et des archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en mars 2003 dans le cadre du stage prévu au programme de Certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Montréal (Québec). Office municipal de l'habitation salubre.

Fonds Conseil économique métropolitain de Montréal. - 1939-1962, surtout 1943-1949

  • CA M001 P032
  • Fonds
  • 1939-1962, surtout 1943-1949

Le fonds retrace les activités du Conseil économique métropolitain de Montréal entre 1943 et 1962. Il témoigne de l'organisation générale de cet organisme et de ses diverses composantes. Il renseigne sur les interventions du Conseil et de ses sous-comités afin de coordonner la reconstruction d'après-guerre et de planifier le développement économique de la région métropolitaine. Enfin, il permet de documenter les décisions prises par le Conseil et ses différents comités ad hoc. Le fonds est divisé en 4 séries : Organisation et administration (S1), Réunions (S2), Reconstruction d'après-guerre (S3), Sous-comités (S4). Il contient principalement des procès-verbaux de l'organisme et de ses sous-comités, des listes de membres et des organigrammes, des rapports et des plans de développement, des études économiques et des recommandations, de la correspondance, des communiqués et des coupures de presse, des discours ainsi que des publications.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Conseil économique métropolitain de Montréal

Fonds Félix Leclerc. - 1881-1969; surtout 1960-1968

  • CA M001 BM046
  • Fonds
  • 1881-1969; surtout 1960-1968

Le fonds témoigne des recherches de Félix Leclerc sur la Conquête du Canada, les Patriotes et les Rébellions de 1837-1838. Le fonds porte aussi sur l'actualité des années 1960 et sur des sujets techniques et scientifiques. Il est question notamment d'astronomie, de géographie et de sciences naturelles. Le fonds contient des cahiers de notes, des reproductions et des transcriptions de documents d'archives, des notes de recherche, des coupures de presse et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
18 cahiers de notes appartiennent à Guillaume Delisle de Montréal et un cahier de devoirs daté de 1881 appartient à une Française du nom de Blanche Charlot (ou Charlon).
Les documents sont principalement en français.
Certains documents sont en anglais.
Le fonds portait l'indication « Lot 40 » à la Bibliothèque de Montréal.
Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle.
Supervision et coordination: Mario Robert, chef de section des archives.
Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés au cours des mois de janvier et février 2009 dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Leclerc, Félix

Fonds Louis-Onésime Loranger. - 1875-1879

  • CA M001 BM077
  • Fonds
  • 1875-1879

Le fonds témoigne principalement des activités de Louis-Onésime Loranger comme député de Laval à l'Assemblée législative de la province de Québec entre 1877 et 1879. Le fonds contient un recueil de correspondance.

Loranger, Louis-Onésime

Fonds Joseph Manin. - [188-?]

  • CA M001 BM090
  • Fonds
  • [188-?]

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de Joseph Manin en tant qu'écrivain. Le fonds comprend un cahier de poésie contenant le texte manuscrit du poème scientifique À travers l'infini et de l'essai philosophique La Cosmographie de l'esprit. Il contient aussi de nombreux autres poèmes de Joseph Manin ainsi que deux poèmes d'E. Laurent.
Le fonds portait l'indication « Lot 99 » à la Bibliothèque de Montréal.
Traitement et description : François Larivée, stagiaire. Supervision : Julie Fontaine, analyste en gestion des documents d'archives. Le traitement du fonds et sa description ont été réalisées à l'hiver 2011 dans le cadre d'un stage du programme de certificat en archivistique de l'École de bibliothéconomie et des sciences de l'information de l'Université de Montréal.

Manin, Joseph

Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

  • CA M001 P003
  • Fonds
  • 1904-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Municipalité du village de Rosemont

Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953

  • CA M001 P046
  • Fonds
  • 1890-1953

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Montreal Water and Power Company

Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957

  • CA M001 P043
  • Fonds
  • 1925-1957

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Commission d'enquête présidée par le juge François Caron

Fonds Comité d'éclairage. - 1840-1898

  • CA M001 VM051
  • Fonds
  • 1840 à 1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité d'éclairage entre 1840 et 1898. Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs et des dossiers thématiques sur le gaz et le pétrole. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité d'éclairage.

Fonds Urbanisme et habitation. - 1897-2004

  • CA M001 VM097
  • Fonds
  • 1920-2002

Le fonds témoigne des activités du service d'urbanisme, sous ses différentes formes, dans les années 1940 à 2000. Il inclut les séries suivantes :

  • S01 : Comités et commissions ad hoc;
  • S02 : Aménagement du territoire;
  • S03 : vues aériennes de Montréal;
  • S04 : Plans d'utilisation du sol;
  • S05 : Inventaire du patrimoine bâti;
  • S06 : Permis, inspections, constructions et rénovations;
  • S07 : Habitation;
  • S08 : Toponymie;
  • S09 : Administration;
  • ST : Cartes et plans;
  • SV : Objets;
  • SW Enregistrements sonores;
  • SX : Films;
  • SY : Photographies;
  • SZ : Archives imprimées.

Le fonds contient des procès-verbaux, des études et des rapports, des plans d'urbanisme et des schémas d'aménagement, des dossiers administratifs, des inventaires, des programmes, des plans, des vues aériennes, des photographies, de la correspondance, des dépliants, des brochures, etc.. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont majoritairement en français et en anglais.

Montréal (Québec). Urbanisme et habitation

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914

  • CA M001 P028
  • Fonds
  • 1878 à 1914

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Saint-Louis. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements de la ville et du village; Greffe, comprenant des recueils de lettres, un répertoire des documents de la municipalité et de la correspondance; Évaluation et perception, comprenant les rôles d'évaluation et de perception; Comptabilité, comprenant les grands livres, les livres de caisses, les balances de comptes, les listes de paie, les grands livres de cotisation des égouts, les rôles spéciaux de cotisation pour l'égout commun et un livre de caisse de la cour du Recorder; Finances, comprenant des états financiers, des pièces justificatives, des rapports de la valeur des travaux; Travaux publics, comprenant des permis de raccordement d'égouts, des registres des coûts des égouts collecteurs, la correspondance avec l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier; Contentieux, comprenant un plumitif de la cour des sessions de la paix, un plumitif des poursuites devant la cou du Recorder et des opinions légales.

Municipalité de la ville de Saint-Louis

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