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Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

  • CA M001 P003
  • Fonds
  • 1904-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Municipalité du village de Rosemont

Fonds Montreal Water and Power Company. - 1890-1953

  • CA M001 P046
  • Fonds
  • 1890-1953

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Montreal Water and Power Company. Il est constitué des séries suivantes: Constitution, comprenant des lettres patentes et des actes; Direction, comprenant les procès-verbaux, de la correspondance et des spicilèges; Documents juridiques, comprenant des contrats, une cause entendue devant la Cour supérieure et un arbitrage; Activités financières, comprenant des états financiers, des procès-verbaux et des documents des assemblées des actionnaires, de la correspondance, des certificats d'actions communes et préférentielles, des livres et des transferts d'actions; Contrôle comptable, comprenant des grands livres, des journaux et livres de caisse, des livres de comptes et des rôles d'évaluation foncière; Document technique, comprenant un rapport sur le système de filtration.

Montreal Water and Power Company

Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908

  • CA M001 P023
  • Fonds
  • 1875 à 1908

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Saint-Henri. Le fonds comprend les séries suivantes: Documents constitutifs; Conseil municipal, regroupant les procès-verbaux du Conseil, les règlements et avis publics; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents; Plans.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Traitement et rédaction: Caroline Barcelo, Isabelle Hébert, Maryse Legault.

Collaboration: Hélène Charbonneau, Mario Robert : Analystes en gestion de documents et des archives.

Supervision et coordination: Denys Chouinard: Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Daniel Raymond.

Le présent répertoire est issu du projet, amorcé en 1990, de traitement de l'ensemble des fonds des municipalités annexées par Montréal. Ces fonds sont d'une importance incontestable tant par leur quantité, leur diversité que par leur qualité de témoignage historique. Le traitement des archives de la Cité de Saint-Henri a été effectué par Caroline Barcelo, Isabelle Hébert et Maryse Legault qui se sont jointes à notre équipe. Diane Charland: Chef de division - Division de la gestion de documents et des archives.

Introduction: Depuis l'automne 1990, la Division de la gestion de documents et des archives a entrepris la mise en valeur des documents provenant des municipalités annexées à Montréal. En conséquence, les fonds sont créés en considérant que chaque municipalité a constitué une personne morale distincte avant son intégration à Montréal. Il en va ainsi de la cité de Saint-Henri.

Note Méthodologique: Avant leur traitement, les documents du Fonds de la cité de Saint-Henri se présentaient en trois groupes: des procès-verbaux du Conseil et des règlements; des documents comptables et financiers; de la correspondance et des documents légaux. À cet ensemble s'ajoutaient des documents de l'ingénieur civil Joseph-Émile Vanier et d'autres provenant de la Municipalité scolaire de Saint-Henri. Dans ces deux cas, les documents ont été retirés du fonds de la cité de Saint-Henri pour former des fonds distincts. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant soit le type de document (documents constitutifs, légaux et juridiques, comptables et financiers, correspondance et plans) soit l'organisation de la municipalité (Conseil municipal). Des sous-séries ont également été développées permettant la ventilation de groupes particuliers de documents. Le classement privilégié est chronologique pour chacune des séries. Échappent à cette règle les documents numérotés faisant partie des séries correspondance générale ou documents légaux et juridiques. Dans ces cas, on a maintenu l'ordre numérique séquentiel existant. Toute cette documentation est accompagnée d'index et de listes numériques permettant le repérage. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se base sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds à la pièce. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries, des dossiers et de pièces. La description est présentée en suivant les règles préliminaires pour la description des documents d'archives développées par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, autre format). L'utilisation de crochets et de points d'interrogation à la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. La dimension des documents est indiquée en centimètres, sauf pour la description du fonds qui est en mètres. Dans plusieurs cas, le nombre de pièces est également inscrit pour mieux orienter le chercheur.

Cité de Saint-Henri

Collection Cartes et plans de la Ville de Montréal. [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

  • CA M001 VM066
  • Collection
  • [1775?]-1983 (originaux créés entre 1535 et 1983)

La collection porte essentiellement sur la grande région, la ville, les quartiers et les secteurs voisins de Montréal, entre la première exploration menée par Jacques Cartier en 1535 et l'année 1983. Elle comporte également des documents en lien avec l'île Sainte-Hélène, l'île Notre-Dame, la province de Québec et le territoire canadien. La collection couvre des sujets tels la géographie générale et partielle du territoire; les comtés; les paroisses; les quartiers; les aménagements et les habitations; la topographie, la géologie et l'hydrographie; les divisions cadastrales; les annexions successives à la ville; les différents canaux; les usines de pompage et les systèmes d'aqueduc et d'égouts; les fortifications; les installations portuaires; les secteurs industriel et commercial; les installations ferroviaires (à vapeur et électriques); les aménagements téléphoniques et électriques; les autoroutes et autres artères routières; l'histoire de la ville; les divisions électorales; l'exposition universelle de 1967; l'aménagement de la Ronde. La collection est organisée en ordre chronologique et comprend les séries suivantes: S1- Cartes et plans 1535-1760, S2- Cartes et plans 1760-1795, S3- Cartes et plans 1796-1839, S4- Cartes et plans 1840-1873, S5- Cartes et plans 1874-1920, S6- Cartes et plans 1921-1959, S7- Cartes et plans 1960-1983.

Montréal (Québec). Section des Archives.

Fonds Commission d'enquête présidée par le juge François Caron. - 1925-1957

  • CA M001 P043
  • Fonds
  • 1925-1957

Le fonds témoigne des travaux de la Commission d'enquête présidée par le juge François Caron sur la conduite des policiers de la Ville de Montréal dans les années 1940. Il fournit également des informations sur le crime organisé au cours de cette période ainsi que sur la question de la propagation des maladies vénériennes. Le fonds est constitué des séries Origine de l'enquête, Administration, Tenue des audiences et Travaux de la Commission. Le fonds est composé de la requête, du jugement, de dépositions, de pièces déposées, de documents administratifs, de pièces de correspondance, de coupures de presse, de documents de cour et de notes.

Commission d'enquête présidée par le juge François Caron

Fonds Société des terrains Angus. - 1976-1993

  • CA M001 P050
  • Fonds
  • 1976-1993

Le fonds témoigne du mandat et des décisions de cet organisme paramunicipal voué au développment et à la mise en valeur des terrains des anciennes usines Angus. Il renseigne sur la phase de planification ainsi que sur le suivi des divers chantiers.

Le fonds comprend les séries suivantes: Constitution, comprenant divers documents constitutifs ainsi que des documents de nomination des membres; Conseil d'administration, composé de procès-verbaux et de dossiers de séances; Comité de gestion, composé de comptes rendus et de documents de travail; Comités, laquelle compte la sous-série Comité des finances composée de compte rendus, de budgets et de rapports annuels; la sous-série Comité des coopératives composée de compte rendus et de dossiers thématiques; la sous-série Comité d'aménagement constituée de compte rendus et la sous-série Comité d'évaluation architecturale composée de compte rendus et de dossiers thématiques. La série Plan directeur est composée de plusieurs dossiers qui expliquent le contexte de l'adoption du programme d'aménagement; la série Aménagement du site constitue le suivi administratif du projet, emplacement par emplacement, et elle est constituée de documents légaux, de rapports, de correspondance et de plans; enfin, la série Communications est constituée de dossiers portant sur la campagne publicitaire et les communiqués de presse. Elle est complétée par un dossier de coupures de presse. Enfin, le fonds renferme également un certain nombre de photographies illustrant l'état des lieux de même que les membres composant le conseil d'administration.

L'organisme est aussi connu sous l'acronyme SOTAN.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont en français.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Société des terrains Angus se présentaient selon une séquence numérique reflétant en partie l'ordre original des dossiers. Sept séries composent le plan de classification. La description a été faite soit au niveau de la série, de la sous-série ou du dossier. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives (RDDA)» produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langue des documents, notes générales). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description comprend le titre, les dates de création, la collation (dimensions), la portée et le contenu et, enfin, les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Gilles Lafontaine, analyste en gestion des documents et archives.

Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, analyste en gestion des documents et archives.

Société des terrains Angus

Collection Société historique de Montréal. - 1512, 1650-1994; surtout [178-]-[195-]

  • CA M001 SHM004
  • Collection
  • 1512, 1650-1994; surtout [178-]-[195-]

Les documents de la Collection Société historique de Montréal se rapportent à des sujets, des personnes physiques et morales et à des événements qui ont marqué l'histoire officielle et la petite histoire de Montréal et ses environs depuis le régime français jusqu'à aujourd'hui. Il est question de sujets à teneur historique, culturelle, architecturale, urbanistique, militaire, sociale, politique et économique avec une insistance sur le patrimoine du Vieux-Montréal et l'histoire du Canada. Dans son ensemble, la collection reflète les champs d'intérêts des membres de la SHM. La collection contient les séries suivantes : S1 Document officiel comprenant principalement des copies d'actes notariés ainsi que de la correspondance et des diplômes; S2 Dossier thématique comprenant de la documentation et des notes de recherche; S3 Transcription comprenant de la correspondance adressée principalement aux membres du Conseil de Marine, des actes notariés et des registres d'état civil; S4 Coupure de presse et spicilège; S5 Imprimé comprenant des calendriers, des feuilles volantes et des brochures et dépliants promotionnels; S6 Carte et plan; SW Document sonore; SX Document filmique et SY Document iconographique comprenant des photographies, des illustrations, des images et des diapositives. Les documents sont en français et en anglais. Certains documents sont en latin.
Traitement et description : Mireille Lebeau, archiviste contractuelle.
Supervision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives.
Le traitement de la collection et sa description ont été réalisés entre septembre et décembre 2007 dans le cadre du Programme national de développement des archives (PNDA). Nous reconnaissons l'appui financier du gouvernement du Canada par l'entremise de Bibliothèque et Archives Canada.

Société historique de Montréal

Fonds Nicolas-Joseph Chasle. - 1715-1735

  • CA M001 BM072
  • Fonds
  • 1715-1735

Le fonds porte sur les paroissiens de Saint-Étienne-de-Beaumont et de Saint-Michel-de-Ladurantaye, sur des cantiques et des vers spirituels et sur la correspondance de prêtres. Le fonds comprend un carnet de notes.
Le document est en français.

Chasle, Nicolas-Joseph

Fonds Revue canadienne. - 1863-1873

  • CA M001 BM073
  • Fonds
  • 1863-1873

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Revue canadienne. Le fonds contient un cahier de procès-verbaux.
Le document est en français.

Revue canadienne

Fonds Antoine Labelle. - 1888-1891

  • CA M001 BM068
  • Fonds
  • 1888-1891

Le fonds porte sur les activités d'Antoine Labelle entre 1888 et 1890, au moment où il est sous-ministre au Département de l'Agriculture et de la Colonisation. Le fonds contient deux registres de correspondance.

Labelle, Antoine

Fonds Candide-Michel Le Saulnier. - [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

  • CA M001 BM076
  • Fonds
  • [Imprimé en 19-] (originaux créés en 1810-1826)

Le fonds témoigne principalement des lettres reçues par Candide-Michel Le Saulnier en provenance du frère Matignon, qui réside à Boston, et de Jean-Louis Lefebvre de Cheverus, premier évêque de Boston, lui exprimant notamment son déchirement concernant son éventuel transfert en France, à Montauban.
Le fonds comprend de la correspondance.

Le Saulnier, Candide-Michel

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968

  • CA M001 P030
  • Fonds
  • 1827-1968, surtout 1912-1968

Le fonds fournit des informations sur la gestion et le territoire de la Cité de Saint-Michel, avant sa création en 1912 jusqu'après son annexion à la Ville de Montréal en 1968. Le fonds comprend les séries suivantes : S1 - Documents constitutifs; S2 - Conseil municipal (avec notamment les procès-verbaux des séances, les règlements, les avis publics, le livre d'or et de la correspondance); S3 - Commission métropolitaine de Montréal (mise en tutelle de 1936 à 1958); S4 - Greffe (ventes de propriétés municipales, élections, dossiers de correspondance, rapports, enregistrements des naissances, statistiques, transport en commun); S5 - Annexion à la Ville de Montréal (correspondance, procès-verbaux, rapports d'enquêtes, documents juridiques, études, plans, etc.); S6 - Ressources humaines (conventions collectives, salaires, correspondance et autres); S7 - Contentieux (contrats de vente, documents juridiques, correspondance et autres); S8 - Ressources financières (budgets, états financiers, livres comptables); S9 - Évaluation et perception (rôles); S10 - Travaux publics (cahiers des charges, études, rapports, plans, soumissions et autres); S11 - Permis et inspection (correspondance, plans, listes de permis, registres, rapports et autres); S12 - Urbanisme (réaménagements); S13 - Sécurité publique (avec notamment des rapports d'incendie ou d'enquêtes); S14 - Assistance publique (services sociaux); S15 - Mosaïques et photographies grand format; S16 - Objet tridimensionnels (artefacts); SY - Photographies.
Les documents sont en français, en anglais et en italien. Liste des maires de la cité de Saint-Michel: Zéphirin Pesant, 1913-1926; Jos Robin, 1926-1927 et 1934-1944; J.-A. Saint-Denis, 1927-1930; Pierre Guinois, 1930-1934; Paul Racette, 1944-1949; Charles Lafontaine, 1949-1953; Raymond Morin, 1953-1955; André Gillet, 1955-1961; Maurice Bergeron, 1961-1968.

Cité de Saint-Michel

Fonds Olivar Asselin. - 24 juin 1887 - 14 mars 1940, 20 avril 1962

  • CA M001 BM055
  • Fonds
  • 24 juin 1887 - 14 mars 1940, 20 avril 1962

Le fonds porte sur les activités privées et professionnelles d'Olivar Asselin, ainsi que sur ses préoccupations et ses intérêts particuliers. Le fonds contient de la correspondance, des cartes postales, des cartes d'affaires, des télégrammes, des documents officiels, juridiques et financiers, des photocopies d'articles, des coupures de presse, des journaux, des notes, des articles manuscrits et une photographie.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Avant son arrivée aux archives de la Ville de Montréal, le fonds Olivar Asselin est conservé à la Bibliothèque de Montréal. Il a alors subi un premier traitement en 1992 et on lui attribue le numéro de lot 51. Ce premier traitement donne lieu au classement des documents en 32 dossiers principaux numérotés de C-1 à C-32. Ces dossiers principaux sont des regroupements de dossiers secondaires organisés soit alphabétiquement, soit chronologiquement ou soit thématiquement. Ainsi, le dossier C-1 comprenait un dossier secondaire composé de documents divers sans date (notes, coupures de presse, documents à reclasser) suivi de sept dossiers secondaires de correspondance sans date, en ordre alphabétique. Les dossiers principaux numérotés de C-2 à C-20 regroupaient 96 dossiers secondaires de correspondance datée, classés chronologiquement. Les dossiers généraux numérotés C-21 à C-32 comprenaient les dossiers secondaires de coupures de presse et de journaux dont plusieurs exemplaires du «Canada» entre novembre 1930 et février 1934. Le traitement entrepris en 1992 prévoyait aussi la cotation des documents. Ainsi, dans le coin supérieur droit de chaque pièce classée à l'intérieur des dossiers secondaires, apparaît une cote tracée à l'encre rouge. Elle est composée de deux chiffres; le premier correspondant au numéro du dossier général, et le second suivant un ordre séquentiel. Cette cote s'interrompt après 17-199. Une autre cotation, celle-ci tracée à l'encre noire, apparaît dans le coin supérieur gauche de plusieurs documents. Elle semble avoir été transcrite par un chercheur ayant consulté le fonds avant son traitement définitif. Enfin, un instrument de recherche inachevé a également été rédigé par la Bibliothèque de Montréal au cours de l'opération de traitement. Il s'agit d'un inventaire sommaire des pièces de correspondance datées du 28 novembre 1890 jusqu'au 31 octobre 1930 et incluant 177 pièces sans date. Il est disponible sur demande à la salle de consultation des archives. En mai 1999, la section des archives de la Ville de Montréal complète le traitement définitif du Fonds Olivar Asselin. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification est établi sur la base de séries distinguant la nature de la production documentaire. La première série rassemble les documents personnels, la deuxième, la correspondance et la troisième, les documents d'ordre professionnel. Le classement privilégié est chronologique. Toutefois, les documents des séries 1 et 3 sont d'abord regroupés par thème et ensuite classés chronologiquement. Lors du traitement définitif, tous les documents sans date et les documents divers, tels les notes et les coupures de presses, ont été classés. En conséquence, la cotation des pièces effectuée par la Bibliothèque est rendue désuète. Lors du traitement, tous les documents fragiles ont été rangés dans des enveloppes protectrices de polyester. Les chemises et les boîtes de rangement ont été remplacées par des contenants de qualité de conservation. Le traitement a également donné lieu à un certain élagage. Ainsi, les photocopies d'originaux, les doubles et les coupures de presse ne concernant pas directement les activités journalistiques d'Olivar Asselin ont été éliminés. Certaines coupures de presse fragiles mais à conserver ont été photocopiées pour la conservation et l'original détruit. L'instrument de recherche présente différents niveaux de description. Cette hiérarchie se fonde sur le principe d'une description allant du général au particulier, soit du fonds au dossier. Le lecteur retrouvera donc une description du fonds, des séries et des dossiers. La description est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de la collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, état de conservation, documents connexes, groupe de documents reliés, localisation). L'utilisation des crochets dans la zone des dates de création signifie que les dates sont probables. Dans ces cas, il s'agit de pièces sans date, reclassées au cours du traitement après une recherche préalable, et placées au début du dossier. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des dossiers. La description des dossiers comprend la cote, le titre, les dates de création, le nombre d'unité, la dimension, la portée et le contenu, la langue des documents, les notes et la localisation. Étant donné la variété des sujets traités dans chaque dossier, la description de la portée demeure sommaire et se présente plutôt comme une indication pour le chercheur. La description du contenu des dossiers est également partielle mais le chercheur pourra au besoin compléter sa recherche en consultant l'inventaire sommaire. Les correspondants d'Asselin utilisant un pseudonyme ont été inscrits dans la description sous leur nom véritable, suivi de leur pseudonyme entre parenthèses. Aussi les noms des soeurs d'Olivar Asselin ont été inscrits accompagnés du nom de famille de l'époux.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle
Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination: Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du Gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1998-1999. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Asselin, Olivar

Fonds Guy Bouthillier . - [1967]

  • CA M001 P141
  • Fonds
  • [1967]

Le fonds illustre principalement les pavillons d'Expo 67, des vues générales du site, des activités tenues sur le site, quelques sculptures contemporaines ainsi que des manèges à La Ronde. Il est surtout question des pavillons de l'Ontario, de la France, de la Thaïlande, de la Birmanie, de la Grande-Bretagne, du Canada, de la place d'Afrique et du Mexique. Certains documents du fonds concernent le centre-ville de Montréal, des boîtes de nuits, des lieux de culte et des bâtiments historiques. Des documents illustrent le château Ramezay, le marché Bonsecours, l'ancien amphithéâtre du Forum de Montréal et l'oratoire Saint-Joseph. Finalement, le fonds concerne le parc d'attraction Disneyland en Californie. Le fonds se compose de diapositives.

Bouthillier, Guy

Fonds Service des affaires institutionnelles. - [18-]-2018

  • CA M001 VM094
  • Fonds
  • [18-]-2018

Le fonds nous renseigne sur la production des photographes de la Ville de Montréal entre 1920 et 1991 ainsi que sur les productions sonores de la Ville dans les années 1960 à 1980. Il nous fournit des informations sur le travail de la Division des négociations et de l'arbitrage du Module des ressources humaines. Le fonds contient des photographies, des enregistrements sonores, des affiches, des livres d'or, des dossiers de négociations, des conventions collectives, des lettres d'entente, des dossiers de griefs et d'arbitrage, des dossiers de classification et des recueils d'opinions légales. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Service des affaires institutionnelles.

Collection René Forget. - [1948]

  • CA M001 P048
  • Collection
  • [1948]

La collection nous renseigne sur les funérailles des policiers Nelson Paquin et Paul-Émile Duranleau abattus le 23 septembre 1948 lors d'un vol à la Banque Canadienne Nationale du 7785, rue Notre-Dame Est à Montréal. La collection se compose de photographies. Titre basé sur les informations du donateur.

Forget, René

Fonds Association de bienfaisance et de retraite de la police. - 1943, 1970-1974

  • CA M001 P058
  • Fonds
  • 1943, 1970-1974

Le fonds témoigne partiellement des activités de l'Association de bienfaisance et de retraite de la police. Il renseigne notamment sur le régime de rentes de l'Association. Le fonds contient des rapports, des jugements et de la correspondance. Les documents sont en français.

Association de bienfaisance et de retraite de la police

Fonds Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard Saint-Joseph. . - 1913-1914

  • CA M001 P059
  • Fonds
  • 1913-1914

Le fonds témoigne des activités relatives à l'expropriation de terrains et d'immeubles requis pour le prolongement du boulevard St-Joseph.
Le fonds contient des listes de propriétés à exproprier, des avis d'expropriation et des avis d'opposition aux expropriations, des certificats d'arpentage, des délibérations des assemblées des commissaires et des certificats des arbitres (décisions arbitrales).
Les documents sont en français.

Commission pour toutes les causes d'expropriation du boulevard St-Joseph

Fonds Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal . - 1908-1919

  • CA M001 P060
  • Fonds
  • 1908-1919

Ce fonds témoigne des activités relativement à une enquête opposant la Ville de Montréal à la Cook Construction Company Limited lors de l'élargissement du Canal de l'aqueduc.
Le fonds contient des témoignages, des réclamations, des dessins techniques et de la correspondance. Les documents sont en anglais et en français.

Enquête entre Cook Construction Company et la Ville de Montréal

Fonds Comité paritaire des fonctionnaires municipaux . - 1944 à 1949

  • CA M001 P092
  • Fonds
  • 1944 à 1949

Le fonds témoigne des délibérations et des décisions du Comité paritaire des fonctionnaires municipaux. Le fonds contient des recueils de procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité paritaire des fonctionnaires municipaux

Fonds Michel Marsan . - 1966-1968

  • CA M001 P112
  • Fonds
  • 1966-1968

Le fonds illustre différents documents ou objets se rapportant à l'Exposition universelle de Montréal tenue en 1967 à Montréal et ayant appartenu à Michel Marsan ou à son entourage. Le fonds contient des documents textuels, des photographies, des imprimés, des objets et un film. Les documents sont en français.

Marsan, Michel

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978-2001

  • CA M001 VM009
  • Fonds
  • 1978-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires industrielles de Montréal (aire de Rouen). Le fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires.

Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement économique de Montréal

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