- CA M001 P025-B-1-D292
- Dossier
- 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les règlements municipaux. Dossier contenant les versions manuscrites des règlements numéros 146 à 153 et leurs amendements le cas échéant.
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Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les règlements municipaux. Dossier contenant les versions manuscrites des règlements numéros 146 à 153 et leurs amendements le cas échéant.
Salle de spectacle. - 24 décembre 1908 - 11 août 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'utilisation de la salle de spectacle. Dossier contenant de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la vaccination, le poste d'inspecteur sanitaire, le Département de santé et le médecin-officier de santé. Dossier contenant de la correspondance.
Station de police et feu no 1. - 24 janvier 1914 - 31 janvier 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de la station de police et feu no 1. Dossier contenant de la correspondance, des demandes de soumissions, un dessin d'une partie de la propriété Benoît et de la station de pompes temporaires.
Taxes. - 26 janvier 1908 - 7 janvier 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement de taxes. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes. - 19 avril 1899 - 25 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les taxes foncières, scolaires, d'égouts et d'expropriation. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes foncières. - 29 septembre 1884 - 8 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Taxes foncières. - 21 avril 1909 - 10 novembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe foncière. Dossier contenant de la correspondance.
Tiers-saisies. - 10 janvier 1913 - 2 novembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Permis de construction. - 9 décembre 1885 - 16 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les demandes de permis de construction de divers bâtiments et sur les constructions non conformes à la réglementation. Dossier contenant des demandes de permis de construction, des dérogations, des avis de non conformité, des rapports d'inspection et de la correspondance.
Trottoirs. - 15 novembre 1899 - 13 septembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance.
Trottoirs. - 21 mai 1888 - 12 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction des trottoirs. Dossier contenant de la correspondance et des avis publics.
Vanier, Joseph Émile. - 6 novembre 1889 - 31 décembre 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'ingénieur civil de la cité. Dossier contenant de la correspondance.
Viau, Charles-Théodore. - 18 juin 1895 - 24 septembre 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le paiement d'égout. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 24 juin 1884 - 2 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les avocats et l'ingénieur de la cité. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 13 décembre 1892 - 30 octobre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'hôtel de ville, le paiement de comptes et les soumissions pour des plaques commémoratives, un système pour laver les rues, la culture du terrain du mont de Lasalle, l'Association des citoyens de la cité de Maisonneuve, les membres du Conseil, l'association International Brotherhood of Electrical Workers, la Société notre magasin, le concert du Cercle Esperanza, l'offre d'appareils contre le tonnerre, les Révérandes Soeurs de la Providence. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 3 février 1892 - 31 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le ramonage des cheminées et les certificats aux propriétaires. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 15 avril 1896 - 5 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'observance du dimanche, l'érection de banques, des invitations adressées au Conseil municipal. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 14 avril 1899 - 14 septembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le boulevard Saint-Joseph, les Frères des écoles chrétiennes, le parc de Rosemont, les plaintes contre les mauvaises odeurs. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 20 octobre1903 - 6 mars 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'émission des licences, des pétitions, des avis publics, les rues Nolan, du Parc et Armand. Dossier contenant de la correspondance et un plan d'une partie de la terre no 8.
Dossier thématique. - octobre 1910 - 30 janvier 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur les contrats d'annonces accordés aux journaux et les tiers-saisies. Dossier contenant de la correspondance.
Dossier thématique. - 7 juillet 1911 - 19 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'oeuvre de charité Le sou du pauvre, les demandes d'exhibitions, les offres d'artistes, la pétition contre un rond de course, la construction de l'église New Methodist, la transmission des photographies du Conseil municipal, la baisse de taxes, les offres de divers terrains, la présence de constables sur les quais, le projet d'un pont sur la Rivière des Prairies, la pose d'une conduite d'eau pour le quartier Longue-Pointe. Dossier contenant de la correspondance.
Grand livre. - 1 janvier 1899 - 31 décembre 1899
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant l'ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations et comprenant un index.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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