Transmission de diverses informations historiques sur certaines concessions.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000803.

Transmission de notes relatives au jugement de Mr Daillebout.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000808.

Deux retranscriptions d'un accusé de réception de documents.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Les documents sont en anglais.
Les pièces portaient originellement le numéro 000809A.

Edmund Head demande à George-Étienne Cartier de signifier à La Fontaine qu'il n'a pu trouver les documents qu'il demandait.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000819.

Note de transmission d'une lettre de Sir Edouard.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000819A.

Demande de George-Étienne Cartier à La Fontaine pour qu'il lui permette de proposer son nom au Gouverneur général afin qu'il le nomme codificateur.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000821.

Deux retranscriptions d'une lettre où Pierre Margry entretient La Fontaine de la publication de différents ouvrages à nature historique. Il transmet en outre diverses nouvelles professionnelles et personnelles à ce dernier.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Les documents sont en français.
Les pièces portaient originellement le numéro 000822A.

Note de transmission de documents.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000824.

G. W. Wicksteed signifie à La Fontaine qu'il n'a aucune correction à apporter à différents textes de lois.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000826.

Note de transmission de documents.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000829.

Note de transmission de document.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000839.

Note de transmission de l'exposé du rappel de Monsieur Papineau au pays en 1844 suite à son exil.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000842.

Lettre où La Fontaine se plaint de l'hostilité de Maître Barthe à son égard. Il demande en outre à Arcand de lui envoyer une copie d'une lettre qu'il lui avait écrite en 1841.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000844.

A. N. Morin rectifie certains faits, notamment certaines dates, dans une lettre à publier par La Fontaine.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000849.

Note de transmission de documents relatifs à l'amnistie des exilés suite aux troubles de 1837-1838.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000850.

Lettre où La Fontaine demande la permission à E. Ellice de publier la correspondance qu'il a tenue avec lui en 1838 pour rectifier des faits erronés publiés dans un ouvrage à son sujet et qu'utilisent ses adversaires pour l'attaquer.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000851.

Lettre où E. Ellice autorise La Fontaine à publier deux lettres qu'il a écrites à La Fontaine en 1838 sous réserve de certaines corrections.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000858.

Lettre où W. Dunscomb transmet à La Fontaine un document qu'il croit que Thomas Falconer lui aurait envoyé par erreur.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000863.

Compte-rendu des recherches historiques faites par P. Cadoret pour La Fontaine.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000876A.

Compte-rendu des recherches historiques que P. Cadoret fait pour La Fontaine.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000879.

Lettre où P. Cadoret annonce à La Fontaine qu'il est malade et que, conséquemment, il prendra un certain retard dans les recherches que ce dernier lui a demandées.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000888.

Note de transmission de différents documents.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000889.

Deux retranscriptions d'une lettre de A. Favarger annonçant au Juge Badgley l'arrivée de seize documents d'archives en provenance de Paris relatifs à l'histoire du Canada au 18e siècle. Des copies de certains de ces documents sont jointes en annexe.

Titre basé sur le contenu des pièces.
Les documents sont en français.
Les pièces portaient originellement le numéro 000891A.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000893.

Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000898.