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Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

  • CA M001 P002
  • Fonds
  • 1891-1909

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Municipalité du village de la Petite-Côte

Fonds Ville de la Côte-des-Neiges. - 1889-1910

  • CA M001 P009
  • Fonds
  • 1889-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de la Côte-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et les certificats de publication, ainsi que des documents relaitfs aux élections; Documents comptables et financier comprenant des livres de caisse et des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville de la Côte-des-Neiges

Fonds Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal (RCM) . - 1974-2001

  • CA M001 P086
  • Fonds
  • 1974-2001

Le fonds porte sur la structure et le programme politique du RCM, de même que sur ses principales activités et réalisations. Il est constitué des séries Congrès (SA), Conseil général (SB), Conseil exécutif (SC), Caucus (SD), Associations locales (SE), Dossiers Thématiques (SF), Enregistrements sonores (SW), Enregistrements vidéo (SX), Disquettes (SV) et Photographies (SY). Le fonds comprend principalement des avis de convocation, des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des communiqués, des listes de membres, des coupures de presse, des imprimés, de même que des photos de candidats.

Rassemblement des citoyens et citoyennes de Montréal

Fonds Etienne Duchesnois. - 1810-1827

  • CA M001 BM021
  • Fonds
  • 1810-1827

Le fonds témoigne partiellement des activités de marchand d'Étienne Duchesnois. Le fonds contient un livre de reçus.
Les documents sont principalement en français.

Duchesnois, Étienne

Fonds William Templeton Waugh. - 1927-1932

  • CA M001 BM022
  • Fonds
  • 1927-1932

Le fonds porte sur l'ouvrage intitulé James Wolfe : Man and Soldier. Le fonds comprend des manuscrits de l'ouvrage, des épreuves, des notes manuscrites, des reproductions de documents ainsi que de la correspondance avec les Archives publiques du Canada et avec son éditeur Louis Carrier. Le fonds contient aussi des articles de périodiques relatifs à la mort de Waugh et un carnet de notes pour l'ouvrage "A history of Europe 1378-1494". Les documents sont en anglais.

Waugh, William Templeton

Fonds Albert J. Giroux. - 1948

  • CA M001 BM075
  • Fonds
  • 1948

Le fonds illustre des tapisseries françaises, dont certaines du XVIe et du XVIIe siècles représentant notamment des scènes de la vie seigneuriale et des moments significatifs de l'histoire de la France, exposées dans le hall d'honneur de l'hôtel de ville de Montréal au printemps de 1948. Le fonds contient des photographies et une pièce de correspondance.

Giroux, Albert J.

Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908

  • CA M001 P008
  • Fonds
  • 1890-1908

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.

Ville de Notre-Dame-des-Neiges

Fonds Ville de Rivière-des-Prairies. - 1952 à 1973

  • CA M001 P026
  • Fonds
  • 1952 à 1973

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la ville de Rivière-des-Prairies entre 1954 et 1963. Le fonds comprend les séries suivantes: Conseil, comprenant les sous-séries procès-verbaux des séances publiques et des comités pléniers, registres de règlements ainsi que des dossiers spécifiques à l'annexion à la ville de Montréal; Cour municipale, comprenant une sous-série regroupant un registre des contrevenants ainsi qu'un registre des audiences; Documents comptables et financiers comprenant les sous-séries rôles d'évaluation, rôles de perception, livres de comptabilité et documents comptables; Greffe, comprenant les sous-séries dossiers administratifs numérotés, dossiers administratifs thématiques, enregistrement des naissances et armoiries.

Ville de Rivière-des-Prairies

Fonds Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. - 1898-1910

  • CA M001 P010
  • Fonds
  • 1898-1910

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux du Conseil; Documents financiers et comptables, comprenant les rôles d'évaluation et de perception foncières, les livres de caisse et un grand livre; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Beaurivage de la Longue-Pointe

Fonds Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal (RIGDIM). - 1985-2001

  • CA M001 P108
  • Fonds
  • 1985-2001

Le fonds porte sur les activités de la RIGDIM. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers d'opérations, des documents comptables, des dossiers de litiges, des documents de travail, de la correspondance, des plans, des affiches, des vidéocassettes, des microfiches, des microfilms, un spicilège et un jeu.

Régie intermunicipale de gestion des déchets sur l'île de Montréal

Fonds Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal. - 1997-1998

  • CA M001 VM163
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des travaux de la Commission sur la refonte de la Charte de la Ville. Le fonds comprend des rapports, des textes, des tables de concordance et un document d'information. Les documents sont principalement en français.

Montréal (Québec). Commission sur la refonte de la Charte de la Ville de Montréal

Fonds Commission du logement salubre. - 1934-1940

  • CA M001 VM169
  • Fonds
  • 1934-1940

Le fonds témoigne des travaux de la Commission du logement salubre. Il informe également sur la situation du logement au Canada et en Europe. Le fonds contient des coupures de journaux, des procès-verbaux, des rapports, des notes, des revues sur l'habitation, des dépliants, des textes de conférences et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission du logement salubre

Fonds Commission de police. - 1817 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM043
  • Fonds
  • 1817 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission de police. Le fonds contient des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs, des enquêtes.

Montréal (Québec). Commission de police

Fonds Alfred De Sève. - 1876-1877

  • CA M001 BM006
  • Fonds
  • 1876-1877

Le fonds témoigne partiellement des activités d'Alfred De Sève lors de son séjour en France. Le fonds contient des cahiers de partitions.

De Sève, Alfred

Fonds Commission des incendies et de l'éclairage. - 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

  • CA M001 VM050
  • Fonds
  • 11 août 1804, 28 décembre 1831 - 21 janvier 1910

Le fonds fournit des informations sur le travail et les activités de la Commission des incendies et de l'éclairage entre 1840 et 1910.

Le fonds contient des procès-verbaux, des documents administratifs, des registres, des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage se présentaient en trois groupes : des registres de procès-verbaux, de rapports de feux, de listes de feux et de correspondance, des dossiers de rapports et de documents administratifs et des dossiers thématiques, classés suivant un ordre chronologique. À l'exception des registres, l'analyse préliminaire a révélé dans chacun des groupes la présence de documents d'autres provenances. Aussi, des documents créés par la Commission ont été déplacés soit pour être classés dans un autre dossier du même fonds ou encore pour être classés dans des dossiers d'autres fonds. Cependant, dans chacun des cas, un renvoi indique au chercheur l'emplacement du document. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par nature de documents. Quatre séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Dossiers thématiques, Département du feu. La série Procès-verbaux est décrite au niveau de la série, les séries Dossiers administratifs et Dossiers thématiques sont décrites au niveau du dossier et la série Département du feu est décrite au niveau des sous-séries et des sous-sous-séries. Étant donné la variété des sujets traités dans les dossiers administratifs, les descriptions demeurent générales. Elles orientent le chercheur vers les principaux sujets du dossier. Les dossiers thématiques quant à eux sont des dossiers constitués sur des sujets précis. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement chronologique a été maintenu. Compte tenu que la Commission des incendies intègre la Commission de l'éclairage après le 10 mars 1898, 60 cm de documents provenant du fonds VM051 ont été intégré au fonds VM050. Aussi, afin de ne pas nuire à la compréhension des dossiers, les documents d'autres provenances ne furent pas relocalisés dans leurs fonds d'origine. Cependant des fiches de renvoi ont été placées dans les fonds afin de rétablir le lien de provenance. Par contre, quatre dossiers et quinze documents portant sur l'éclairage et datant d'avant le 10 mars 1898 furent retournés à leur fonds d'origine de même que deux rapports de la Commission des marché, deux documents de la Commission de police, deux documents de la Commission de la santé et un document de la Commission de la voirie trouvés dans la série Dossiers administratifs ont été retirés et retournés à leur fonds d'origine. Dans chacun de ces cas des renvois ont été fait. Lors du classement, les doubles et des coupures de presse ont été élagués. Les bleus de plans et les documents de grands formats ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produites par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation (dimension), la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés). La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la dimension, la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse.

Traitement et description: Denise Bédard, archiviste contractuelle. Supervision: Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives Coordination: Denys Chouinard, chef de la section des archives. Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 1999-2000. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des incendies et de l'éclairage.

Fonds Ligue des droits de la femme. - 1922-[196-]

  • CA M001 BM014
  • Fonds
  • 1922-[196-]

Le fonds porte sur les activités de la Ligue des droits de la femme. Le fonds contient les séries suivantes: S1 - Constitution et organisation, S2 - Séances de la Ligue, S3 - Comptablilité, S4 - Communications, S5 - Correspondance, S6 - Documentation. Les documents sont en français et en anglais.

Ligue des droits de la femme

Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

  • CA M001 VM001
  • Fonds
  • 1833-2000

Le fonds témoigne des activités du Conseil de ville. Il renseigne sur son organisation et son fonctionnement, et donne une image fidèle de l'objet de ses délibérations.
Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les ordres du jour, les procès-verbaux et des enregistrements des séances; Dossiers de résolutions 1re série; Dossiers de résolutions 2e série; Dossiers de résolutions 3e série; Dossiers de résolutions 4e série; Dossiers de résolutions 5e série; Règlements municipaux; Commissions spéciales et comités spéciaux, comprenant des procès-verbaux; Rapports soumis au Conseil; Bureau du maire, comprenant les livres d'or de 1917 à 1985; Bureau du maire-cadeaux au maire; Documents constitutifs; 3e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; 4e série collectif, comprenant des dossiers thématiques; Dossiers d'employés; Dossiers d'employés-policiers; Collection de budgets; Enquêtes sur l'état financier de Montréal; Enquête sur des sources additionnelles possibles de revenus; Photothèque, comprenant des diapositives sur le canal Lachine.

Montréal (Québec). Conseil de ville.

Fonds Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). - 1988-1993

  • CA M001 P071
  • Fonds
  • 1988-1993

Le fonds témoigne des activités de la Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal (1642-1992). Il fournit de l'information sur le fonctionnement de l'organisme, ses relations avec des partenaires, l'organisation et la gestion d'expositions et de spectacles. Le fonds est constitué des séries : Assemblée générale (S1), Conseil d'administration (S2), Comité exécutif (S3), Comité de direction (S4), Comités (S5), Direction des relations internationales et institutionnelles (S6), Direction générale de l'administration (S7), Direction générale des communications (S8), Direction générale de la programmation (S9), Direction générale du financement privé (S10). Le fonds contient principalement des procès-verbaux, des documents relatifs à la programmation d'activités, des dossiers de projets, des photographies ainsi que des documents audiovisuels.

Corporation des célébrations du 350e anniversaire de Montréal

Fonds Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins. - 1948 à 1949

  • CA M001 VM124
  • Fonds
  • 1948 à 1949

Le fonds témoigne des activités du Comité. Le fonds contient un procès-verbal, des extraits de procès-verbaux, des avis de convocation et des agendas, des règlements, des mémoires et la liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier le règlement no 695 concernant la fermeture de bonne heure des magasins

Fonds Service du développement économique. - 1997-1998

  • CA M001 VM126
  • Fonds
  • 1997-1998

Le fonds témoigne des activités du Service du développement économique en ce qui concerne le programme Opération Commerce, l'acquisition de ruelles, le Bureau des projets d'investissement de Montréal, le concours Commerce Design Montréal et les ressources pour le démarrage d'entreprises. Le fonds renferme des dépliants et des brochures. Documents en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du développement économique

Fonds Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles . - 4 août 1919 - 27 août 1954

  • CA M001 VM129
  • Fonds
  • 4 août 1919 - 27 août 1954

Le fonds témoigne des activités de la Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des procès-verbaux et des listes des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, un ordre du jour, des procès-verbaux, une résolution de la Commission, et des comptes-rendus de réunions; Travaux de la Commission, comprenant des études du règlement No 695, des rapports préliminaires, des avis public publiés, de la correspondance, des règlements de références et des mémoires reçues.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission nommée pour étudier la question relative aux heures de vente de l'essence, de lubrifiants, des pièces et des accessoires pour véhicules automobiles

Fonds Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs. - 1953

  • CA M001 VM132
  • Fonds
  • 1953

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les ordres du jours, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité chargé d'étudier la question de la répartition des taxes et obligations entre la Ville de Montréal et les gouvernements supérieurs

Fonds Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal. - 1955 à 1956

  • CA M001 VM133
  • Fonds
  • 1955 à 1956

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient des documents de travail, la liste des membres, de la correspondance et des rapports du Comité. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier la question des tarifs et les dispositions du règlement 1981 établissant une commission désignée sous le nom de Commission de transport de Montréal

Fonds Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice. - 1959 à 1960

  • CA M001 VM136
  • Fonds
  • 1959 à 1960

Le fonds témoigne des travaux du Comité. Le fonds contient les avis de convocation, les procès-verbaux, la liste des membres, de la correspondance, des documents de travail, des rapports et des plans du domaine Saint-Sulpice. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité formé en vue du développement du Domaine Saint-Sulpice.

Fonds Commission de l'administration et des finances. - 1987-1990

  • CA M001 VM138
  • Fonds
  • 1987-1990

Le fonds témoigne très partiellement des activités de la Commission. Il renseigne sur les questions débattues et sur les projets défendus lors d'assemblées publiques. Le fonds contient des procès-verbaux. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission de l'administration et des finances

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