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Description archivistique
Seulement les descriptions de haut niveau Ville de Montréal. Section des archives Français
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Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

  • CA M001 P006
  • Fonds
  • 1870-1883

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville d'Hochelaga

Fonds Village de Saraguay. - 1914-1964

  • CA M001 P014
  • Fonds
  • 1914-1964

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Saraguay. Le fonds est composé des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des bilans financiers, des grands livres comptables et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.

Village de Saraguay

Fonds Joseph-Émile Vanier. - 1887-1927

  • CA M001 P049
  • Fonds
  • 1887-1927

Le fonds porte sur les travaux de mise en place des services publics dans les municipalités. Il est constitué des séries suivantes : Cité de Sainte-Cunégonde, Cité de Saint-Henri, Ville de Saint-Louis, Ville de la Côte Saint-Louis, Montreal Water and Power Company, Expert-conseil. Le fonds comprend de la correspondance, des ordres de travaux, des estimations de coûts, des rapports, des registres, des devis, des copies de contrats, des croquis et des bleus de plans.
Les documents sont en français et en anglais.
Traitement et rédaction : Denise Bédard.
Supervision : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et archives.
Coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Présentation : Les infrastructures urbaines telles que nous les connaissons aujourd'hui, sont le résultat de travaux d'envergures commencés à la fin du siècle dernier et complétés autour des années 1920. Montréal, comme plusieurs autres villes industrialisées d'ailleurs, se dote d'un réseau d'aqueduc et d'égouts qui doit suffire à la demande d'une population sans cesse grossissante. Au fur et à mesure que se développe le réseau, les municipalités environnantes profitent de l'expertise et installent, elles aussi, leur propre système. Nous retrouvons bien entendu ici des traces multiples de toute cette conquête de l'eau. Mais le fonds Joseph-Émile Vanier a cela de particulier qu'il nous amène au coeur des réalisations indispensables à la mise en place d'un réseau d'égouts et d'aqueduc. Ingénieur de renom, Joseph-Émile Vanier est sollicité par les municipalités pour la réalisation de leurs projets. Les documents du fonds témoignent éloquemment de l'activité déployée pour mener à bien l'aventure. Ils mettent en relief toutes les répercussions d'une telle installations: trottoirs, nivellement des rues, pavage, expropriation, terrassement, calcul et répartition des coûts des travaux, etc. Le traitement de ce fonds été réalisé grâce à l'aide financière des Archives nationales du Québec.
Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds Joseph-Émile Vanier se présentaient en quatre groupes, chacun isolé à la suite du traitement définitif de fonds de municipalités annexées à Montréal. Les trois premiers groupes réunissaient des documents témoignant de la réalisation de travaux. Ils provenaient des fonds de la Cité de Sainte-Cunégonde, de la Cité de Saint-Henri et de la Ville de Saint-Louis. Le quatrième groupe était constitué de correspondance générale. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant l'ordre des contrats obtenus par Joseph-Émile Vanier. Viennent d'abord les engagements à titre d'ingénieur municipal, puis les engagements à titre d'ingénieur-conseil. Des sous-séries ont également été développées permettant de dégager les activités plus spécifiques. Lors du classement, les doubles, les ordres de travaux, les notes et les calculs récapitulés dans des registres ou des rapports, ont été élagués. Les bleus de plans de grand format ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois les remplacent, permettant de les repérer. Le classement privilégié pour les séries et les sous-séries est chronologique. Toutefois, la série P49-E et les sous-séries P49-C-5, P49-C-6 et P49-C-8 font exception; dans leur cas, les documents sont d'abord regroupés soit par type de document soit par thème et ensuite classés chronologiquement.

Vanier, Joseph-Émile

Fonds Ville du Sault-au-Récollet. - 1891-1917

  • CA M001 P019
  • Fonds
  • 1891-1917

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville du Sault-au-Récollet. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements adoptés par le conseil, des documents relaitfs aux élections, des documents du Comité général, des avis publics et les procès-verbaux de cours d'eau; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres et des livres de caisses; Correspondance et autres documents.

Ville du Sault-au-Récollet

Fonds Alexis Lemoine dit Monière. - Mai 1733 - 29 mars 1739

  • CA M001 BM071
  • Fonds
  • Mai 1733 - 29 mars 1739

Le fonds porte sur les comptes du marchand Alexis Lemoine dit Monière entre 1733 et 1739. Le fonds comprend un registre de comptes.
Le document est en français.

Lemoine dit Monière, Alexis

Fonds Arthur DeLisle. - 1768-1925

  • CA M001 BM024
  • Fonds
  • 1768-1925

Le fonds fournit principalement des informations sur la succession de Joseph Ainsse, grand-père maternel d'Arthur DeLisle; sur la succession de Charlotte Ainsse DeLisle; sur la succession d'Édouard Alexis Beaudry, dont Arthur DeLisle est l'exécuteur testamentaire; sur la succession de Marie Louise Roy, mère d'Édouard Alexis Beaudry; sur la succession d'Étienne Duchesnois, premier époux de Marie Louise Roy; et sur la succession d'Eugène Napoléon Joseph Duchesnois, oncle par alliance d'Arthur DeLisle. Il renseigne également sur les activités de notaire d'Augustin Stanislas DeLisle et d'Édouard Alexis Beaudry ainsi que sur les finances personnelles d'Arthur DeLisle. Le fonds se compose de testaments, de contrats de vente, de quittances, d'obligations, d'inventaires après décès, de contrats de mariage, de baux, de certificats de recherche, de comptes, de reçus, de livres comptables et de correspondance.
Les documents sont principalement en français.

DeLisle, Arthur

Fonds Charles-Ovide Perreault . - [19-] (originaux créés en 1834-1837)

  • CA M001 BM052
  • Fonds
  • [19-] (originaux créés en 1834-1837)

Le fonds porte sur les activités de la Chambre d'Assemblée du Bas-Canada entre 1834 et 1837. Le fonds contient des transcriptions de la correspondance de Charles-Ovide Perreault à son beau-frère, Édouard-Raymond Fabre.
Le fonds portait l'indication « Lot 48 » à la Bibliothèque de Montréal.

Perreault, Charles Ovide

Fonds Aug. P. Fortin. - 1934-1937

  • CA M001 BM057
  • Fonds
  • 1934-1937

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de Aug. P. Fortin. Le fonds contient des partitions et des paroles de chansons.

Fortin, Aug. P.

Fonds Paroisse de Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe . - 1832-1865

  • CA M001 BM065
  • Fonds
  • 1832-1865

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la paroisse de Saint-Hyacinthe. Il renseigne sur les services, la publication des bancs et les recommandations aux défunts. Le fonds contient un cahier d'annonces paroissiales.

Titre basé sur le contenu du fonds. Le document est en français. Le fonds portait l'indication « Lot 66 » à la Bibliothèque de Montréal.

Notre-Dame-de-Saint-Hyacinthe (Paroisse: Québec)

Collection Rosario Gauthier. - [198-]

  • CA M001 BM029
  • Collection
  • [198-]

La collection porte principalement sur des familles de la paroisse de Sainte-Anne-des-Plaines (Québec). La collection contient des montages photographiques imprimés.

Gauthier, Rosario

Fonds Famille Véronneau. - 1865-1889

  • CA M001 BM032
  • Fonds
  • 1865-1889

Le fonds témoigne de la vie et des activités de la famille Véronneau dans la seconde moitié du XIXe siècle. Il fournit des informations partielles sur Madame Denis Véronneau et ses enfants Joseph, Édouard, Odile et Johnny. Le fonds contient de la correspondance entre les membres de la famille Véronneau. Il comprend également quelques lettres envoyées par l'abbé Joseph Zéphirin Dumontier à Joseph Véronneau. Le fonds était connu auparavant sous le nom de Collection Joseph Véronneau.
Les documents sont principalement en français.

Véronneau (famille)

Fonds Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde . - 1881-1887

  • CA M001 BM087
  • Fonds
  • 1881-1887

Le fonds porte sur les élèves de sexe masculin inscrits à l'École de Sainte-Cunégonde alors que J. P. Vébert en est le directeur. Le fonds se compose d'un registre des inscriptions. Le document est en français.

Commissaires d'écoles de la municipalité de Sainte-Cunégonde

Fonds Ville Émard. - 1878-1911

  • CA M001 P016
  • Fonds
  • 1878-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.

Ville Émard

Fonds Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. - 1906-1910

  • CA M001 P021
  • Fonds
  • 1906-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Tétreaultville de Montréal. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évlauation et de perception foncières, un grand livre et un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Tétreaultville de Montréal

Fonds Comité de l'hôtel de ville de Montréal. - 1852-1898

  • CA M001 VM039
  • Fonds
  • 1852-1898

Le fonds fournit des informations sur le travail du Comité de l'hôtel de ville de Montréal, ses décisions et ses requêtes. Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports; Dossiers administratifs, comprenant des soumission, des factures, de la correspondance et un exposé de l'imprimeur John Lovell.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français
Traitement et rédaction : François Mérette
Collaboration : Hélène Charbonneau, analyste en gestion de documents et des archives
Coordination : Denys Chouinard, chef de la Section des archives
Note Méthodologique : avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en quatre groupes : des procès-verbaux, des rapports, des documents administratifs et l'exposé de John Lovell. L'analyse préliminaire n'a permis de dégager aucune activité précise. En conséquence, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été adopté. Mentionnons que deux documents qui se trouvaient dans le fonds avant son traitement définitif, ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. Il s'agit d'un rapport daté du 19 mars 1907 et provenant de la Commission de l'hôtel de ville, ainsi que d'un projet d'avis provenant du Conseil de ville.

Montréal (Québec). Comité de l'hôtel de ville de Montréal.

Fonds Comité relatif aux ambulances. - 1957-1960

  • CA M001 VM075
  • Fonds
  • 1957-1960

Le fonds informe sur les activités du Comité relatif aux ambulances. Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux du Comité exécutif, des avis de nominations et une liste de membres du Comité; Tenue de réunions, comprenant avis de convocation, des procès-verbaux du Comité et des lettres de transmission de procès-verbaux; Travaux du Comité, comprenant de la correspondance et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction : Patrick Sauvé.

Collaboration : Caroline Barcelo, Archiviste contractuelle, Mario Robert, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité relatif aux ambulances se présentaient en six groupes : procès-verbaux, avis de convocation, liste des membres, rapports du Service de police, correspondance et rapports divers. Des doubles ont été éliminés. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification a été élaboré sur la base de séries reflétant la constitution du Comité et de ses activités (tenue de réunions et travaux du Comité). Le classement des dossiers a été réalisé de manière à mettre en évidence le fonctionnement du Comité.

Montréal (Québec). Comité relatif aux ambulances.

Fonds Commission des marchés. - 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

  • CA M001 VM041
  • Fonds
  • 26 janvier 1833 - 14 septembre 1947, surtout 1840-1910

Le fonds de la Commission des marchés fournit des informations sur le mode de gestion des marchés publics. Il renseigne sur les décisions prises par la Commission des marchés, sur les interventions faites dans les marchés et sur les mesures adoptées. Le fonds contient des procès-verbaux, des dossiers administratifs, de la correspondance, des rapports, des baux. Il est constitué des séries suivantes: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux, Dossiers thématiques. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en anglais et en français. Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission des marchés se présentaient en six groupes: des registres de procès-verbaux et de correspondance, des rapports, des dossiers administratifs, des dossiers thématiques, des baux et un groupe de documents divers. À l'exception des documents divers et des dossiers thématiques, les autres groupes étaient classés suivant un ordre chronologique. L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à l'exception du groupe de documents divers qui a été déplacé pour être classé avec les dossiers administratifs. Une lettre concernant les pompiers a été retirée et replacée dans son fonds d'origine, soit le fonds de la Commission des incendies et de l'éclairage (VM50). Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par types de documents. Six séries composent le plan de classification: Procès-verbaux, Dossiers administratifs, Correspondance, Rapports, Baux et Dossiers thématiques. Étant donné que les informations contenues dans la correspondance concernent à la fois la Commission des marchés et la Commission des parcs et traverses, la constitution d'une série Correspondance a été retenue. Une description au niveau de la série a été choisie dans le cas des rapports de la Commission, car la majorité d'entre eux manquent. Des vérifications ont été effectuées afin de savoir si ces rapports avaient été classés dans d'autres fonds. Les fonds du Service du greffe (VM6, Collection des coupures de presse et DGDA), du Conseil de ville (VM1, 1ère, 2ème, 3ème et 4ème séries, Commissions spéciales et comités spéciaux), du Bureau des commissaires (VM17), de la Commission administrative (VM18), de la Commission des finances (VM38), du Comité exécutif (VM74, Groupe de travail: marchés publics), du Comité des marchés (VM135) ont été vérifiés, mais les rapports manquants ne s'y trouvaient pas. Quant aux dossiers administratifs, ils sont décrits au niveau du dossier. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets et activités de la Commission. Les dossiers thématiques sont des dossiers constitués sur des sujets précis et décrits au niveau du dossier. Lors du traitement définitif, l'ordre de classement original des dossiers dans cette série a été maintenu. Lors du classement, les doubles ont été élagués. Les grands formats de cartes, de dessins d'architecture et de documents textuels ont été retirés des dossiers pour être rangés à plat. Des renvois permettent de les repérer. La description des archives est fondée sur les «Règles pour la description des documents d'archives» (RDDA) produits par le Comité de planification sur les normes de description du Bureau canadien des archivistes. Plusieurs zones constituent la description, notamment la zone du titre, la zone des dates de création, la zone de collation, la zone de la description des documents (portée et contenu) et la zone des notes (source du titre, langues des documents, état de conservation, autres formats, groupes de documents reliés, notes générales). L'utilisation de crochets à la zone des dates de création signifie que la date est probable. La dimension des documents est indiquée en centimètres. Seule la description au niveau du fonds fournit la dimension en mètres. Le corps de l'instrument présente la description de l'ensemble des constituantes du fonds. La description du dossier comprend le titre, les dates de création, la collation (dimension et autres caractéristiques matérielles, s'il y a lieu), la portée et le contenu, et enfin les notes. La description est complétée par la cote et l'adresse. Traitement et description : Isabelle Dion, archiviste contractuelle Supervision et coordination: Hélène Charbonneau, chef de la section des archives Nous tenons à remercier le ministère de la Culture et des Communications du gouvernement du Québec pour la subvention accordée dans le cadre du programme d'aide 2000-2001. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Commission des marchés

Fonds Commission de l'hôtel de ville de Montréal. - 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

  • CA M001 VM087
  • Fonds
  • 7 mars 1907 - 19 janvier 1910

Le fonds témoigne du travail de la Commission, de ses décisions et requêtes, ainsi que de ses relations avec des citoyens, des entreprises et d'autres services municipaux.

Le fonds est constitué des séries suivantes : Procès-verbaux; Rapports, comprenant ceux qui traitent de la Gazette municipale, de l'hôtel de ville, de l'imprimerie et de la papeterie; Documents administratifs.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais.

Traitement et rédaction François Mérette.

Collaboration : Hélène Charbonneau, Analyste en gestion de documents et des archives.

Coordination : Denys Chouinard, Chef de la Section des archives.

Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Note Méthodologique : Avant leur traitement, les documents du fonds de la Commission de l'hôtel de ville de Montréal se présentaient en trois groupes : des procès-verbaux, des rapports et des documents administratifs. L'examen du fonds a révélé la présence de quelques documents appartenant à la Commission des finances et un dossier comprenant des plans d'expropriation et des résultats de ventes produits postérieurement à la dissolution de la Commission de l'hôtel de ville et relevant du Bureau des Commissaires. Ces documents ont été relocalisés dans leurs fonds d'origine. À la suite de l'analyse préliminaire, un cadre de classification basé sur la nature des documents a été élaboré. Le classement des dossiers pour la troisième série a été réalisé de manière à mettre en évidence les activités de la Commission.

Montréal (Québec). Commission de l'hôtel de ville de Montréal

Fonds Comité « Votre auteur préféré ». - 1945-1954

  • CA M001 BM015
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds porte sur les activités du Comité « Votre auteur préféré ». Le fonds comprend des procès-verbaux, de la correspondance, des textes de conférences, des textes radiophoniques, deux spicilèges, des coupures de presse, des notes de travail, des photographies, des publications et un livre d'or.

Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont principalement en français. Des documents sont en anglais,. Le fonds portait l'indication « Lot 15 » à la Bibliothèque de Montréal.

Montréal (Québec). Comité « Votre auteur préféré ».

Fonds Leo H. Davidson. - 1866-1885

  • CA M001 BM063
  • Fonds
  • 1866-1885

Le fonds porte sur les activités d'avocat de Leo H. Davidson pour son compte ainsi qu'en association avec Lemuel Cushing junior (1875-1881). Le fonds contient deux recueils de correspondance pour les années 1866-1874 et 1876 ainsi qu'un livre de comptes des causes défendues par Davidson entre 1880 et 1885.
Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en anglais.
Le fonds portait les indications « Lot 64 », « Lot 74 » et « Lot 108 » à la Bibliothèque de Montréal.

Davidson, Leo H.

Fonds Baronnie de Longueuil. - 1761-1811

  • CA M001 BM082
  • Fonds
  • 1761-1811

Le fonds porte sur les activités judiciaires de la Baronnie de Longueuil entre 1761 et 1764. Il porte aussi sur l'occupation des terres de la seigneurie et Baronnie entre 1778 et 1811. Le fonds comprend le registre de la chambre de justice, un terrier, deux cahiers et quelques documents épars. Les documents sont principalement en français.

Baronnie de Longueuil

Fonds Eugène Daignault. - 1915-1934.

  • CA M001 BM058
  • Fonds
  • 1915-1934

Le fonds porte sur les activités théâtrales et musicales d'Eugène Daignault et de sa troupe (connu sous les noms Cercle paroissial Lafontaine, Société théatrale canadienne et Société nationale de comédie ) de entre 1915 et 1939 dans les salles paroissiales de Montréal, de la rive sud de Montréal et en Mauricie. Les salles du Monument national, de la Palestre Nationale ainsi que le Mont Saint-Antoine furent les plus visitées. Parmi les comédiens a avoir partagé la scène d'Eugène Daignault, on retrouve Ovila Légaré, Hector Charland, Arthur LeFebvre, George Bouvier, Alida Bilodeau et Lucie Mitchell.

Les pièces présentées venaient du répertoire de Théodore Botrel (A qui le neveu, Jean Kermor), Ovila Légaré (Chacun sa destinée, Le mouton noir et Un tour pendable), Alexandre Bisson (Le contrôleur des wagons-lits), René Bastien (Mon petit tonton) et Edouard-Zotique Massicotte (Les cousins du député).

Le fonds contient trois spicilèges de programmes (1915-1927, 1927-1934 et 1934-1949) et de coupures de presse.

Daignault, Eugène

Fonds Mary Jane Mount Duckett. - 1900-1931, surtout 1927-1931.

  • CA M001 BM019
  • Fonds
  • 1900-1931, surtout 1927-1931

Le fonds témoigne principalement des relations de Mary Jane Mount Duckett avec le docteur Louis Boucher de Rouen (France), Hortense Cartier, fille de Georges-Étienne Cartier, et Monseigneur Arthur Curotte de Rome (Italie). Le fonds contient le dossier Correspondance qui se compose principalement d'une carte postale et de lettres reçues par Mary Jane Mount Duckett.

Mount Duckett, Mary Jane

Fonds Elie-Joseph Auclair. - 1866-1946.

  • CA M001 BM023
  • Fonds
  • 1884-1941

Le fonds témoigne principalement des activités de l'abbé Élie-Joseph Auclair en tant qu'historien et auteur de recensions d'ouvrages à caractère historique et religieux. Il nous informe de façon plus générale de son intérêt pour des sujets touchant l'histoire religieuse canadienne-française. Il témoigne dans une moindre mesure de certains éléments touchant sa vie personnelle et spirituelle, tels que son Jubilé d'or sacerdotal en 1941 et sa présence à celui de Monseigneur Alphonse-Osias Gagnon en 1933.
Le fonds est constitué de quatre séries : S1 Vie personnelle et spirituelle, S2 Correspondance, S3 Activités professionnelles, SY Iconographie.Il contient principalement de la correspondance professionnelle adressée à Élie-Joseph Auclair, des photocopies de coupures de presse d'articles écrits ou recueillis par lui, des textes manuscrits écrits par lui ainsi que des textes ou des extraits de textes écrits par d'autres auteurs. Il contient enfin des documents reliés à sa vie personnelle et spirituelle (programmes, invitations, dépliants) ainsi que quelques documents iconographiques.

Auclair, Élie-Joseph

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter . - 5 décembre 1952 - 21 août 1957

  • CA M001 VM134
  • Fonds
  • 5 décembre 1952 - 21 août 1957

Le fonds témoigne des travaux du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter.
Le fonds est constitué des séries suivantes : Constitution, comprenant des extraits de procès-verbaux et une liste des membres; Tenue des réunions, comprenant des avis de convocations, des listes de présences par séances, des procès-verbaux, des résolutions du Comité et des lettres d'envoi des procès-verbaux; et Travaux du Comité, comprenant des études, de la correspondance, des propositions d'amendement au règlement et un rapport final du Comité.

Titre basé sur le contenu du fonds.

Les documents sont principalement en français.

Le fonds comprend certains documents annotés.

Avant leur traitement, les documents du Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter étaient regroupés en huit dossiers; Avis de convocation, Correspondance, Divers, Envoi des procès-verbaux, Liste des membres, Résolutions du Comité exécutif, Procès-verbaux et Projet de règlement. Lors du traitement les doubles ont été éliminés.

À la suite de l'analyse des dossiers, un plan de classification comptant trois séries a été établi. Le cadre de classification réflète la constitution du Comité et ses activités (tenue de réunion et travaux du Comité). La classification et le classement physique des documents suivent un ordre logique et chronologique.

Traitement de description : Isabelle Nadeau Oligny.

Supervision et coordination : Mario Robert, analyste en gestion des documents d'archives.

Le traitement du fonds et sa description ont été réalisés en juillet 2006 dans le cadre d'Embauche - Programme carrière-été pour les étudiants.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier le règlement 1341 et les modifications qu'il y aurait lieu d'y apporter

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