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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968 Dossier
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Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

Documents constitutifs . - [entre 1962 et 1967]

Règlements : Nos 113 à 129 . - 1946-1951

Règlements : Nos 113 à 129 . - 1946-1951

Règlements : Nos 150 à 176 . - 1956-1958

Règlements : Nos 150 à 176 . - 1956-1958

Règlements d'emprunts: nos 167 à 809 . - 1958-1961

Règlements d'emprunts: nos 167 à 809 . - 1958-1961

Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968

Règlements : Nos 475-871 à 475-909 . - 1967-1968

Procès-verbaux . - 1942-1944

Procès-verbaux . - 1942-1944

Procès-verbaux . - 1948-1949

Procès-verbaux . - 1948-1949

Procès-verbaux . - 1952

Procès-verbaux . - 1952

Procès-verbaux . - 1959

Procès-verbaux . - 1959

Procès-verbaux . - 1961

Procès-verbaux . - 1961

Commissions permanentes du Conseil . - 1958

Commissions permanentes du Conseil . - 1958

Dossiers numérotés: de 1901.1 à 1901.9 . - 1960-1968

Dossiers numérotés: de 1901.1 à 1901.9 . - 1960-1968

Dossiers numérotés: de 3001.15 à 3019.A-4 . - 1960-1968

Dossiers numérotés: de 3001.15 à 3019.A-4 . - 1960-1968

Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944

Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944

Correspondance de Marcel Ducharme . - 1958-1961

Correspondance de Marcel Ducharme . - 1958-1961

Correspondance de Maurice Bergeron . - 1958-1968

Correspondance de Maurice Bergeron . - 1958-1968

Contrats de vente de propriétés municipales : A à B . - 1940-1957

Contrats de vente de propriétés municipales : A à B . - 1940-1957

Contrats de vente de propriétés municipales : H à L . - 1937-1953

Contrats de vente de propriétés municipales : H à L . - 1937-1953

Enregistrements de naissances . - 1960-1964

Enregistrements de naissances . - 1960-1964

Listes des commerces . - 1962-1965

Listes des commerces . - 1962-1965

Recensement . - 1962

Recensement . - 1962

Bureau des statistiques (provincial) . - 1921-1967

Bureau des statistiques (provincial) . - 1921-1967

Dépenses hebdomadaires en salaires par service . - 1968

Dépenses hebdomadaires en salaires par service . - 1968

Listes électorales provinciales . - 1935-1941

Listes électorales provinciales . - 1935-1941

Listes électorales municipales . - 1949-1951

Listes électorales municipales . - 1949-1951
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