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Description archivistique
Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
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Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921

  • CA M001 P025
  • Fonds
  • 1883 à 1921

Le fonds fournit des informations sur la gestion de la cité de Maisonneuve. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procè-verbaux, les règlements et le recensement des enfants de 5 à 16 ans; Greffe, comprenant les dossiers administratifs thématiques et des index; Comptabilité et Finances, comprenant les livres comptables, la paie, les opérations bancaires et les finances; Évaluation et perception, comprenant les carnets d'évaluation, les rôles d'évaluation et de perception, ainsi que les index du rôle d'évaluation; Travaux publics, comprenant des états de comptes, des factures et des dossiers relatifs aux trottoirs, aux égouts et aux bâtiments; Cour du Recorder, comprenant des plumitifs et un index des dossiers; Actes et contrats.

Cité de Maisonneuve

Règlements. - 1884-1903

Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.

Alignement et nivellement des rues . - 4 novembre 1892 - 5 mars 1913

Dossier portant sur des tracés d'alignement de rues et sur des demandes de nivellement de rues exécutés par Joseph Émile Vanier à la requête de la Cité de Maisonneuve, ainsi que sur l'empiétement de constructions sur le domaine public ou sur des lots adjacents. Dossier contenant de la correspondance, des pemis de bâtir et 2 plans.

Annonces. - 1912-1913

Dossier portant sur la publication d'annonces dans les journaux. Dossier contenant de la correspondance, des contrats de publication et des coupures de journaux.

Boulevard Pie IX. - 20 mars 1913 - 29 mai 1917

Dossier portant sur les expropriations en vue de l'ouverture du boulevard Pie IX. Dossier contenant des actes notariés, des avis aux autres municipalités du dépôt du plan d'homologation, une carte du tracé du boulevard Pie IX, de la correspondance.

Canadian Fire Underwriters' Association. - 9 janvier 1895 - 30 juin 1916

Dossier portant sur la Candian Fire Underwriters' Association; sur les avis d'enquêtes du coroner relatives à des incendies. Dossier contenant des rapports d'inspection de la CFUA sur l'état des appareils à incendie et des conduites d'eau, une enquête sur un début d'incendie en 1890, de la correspondance.

Commission scolaire. - 28 avril 1897 - 13 octobre 1917

Dossier portant sur les taxes scolaires. Dossier contenant des demandes d'avis aux Département de l'instruction publique, des états et listes démontrant les sommes collectées et les remises de taxes scolaires, diverses demandes concernant les taxes, des copies de résolutions adoptées par le Bureau des Commissaires colligées par les archives de la Ville de Montréal, de la correspondance.

Commission scolaire. - 1914-1918

Dossier portant sur la perception des taxes scolaires et la correspondance avec les porteurs de coupons sur le transfert des dettes de la Commission scolaire de Maisonneuve à la Commission des écoles catholiques de Montréal. Dossier contenant des listes de propriétés détenues par des individus de religion protestante ou des compagnies et les montants perçcus pour les années 1914 à 1918, de la correspondance.

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