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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946

Ce dossier traite des dépenses effectuées pour la réparation de ce pont. Il contient de la correspondance, des états de compte effectués, une liste de dépenses payées, des règlements, un questionnaire relatif à l'entretien des ponts et un extrait d'une assemblée du CCJC.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Registre des ponts et cours d'eau . - 30 juillet 1884 - 4 septembre 1886

Ce dossier aborde la question de l'état de différents cours d'eau, de leur entretien et des ponts qui les surplombent. Il est formé d'extraits de délibérations, de procès-verbaux et de tableaux de propriétaires de terrains.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936

Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et le contenu des réunions tenues par le comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga.
Elle contient un livre et une pièce.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935

La sous-sous-série porte sur l'annexion, l'érection et l'incorporation des municipalités.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des requêtes, des procès-verbaux, des serments et un plan.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

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