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Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce plan et profil montrent le projet d'une deuxième voie ferrée traversant Côte Vertu par le Canadian National Railways - Central Region (Montreal Tunnel and Terminal Ry) - Paroisse de St-Laurent.
Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/13.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce plan (no 3837) expose les travaux de drainage projetés dans le cours d'eau Bastien et un embranchement.
Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS1,D41.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/8.
Gestion administrative . - 1855-1965
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette première série concerne la gestion administrative du comté de Jacques-Cartier (CJC). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Constitution du Conseil (SA,SS1), Réunions du Conseil (SA,SS2), Réunions du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga (SA,SS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes, des factures et des plans.
Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de l'incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne. Il contient des procès-verbaux, des requêtes et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Élections municipales . - 1855-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté.
Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Élections à Sainte-Anne-de-Bellevue . - 16 janvier 1879 - 11 janvier 1888
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur les élections à la municipalité du village de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient de la correspondance et un avis.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations de la paroisse de Saint-Laurent. Il contient de la correspondance, des comptes rendus de réunions et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Nominations, municipalité de la ville de Saint-Laurent . - 1er mai 1903
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier porte sur la nomination de Hermidas E. Trudeau pour représenter la ville au Conseil du comté de Jacques-Cartier (CCJC). Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur la nomination des maires et des conseillers de l'Île Bizard. Il contient de la correspondance, des avis publics et des comptes rendus d'assemblées.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.
Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur des demandes d'abolition du CCJC.
Elle contient de la correspondance, des procès-verbaux et un texte de loi.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Réunions du Conseil . - 1856-1957
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et la teneur des réunions du CCJC. Elle comprend trois sous-sous-séries qui sont: Documents afférents pour projets de résolution (SA,SS2,SSS1), Résolutions (SA,SS2,SSS2) et Délibérations (SA,SS2,SSS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution.
Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes rendus ainsi qu'une brochure.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite d'une résolution à soumettre à l'assemblée du CCJC. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Demande de rectification d'une description de lot à Pointe-Claire . - 22 mai 1907
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier concerne la demande de rectification de la description d'un lot à Pointe-Claire. Il contient une lettre et une description.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Demande de soumission d'un concours de labour au Conseil . - 8 septembre 1924
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier renferme un projet de concours de labour au Conseil du comté dans lequel on demande de l'appui. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Rappel d'une loi sur l'éclairage des véhicules le soir . - 26 octobre 1925
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur le rappel de la loi régissant le respect de l'éclairage des véhicules. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la résolution visant à modifier la loi sur l'assistance publique. Il contient uniquement de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite d'une modification de la loi sur le maintien des aliénés de sorte qu'ils deviennent à charge des provinces. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Demande de don de l'Armée du salut . - 22 janvier 1942
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier présente une requête adressée au secrétaire-trésorier du CCJC par l'Armée du salut pour solliciter son aide. Il contient une requête et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Demande de résolution concernant l'égouttement des terres . - 9 décembre 1950
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur des décisions prises concernant l'amélioration des cours d'eau. Il contient des résolutions.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier nous renseigne sur les réparations dudit pont et sur les répercussions au niveau de la circulation des automobilistes. Il contient une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série porte sur différentes résolutions du CCJC.
Elle contient de la correspondance et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Résolution concernant l'entretien des chemins d'hiver . - 25 octobre 1935 - 31 octobre 1935
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de l'entretien des chemins pendant l'hiver. Il contient de la correspondance.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite du refus d'adhésion de la municipalité de la paroisse de Saint- Laurent à la nouvelle convention collective des métiers du bâtiment. Il contient de la correspondance et des extraits de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.