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Description archivistique
Avec documents numériques Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Règlements municipaux. - 1840-2001

Règlements municipaux. - 1840-2001

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).

Décisions du conseil de ville : 1ère série (1840-1929).
Règlements de 1840 à 1864
Règlements de 1840 à 1864

Dossiers de séance (1ère série). - 1840-1909.

Dossiers de séance (1ère série). - 1840-1909.

Rapports et dossiers. - 1840

Rapports et dossiers. - 1840
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
General Index to Minutes of Council. - 1840-1871
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841
Procès-verbaux : volume 1. - 1840-1841

Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.

Procès-verbaux du Conseil de ville de Montréal. - 1840-2001.
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.
General Index to Minutes of Council : sujets allant de A à C. - 1840-1889.

Règlements 1 à 5

Règlements 1 à 5

Règlements 6 à 52

Règlements 6 à 52
Procès-verbaux : volume 2. - 1841
Procès-verbaux : volume 2. - 1841

Rapports et dossiers. - 1841

Rapports et dossiers. - 1841
Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843
Procès-verbaux : volume 5. - 1842-1843

Règlements 53 à 104

Règlements 53 à 104

Rapports et dossiers. - 1842

Rapports et dossiers. - 1842

Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

Collection de documents administratifs = Dossiers collectifs. - 1842-1990

Procès-verbaux : volume 3. - 1842

Procès-verbaux : volume 3. - 1842
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Procès-verbaux : volume 4. - 1842
Procès-verbaux : volume 7. - 1843
Procès-verbaux : volume 7. - 1843
Procès-verbaux : volume 9. - 1843
Procès-verbaux : volume 9. - 1843
Procès-verbaux : volume 6. - 1843
Procès-verbaux : volume 6. - 1843
Procès-verbaux : volume 8. - 1843
Procès-verbaux : volume 8. - 1843

Règlements 105 à 137

Règlements 105 à 137

Rapports et dossiers. - 1843

Rapports et dossiers. - 1843
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