Correspondance et autres documents. - 7 février 1875 - 27 novembre 1906
- CA M001 P016-D-D002
- Dossier
- 7 février 1875 - 27 novembre 1906.
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
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Correspondance et autres documents. - 7 février 1875 - 27 novembre 1906
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Liste des propriétés non amendées. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Correspondance et autres documents. - [9 mars 1878 - 4 juin 1910]
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville Émard. Le fonds est composé des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents relatifs aux élections; Documents légaux et juridiques; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des livres de caisse et des débentures; Correspondance et autres documents.
Ville Émard
Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1878. - 1878
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Copie du rôle d'évaluation de 1878, amendée en 1878.
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1881. - 1881
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Copie du rôle d'évaluation de 1881 amendée en 1881.
Rôle d'évaluation de la Municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul 1884. - 1884
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de 1884 amendé en 1884.
Cashbook Corporation of the Parish of Cote Saint-Paul. - 1886-1906
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Valuation roll of the Municipality of the Parish of Cote Saint-Paul 1887. - 1887
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Copie du rôle d'évaluation de 1887 amendée en 1887.
Rôle de perception de la taxe de l'eau pour l'année 1910. - 1898-1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle de perception de la taxe d'eau de 1910 comprenant aussi un rôle de perception de la taxe régulière de 1909-1910, un rôle de perception de la taxe des égouts pour les années 1898, 1899, 1901, 1902, 1907, 1908, 1909 et 1910.
Documents provenant des cours. - 3 avril 1900 - 28 mai 1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôles de perception pour l'année 1903-1907. - Rôle de perception pour l'année 1903-1907
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de la Municipalité du Village du boulevard Saint-Paul. - 1903-1904
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de 1903 amendé en 1903-1904.
Règlements. - 12 décembre 1903 - 8 juin 1909
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation 1906. - 1906
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de 1906 amendé en 1906.
Procès-verbaux. - 2 avril 1906 - 28 octobre 1907
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Correspondance et autres documents. - septembre 1907 - 5 décembre 1907
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Municipalité du Village du Boulevard Saint-Paul - Rôle de perception 1907-1908, 1909. - 1907-1910
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Correspondance et autres documents. - 11 février 1907 - 28 août 1907
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Procès-verbaux. - 13 novembre 1907 - 23 février 1909
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de la Municipalité de Ville Émard. - 1908
Fait partie de Fonds Ville Émard. - 1878-1911
Rôle d'évaluation de 1908 amendé en 1908 comprenant aussi des mutations de propriétés.
Livre de caisse - Municipalité de Boulevard Saint-Paul. - 1908-1910
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